Fourniture et livraison de pains frais, viennoiserie et pâtisserie fraîches pour la ville de Nanterre

Mairie de Nanterre

Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-06 Avis de marché
2015-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Quantité ou étendue:
Les montants des marchés sont fixés annuellement à:— lot nº 1: fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Provinces Françaises, Anatole France, Centre-Ville, Vieux pont et chemin de l'ile,— sans montant minimum,— montant maximum: 200 000 EUR HT.— lot nº 2: fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Petit Nanterre, Parc nord, Parc sud, Plateau et Mont Valérien,— sans montant minimum,— montant maximum: 175 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242358
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Une remise d'échantillons est prévue dans le cadre de ce marché. Se référer au RC pour les modalités de transmission Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. C'est un accord cadre au sens du droit européen.
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il sera reconductible annuellement et tacitement 3 fois pour une période identique.
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Provinces Françaises, Anatole France, Centre-Ville, Vieux pont et chemin de l'ile.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Petit Nanterre, Parc nord, Parc sud, Plateau et Mont Valérien.
Quantité ou étendue:
Les montants des marchés sont fixés annuellement à:
— lot nº 1: fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Provinces Françaises, Anatole France, Centre-Ville, Vieux pont et chemin de l'ile,
— sans montant minimum,
— montant maximum: 200 000 EUR HT.
— lot nº 2: fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraiches sur les quartiers Petit Nanterre, Parc nord, Parc sud, Plateau et Mont Valérien,
— montant maximum: 175 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DFA-AOOE-34-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à fournir un dossier complet comprenant:
1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.
3°) Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
4°) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
5°) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années. En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues au titre du présent marché se fera par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement des marchés est de 30 jours maximum dans les conditions fixées dans le décret no2013-269 du 29.3.2013.
En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la règlementation en vigueur.
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est: le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est: le trésorier principal municipal.
L'Euro est l'unité monétaire utilisée.
Financement: budget propre de la collectivité.
Le présent marché ne remplit pas les conditions de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprise, la forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Levansa / Service achats (Tél +33 147295920 / Fax +33 147295399) Renseignements administratifs: M. Le Calvé / Service marchés (Tél +33 147294869 / Fax +33 147295399), contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre-service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: Tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com
Nom: Ville de Nanterre-Service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A — 5ème étage — service des Marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-34-15
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Une remise d'échantillons est prévue dans le cadre de ce marché. Se référer au RC pour les modalités de transmission
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Juin 2019.
Source: OJS 2015/S 132-242358 (2015-07-06)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381187
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242358
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à: Lot 1: 200 000 EUR HT/an. Lot 2: 175 000 EUR HT/an.. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-99720, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la Ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La qualité des produits (40)
3. Capacité à répondre aux besoins de la Ville (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Boulangerie HBILA
Adresse postale: 202 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2015/S 210-381187 (2015-10-27)