Fourniture et livraison de gasoil
Ville de Montbrison
La Ville de Montbrison dispose de 2 cuves de gasoil:
— une cuve de gasoil routier d'un volume de 8 000 litres,
— une cuve de gasoil non routier d'un volume de 5 000 litres.
La Ville de Montbrison conclura un marché subséquent à chaque fois qu'elle souhaitera faire remplir ces cuves.
Ce remplissage aura lieu environ 7 fois par an. Cette fréquence est donnée à titre indicatif et n'engage pas la Ville de Montbrison.
Sauf exception, les 2 cuves seront remplies en même temps.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-15 | Avis de marché |
| 2015-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbrison
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 50179
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Contact
Téléphone: +33 477961818 📞
Fax: +33 477580016 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018648
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420147700012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Montbrison
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 50179
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 013-018648 (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbrison
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 50179
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Contact
Téléphone: +33 477961818 📞
Fax: +33 477580016 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018648
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Montbrison dispose de 2 cuves de gasoil:
— une cuve de gasoil routier d'un volume de 8 000 litres,
— une cuve de gasoil non routier d'un volume de 5 000 litres.
La Ville de Montbrison conclura un marché subséquent à chaque fois qu'elle souhaitera faire remplir ces cuves.
Ce remplissage aura lieu environ 7 fois par an. Cette fréquence est donnée à titre indicatif et n'engage pas la Ville de Montbrison.
Sauf exception, les 2 cuves seront remplies en même temps.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature présentant le candidat ou le groupement, signée par une personne dûment habilitée pour engager le candidat ou le groupement, ainsi que, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants à signer l'offre (ou DC1),
Afficher plus
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC1),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la collectivité. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420147700012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Montbrison
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 50179
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 013-018648 (2015-01-15)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115831
Se réfère à l'avis: 2015/S 13-018648
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-26 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: ZA Plancieux
Commune postale: Montrond-les-Bains
Code postal: 42210
2️⃣
Nom: ESLC services
Adresse postale: 22 rue Eugene Henaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
3️⃣
Nom: Granjon combustibles
Adresse postale: ZI du bas Rollet
Commune postale: La Fouillouse
Code postal: 42480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 066-115831 (2015-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115831
Se réfère à l'avis: 2015/S 13-018648
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 13 B, annonce no 141 du 20.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-26 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: ZA Plancieux
Commune postale: Montrond-les-Bains
Code postal: 42210
2️⃣
Nom: ESLC services
Adresse postale: 22 rue Eugene Henaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
3️⃣
Nom: Granjon combustibles
Adresse postale: ZI du bas Rollet
Commune postale: La Fouillouse
Code postal: 42480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 066-115831 (2015-03-31)
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