Fourniture et livraison de produits d'épicerie

Ville d'Ivry-sur-Seine

Fourniture et livraison de produits d'épicerie - appel d'offres ouvert - lots 1-2-3-5-7-8-9-10-11.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-25 Avis de marché
2015-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande, encadré par les limites suivantes:Pour le lot 1: Produits d'épicerie, déshydratés et torréfaction:Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.Pour le lot 2: Conserves:Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.Pour le lot 3: Boissons non-alcoolisées:Montant minimum: 12 000 EUR HT soit 12 660 EUR TTC.Montant maximum: 75 000 EUR HT soit 79 125 EUR TTC.Pour le lot 5: Produits surgelés:montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Pour le lot 7: Bonbons en chocolat et confiseries artisanales:montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Pour le lot 8: Fruits et légumes:Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Pour le lot 9: Beurre, oeufs, fromages:Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Pour le lot 10: Lait, yaourts, entremets, pâte à tarte et crèmerie:Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Pour le lot 11: viande fraîche:Montant minimum annuel: 13 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602712 📞
Fax: +33 149602660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071595
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
En dehors des critères intervenant au moment de l'analyse des candidatures, les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres avec la pondération suivante: 1) Le prix des prestations au regard du devis quantitatif estimatif (pondération: 50 %) La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du Devis Quantitatif Estimatif. De plus, lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de calcul, le montant total du Devis Quantitatif Estimatif rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre. Par ailleurs, afin de garantir l'égalité entre les candidats, l'analyse se fera sur la base du devis quantitatif estimatif après avoir ôté les références non remplies par l'ensemble des candidats en raison de la marge de 10 % laissée. 2/ La valeur technique des prestations (pondération: 40 %), au regard de: Pour les lots présentant des échantillons (lots no1, 2, 3 et 7): * La qualité des produits (80 %) analysée au regard: - des fiches techniques remises par le candidat (50 %), - des échantillons fournis (La qualité sera jugée sur l'apparence, le goût et la texture des échantillons listés dans le Devis quantitatif estimatif) (30 %); * L'Adéquation des conditionnements proposés en fonction des conditionnements spécifiés dans le Bordereau de Prix Unitaires, en vue de limiter le gaspillage (20 %). Pour les lots ne présentant pas d'échantillons (lots no5, 8, 9, 10 et 11): * La qualité des produits analysée au regard des fiches techniques remises par le candidat (80 %); * L'Adéquation des conditionnements proposés en fonction des conditionnements spécifiés dans le Bordereau de Prix Unitaires, en vue de limiter le gaspillage (20 %). 3/ Le délai de livraison tel que défini à l'article 4.1 du CCP (pondération: 10 %) * En période normale: en fonction du temps proposé par le candidat à l'article 4 de son acte d'engagement. Ce dernier ne pouvant excéder 5 jours francs. * En cas d'urgence: en fonction du temps proposé par le candidat à l'article 4 de son acte d'engagement. Ce dernier ne pouvant excéder 24 heures. - Tout candidat proposant un intervalle de temps (par exemple entre 12h et 24 h) se verra attribuer la note relative au délai le plus long. - Dans le cas où le candidat n'aurait pas rempli les délais de livraison, il lui sera appliqué la note correspondant aux délais maximums. Il est demandé aux candidats des lots no1, 2, 3 et 7 de fournir, dans le cadre de la présente consultation, les échantillons identifiés au DQE de chaque lot concerné. L'Ensemble des échantillons remis seront testés par les services utilisateurs de la Ville et jugé sur la base des critères et sous-critères définis à l'article 8 du règlement de consultation. Nb: Un échantillonnage incomplet entraînera un rejet systématique de l'offre remise. Cette dernière ne sera pas analysée et déclarée irrecevable. Leslots suivants font l'objet d'une procédure de consultation distincte, lancée sous la forme d'une procédure adaptée, dans les conditions des articles 27 III et 28 du code des marchés publics: Lot 4: Légumes secs, riz, pâtes lot 6: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable lot 12: Produits frais façon traiteur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'épicerie - appel d'offres ouvert - lots 1-2-3-5-7-8-9-10-11.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Produits d'épicerie, déshydratés et torréfaction
Brève description: Lot 1: Produits d'épicerie, déshydratés et torréfaction.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 32 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 112 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.
Soit:
Montant minimum sur 4 ans: 32 000 EUR HT.
Montant maximum sur 4 ans: 112 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Conserves
Brève description: Lot 2: Conserves.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 4 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 16 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Montant minimum sur 4 ans: 4 000 EUR HT.
