Fourniture et livraison de dispositifs médicaux
CCAS de Montpellier
Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
- • Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-11 | Avis de marché |
| 2015-07-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053783
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux Location / entretien de dispositifs médicaux
Brève description: Dispositifs médicaux Location / entretien de dispositifs médicaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif
Brève description: Dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 50 000 EUR HT / Montant maximum annuel 170 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux - nutriments
Brève description: Dispositifs médicaux - nutriments.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT / Montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14F06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier, 34000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Peytavin, service AJCP
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: CCAS DRHF service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mme Peytavin
Téléphone: +33 499526375 📞
Nom: Dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com/ ou obtenu sur demande par télécopieur au +33 499642626
Conditions de remise des plis: envoi par LR avec AR ou dépôt contre récépissé les jours ouvrables au service Affaires juridiques et commande publique du CCAS sis 125 place Thermidor, BP 9511, 34045 Montpellier Cedex, entre 9:00/12:00 et 14:00/17:00 ou dépôt sur le profil acheteur https://marches.montpellier-agglo.com/
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14F06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 032-053783 (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053783
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Marché d'une période initiale de 12 mois qui peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans (soit maximum 3 ans d'exécution).
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux Location / entretien de dispositifs médicaux
Brève description: Dispositifs médicaux Location / entretien de dispositifs médicaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel 20 000 EUR HT / Montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif
Brève description: Dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 50 000 EUR HT / Montant maximum annuel 170 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux - nutriments
Brève description: Dispositifs médicaux - nutriments.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT / Montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14F06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier, 34000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- lettre de candidature (avec le lot sur lequel le candidat soumissionne) et habilitations éventuelles du mandataire par ses co-traitants (ou Dc1)
- les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des deux derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des deux dernières années.
- Liste des services ou fournitures effectuées au cours des deux dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le Budget Principal et les budgets annexes du CCAS et paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Peytavin, service AJCP
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: CCAS DRHF service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mme Peytavin
Téléphone: +33 499526375 📞
Nom: Dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com/ ou obtenu sur demande par télécopieur au +33 499642626
Conditions de remise des plis: envoi par LR avec AR ou dépôt contre récépissé les jours ouvrables au service Affaires juridiques et commande publique du CCAS sis 125 place Thermidor, BP 9511, 34045 Montpellier Cedex, entre 9:00/12:00 et 14:00/17:00 ou dépôt sur le profil acheteur https://marches.montpellier-agglo.com/
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14F06
Informations complémentaires
Marché d'une période initiale de 12 mois qui peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans (soit maximum 3 ans d'exécution).
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 032-053783 (2015-02-11)
Informations complémentaires (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-08-05 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254126
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053783
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2015/S 138-254126 (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-08-05 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254126
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053783
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2015/S 138-254126 (2015-07-16)
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