Fourniture et livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux pour les universités du Grand Est

Université de Strasbourg

Fourniture et livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux pour les universités du Grand Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-23 Avis de marché
2015-09-29 Informations complémentaires
2016-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263870
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le mêmemode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. a l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies au 6.3 du règlement de la consultation. compte tenu des dates d'échéances des différents contrats en cours relatifs à la fourniture et livraison le papier et afin d'uniformiser les dates d'échéance des contrats objet de la consultation, le marché est conclu, sous réserve d'une notification en temps utile, pour une période initiale qui s'étend: — pour l'université de Strasbourg (Unistra), du 1.1.2016 au 31.12.2016 — pour l'université de Technologie de Belfort (Utbm) — montbéliard, du 1.3.2016 au 31.12.2017 — pour l'université de Bourgogne (Ub), du 1.1.2016 au 31.12.2016 — pour Agrosup Dijon, du 1.10.2016 au 31.12.2017 — pour l'université de Lorraine (Ul), du 1.1.2016 au 31.12.2016 — pour l'université de Haute-Alsace (Uha), du 8.6.2016 au 31.12.2017. le marché sera ensuite reconductible par périodes successives de un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre. Dans tous les cas et afin d'uniformiser les dates d'échéance des différents contrats, la dernière période de reconduction, identique pour l'ensemble des établissements, s'étendra du 1.1.2019 au 31.12.2019. le département des achats et marchés de l'université de Strasbourg sera fermé du vendredi 24 juillet au soir au lundi 17 août au matin. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux pour les universités du Grand Est.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3
Brève description: Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 1 donnera lieu à un marché à bons de commande…
… mono-attributaire.Critères de jugement des offres:— prix des prestations: 50 %— qualité des papiers proposés: 40 %— qualité du site web: 10 %Montants annuels estimatifs:Université de Strasbourg — 180 000 EUR HTUniversité de Technologie de Belfort — Montbéliard — 13 100 EUR HTUniversité de Bourgogne — 70 000 EUR HTAgroSup Dijon — 27 000 EUR HTUniversité de Lorraine — 210 000 EUR HTUniversité de Haute Alsace — 28 000 EUR (HT).
… mono-attributaire.
Critères de jugement des offres:
— prix des prestations: 50 %
— qualité des papiers proposés: 40 %
— qualité du site web: 10 %
Montants annuels estimatifs:
Université de Strasbourg — 180 000 EUR HT
Université de Technologie de Belfort — Montbéliard — 13 100 EUR HT
Université de Bourgogne — 70 000 EUR HT
AgroSup Dijon — 27 000 EUR HT
Université de Lorraine — 210 000 EUR HT
Université de Haute Alsace — 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papiers couleurs
Brève description: Papiers couleurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 2 fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur…
… économique.Critères de jugement des offres:— prix des prestations: 50 %— qualité des papiers proposés: 40 %— qualité du site web: 10 %Montants annuels estimatifs:Université de Strasbourg — 20 000 EUR HTUniversité de Technologie de Belfort — Montbéliard — 1 500 EUR ) HTUniversité de Bourgogne — 2 500 EUR HTAgroSup Dijon — 1 730 EUR HTUniversité de Lorraine — 15 000 EUR HTUniversité de Haute Alsace — 1 500 EUR (HT).
… économique.
Université de Strasbourg — 20 000 EUR HT
Université de Technologie de Belfort — Montbéliard — 1 500 EUR ) HT
Université de Bourgogne — 2 500 EUR HT
AgroSup Dijon — 1 730 EUR HT
Université de Lorraine — 15 000 EUR HT
Université de Haute Alsace — 1 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions offset et papiers création
Brève description:
Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions offset et papiers création.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 3 fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur…
… économique.Critères de jugement des offres:— prix des prestations: 45 %— qualité des papiers proposés: 45 %— qualité du site web: 10 %Montants annuels estimatifs:Université de Strasbourg — 30 000 EUR HTUniversité de Bourgogne — 2 500 EUR HTAgroSup Dijon — 3 200 EUR HTUniversité de Lorraine — 30 000 EUR HTUniversité de Haute Alsace — 500 EUR HTL'université technologique de Belfort — Montbéliard n'est pas concernée par le lot 3.
… économique.
— prix des prestations: 45 %
— qualité des papiers proposés: 45 %
Université de Strasbourg — 30 000 EUR HT
AgroSup Dijon — 3 200 EUR HT
Université de Lorraine — 30 000 EUR HT
Université de Haute Alsace — 500 EUR HT
L'université technologique de Belfort — Montbéliard n'est pas concernée par le lot 3.
Numéro de référence: PAPIER 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes et signataires d'un marché ou d'un accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Le formulaire Dc1 (Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version disponible, dûment renseigné, daté et signé;
Situation économique et financière:
— Le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), dans sa dernière version disponible, dûment renseigné et accompagné des pièces complémentaires suivantes (liste à reporter cadre G du Dc2 par le candidat):
* un justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
* si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
* une déclaration appropriée de banques prouvant la capacité économique et financière de l'entreprise ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
* une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
* une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de règlement des comptes sont celles du C.C.A.G. — Fcs.
Les prestations seront financées sur le budget de l'établissement et les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement établies conformément au présent contrat. En cas de retard de paiement, le taux des intérêts moratoires et le montant de l'indemnité forfaitaire de recouvrement seront fixés en application de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 et du décret no2013-269 du 29.3.2013.
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Une avance pourra être versée en application de l'article 87 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hoNSRLrPJy 🌏
Nom: Université de Strasbourg
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PAPIER 2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com
Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le mêmemode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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a l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies au 6.3 du règlement de la consultation.
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compte tenu des dates d'échéances des différents contrats en cours relatifs à la fourniture et livraison le papier et afin d'uniformiser les dates d'échéance des contrats objet de la consultation, le marché est conclu, sous réserve d'une notification en temps utile, pour une période initiale qui s'étend:
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— pour l'université de Strasbourg (Unistra), du 1.1.2016 au 31.12.2016
— pour l'université de Technologie de Belfort (Utbm) — montbéliard, du 1.3.2016 au 31.12.2017
— pour l'université de Bourgogne (Ub), du 1.1.2016 au 31.12.2016
— pour Agrosup Dijon, du 1.10.2016 au 31.12.2017
— pour l'université de Lorraine (Ul), du 1.1.2016 au 31.12.2016
— pour l'université de Haute-Alsace (Uha), du 8.6.2016 au 31.12.2017.
le marché sera ensuite reconductible par périodes successives de un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre.
Dans tous les cas et afin d'uniformiser les dates d'échéance des différents contrats, la dernière période de reconduction, identique pour l'ensemble des établissements, s'étendra du 1.1.2019 au 31.12.2019.
le département des achats et marchés de l'université de Strasbourg sera fermé du vendredi 24 juillet au soir au lundi 17 août au matin.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 143-263870 (2015-07-23)
Informations complémentaires (2015-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345160
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263870
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2015/S 191-345160 (2015-09-29)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-002509
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Références de publication rectificative Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: SM Bureau SAS
Adresse postale: route de Nancy — chemin des Tuileries — BP 30123
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350

3️⃣
Nom: déclaré infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Source: OJS 2016/S 003-002509 (2016-01-04)
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Fournisseurs:
déclaré infructueux Sm Bureau SAS Torraspapel Malmenayde
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Imprimés divers Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Petit matériel de bureau Papier et carton traités Papier d'impression Papier autocopiant ou autre papier à copies Papier pour photocopie et papier pour xérographie