Montant maximum sur 4 ans: 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Boissons non-alcoolisées
Brève description: Lot 3: Boissons non-alcoolisées.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum: 12 000 EUR HT.Montant maximum: 75 000 EUR HT.Soit pour 4 ans:Montant minimum: 48 000 EUR HT.Montant maximum: 300 000 EUR HT.
Montant minimum: 12 000 EUR HT.
Montant maximum: 75 000 EUR HT.
Soit pour 4 ans:
Montant minimum: 48 000 EUR HT.
Montant maximum: 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 5: Produits surgelés
Brève description: Lot 5: Produits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 8 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 80 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Montant minimum sur 4 ans: 8 000 EUR HT.
Montant maximum sur 4 ans: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 7: Bonbons en chocolat et confiseries artisanales
Brève description: Lot 7: Bonbons en chocolat et confiseries artisanales.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 4 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum sur 4 ans: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 8: Fruits et légumes
Brève description: Lot 8: Fruits et légumes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 9: Beurre, oeufs, fromages
Brève description: Lot 9: Beurre, oeufs, fromages.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 10: Lait, yaourts, entremets, pâte à tarte et crèmerie
Brève description: Lot 10: Lait, yaourts, entremets, pâte à tarte et crèmerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 4 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 5 000 EUR HT.
Montant maximum sur 4 ans: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 11: Viande fraîche
Brève description: Lot 11: Viande fraîche.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 13 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Soit:Montant minimum sur 4 ans: 52 000 EUR HT.Montant maximum sur 4 ans: 80 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 13 000 EUR HT.
Montant minimum sur 4 ans: 52 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande, encadré par les limites suivantes:
Pour le lot 1: Produits d'épicerie, déshydratés et torréfaction:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.
Pour le lot 2: Conserves:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Pour le lot 3: Boissons non-alcoolisées:
Montant minimum: 12 000 EUR HT soit 12 660 EUR TTC.
Montant maximum: 75 000 EUR HT soit 79 125 EUR TTC.
Pour le lot 5: Produits surgelés:
montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Pour le lot 7: Bonbons en chocolat et confiseries artisanales:
montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Pour le lot 8: Fruits et légumes:
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.
Pour le lot 9: Beurre, oeufs, fromages:
Pour le lot 10: Lait, yaourts, entremets, pâte à tarte et crèmerie:
Pour le lot 11: viande fraîche:
Montant minimum annuel: 13 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DA_AOO_Epicerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Ivry-sur-Seine, 94200 Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement ou pour les candidats se présentant seuls:
- une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat,
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
2) Les documents attestant que la personne signataire est habilitée à engager la responsabilité de l'opérateur économique;
3) La déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:
- une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat,
- une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel,
- une déclaration précisant si le candidat fait l'objet ou pas d'un redressement judiciaire et, le cas échéant, le copie du jugement.
Situation économique et financière:
Une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement; un RIB ou un RIP sera joint.
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Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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La mise en œuvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le décret 2002-232 en date du 21.2.2002.
En outre, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR, dans les conditions fixées par la loi no2013-100 en date du 28.1.2013 et au décret no 2013-269 du 29.3.2013.
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Les dépenses relatives au présent marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire, il devra obligatoirement, conformément à l'article 51 VII du Code des Marchés Publics, modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du lot concerné.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations au regard du devis quantitatif estimatif (50)
2. La valeur technique des prestations (40)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: ville d'Ivry-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
URL pour informations complémentaires: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: Centre administratif et technique 37 rue Saint Just 1er étage
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Point de contact: Direction des services financiers service marchés publics
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_42OU5C9Xrt 🌏
Point de contact: Direction des services financiers service des marchés publics
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA_AOO_Epicerie
Informations complémentaires
En dehors des critères intervenant au moment de l'analyse des candidatures, les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres avec la pondération suivante:
1) Le prix des prestations au regard du devis quantitatif estimatif (pondération: 50 %)
La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du Devis Quantitatif Estimatif.
De plus, lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de calcul, le montant total du Devis Quantitatif Estimatif rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre. Par ailleurs, afin de garantir l'égalité entre les candidats, l'analyse se fera sur la base du devis quantitatif estimatif après avoir ôté les références non remplies par l'ensemble des candidats en raison de la marge de 10 % laissée.
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2/ La valeur technique des prestations (pondération: 40 %), au regard de:
Pour les lots présentant des échantillons (lots no1, 2, 3 et 7):
* La qualité des produits (80 %) analysée au regard:
- des fiches techniques remises par le candidat (50 %),
- des échantillons fournis (La qualité sera jugée sur l'apparence, le goût et la texture des échantillons listés dans le Devis quantitatif estimatif) (30 %);
* L'Adéquation des conditionnements proposés en fonction des conditionnements spécifiés dans le Bordereau de Prix Unitaires, en vue de limiter le gaspillage (20 %).
Pour les lots ne présentant pas d'échantillons (lots no5, 8, 9, 10 et 11):
* La qualité des produits analysée au regard des fiches techniques remises par le candidat (80 %);
3/ Le délai de livraison tel que défini à l'article 4.1 du CCP (pondération: 10 %)
* En période normale: en fonction du temps proposé par le candidat à l'article 4 de son acte d'engagement. Ce dernier ne pouvant excéder 5 jours francs.
* En cas d'urgence: en fonction du temps proposé par le candidat à l'article 4 de son acte d'engagement. Ce dernier ne pouvant excéder 24 heures.
- Tout candidat proposant un intervalle de temps (par exemple entre 12h et 24 h) se verra attribuer la note relative au délai le plus long.
- Dans le cas où le candidat n'aurait pas rempli les délais de livraison, il lui sera appliqué la note correspondant aux délais maximums.
Il est demandé aux candidats des lots no1, 2, 3 et 7 de fournir, dans le cadre de la présente consultation, les échantillons identifiés au DQE de chaque lot concerné. L'Ensemble des échantillons remis seront testés par les services utilisateurs de la Ville et jugé sur la base des critères et sous-critères définis à l'article 8 du règlement de consultation.
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Nb: Un échantillonnage incomplet entraînera un rejet systématique de l'offre remise. Cette dernière ne sera pas analysée et déclarée irrecevable.
Leslots suivants font l'objet d'une procédure de consultation distincte, lancée sous la forme d'une procédure adaptée, dans les conditions des articles 27 III et 28 du code des marchés publics:
Lot 4: Légumes secs, riz, pâtes
lot 6: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
lot 12: Produits frais façon traiteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 042-071595 (2015-02-25)
Avis d'attribution de marché (2015-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-277217
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-071595
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les lots 3 «Boissons non-alcoolisées» et 7«Bonbons en chocolat et confiseries artisanales» ont été déclarés infructueux par la commission d'appel d'offres. Ces marchés seront relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence, conformément aux dispositions de l'article 35 II 3° du code des marchés publics. Les lots no1, 2, 5, 8, 9, 10 et 11 ont été attribués pour les montants suivants: Pour le lot 1: Produits d'épicerie, déshydratés et torréfaction: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT. Pour le lot 2: Conserves: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT. Pour le lot 5: Produits surgelés: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Pour le lot 8: Fruits et légumes: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Pour lelot 9: Beurre, oeufs, fromages: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT. Pour le lot 10: Lait, yaourts, entremets, pâte à tarte et crèmerie: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT. Pour le lot 11: viande fraîche: Montant minimum annuel: 13 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-15 📅
Nom: SAS Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, zone Euro Delta, bât de4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658

2️⃣
Adresse postale: 9 boulevard du Delta zone Euro Delta, bât de4

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Rungis cedex

6️⃣

7️⃣
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines, ZAC de Ther, BP 70 795 — Allonne
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 150-277217 (2015-08-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
ETS Lucien SAS Cofida
Produits/services:
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