Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Sirest

Fourniture et livraison de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-07 Avis de marché
2015-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirest
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Courrier électronique: sylvaine-evangelista@ville-bois-guillaume.fr 📧
Téléphone: +33 235596350 📞
Fax: +33 235590444 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 069-123013
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Étendue de la consultation. Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles 33, 40.III.2, 43 à 53, 56 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le SIREST au fur et à mesure des besoins. Durée du marché La durée initiale du marché est comprise: Pour les lots nº 2, 3, 4, 5, 9, 10, 12, 13, 15, 16, 17, 18 et 19. Entre le 7 juillet et le 30.6.2016. Pour les lots nº 1, 6, 8, 11,14. Entre le 12 juillet et le 30.6.2016. Pour le lot nº 7. Entre le 18 juillet et le 30.6.2016. Ensuite, les marchés pourront être reconduits annuellement jusqu'au 30.6.2019, par tacite reconduction à laquelle les titulaires ne pourront s'opposer. Toutefois, si le pouvoir adjudicateur décidait de ne pas reconduire l'un ou l'autre de ces marchés, il lui appartiendrait de notifier une décision expresse au(x) Titulaire(s), avant le 31 mars de l'année concernée par la reconduction. Retrait sur support papier Les dossiers de consultation peuvent être obtenus: Sur simple demande écrite, à l'adresse suivante: Hôtel de Ville de Bois-Guillaume Service de la commande publique 31 place de la Libération CS 60040 76232 Bois-Guillaume Cedex — par fax au +33 235122491 — par courriel, à l'adresse mail suivante: marches-publics@ville-bois-guillaume.fr Retrait par voie électronique Les documents de consultation peuvent être consultés et téléchargés sur le profil d'acheteur du SIREST, via la plateforme de dématérialisation SYNAPSE: http://www.synapse-ouest.com Assistance pour procédure dématérialisée: Pour toute demande d'assistance technique, les candidats sont invités à contacter le +33 299550205 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés (légumes, viandes et dérivés, entrées, desserts, fromages).
Numéro du lot: 2
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 5
Brève description: Volailles fraîches et lapins.
Numéro du lot: 6
Brève description: Poissons frais élaborés.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poissons frais.
Numéro du lot: 8
Brève description: Desserts festifs.
Numéro du lot: 9
Brève description: Beurre, oeufs et fromages.
Numéro du lot: 10
Brève description: Glaces.
Numéro du lot: 11
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes fraîches.
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits issus de l'agriculture durable.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pain bio.
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits bio - épicerie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits bio - produits laitiers.
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits bio - fruits et légumes.
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits bio - viandes fraiches.
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits bio - volailles.
Numéro de référence: 2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26 rue Charles Cros, 76000 Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Un document justifiant du chiffre d'affaires global de la société et du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés sur la dernière année (formulaire du minefe noti 2 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ou autres),
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Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
• Justificatifs des références obtenues similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, impérativement avec indication des montants, de la date d'attribution, de la durée du marché et du nom des attributaires.
• Pour les lots ayant trait à la fourniture de viandes, charcuteries, volailles fraiches, les candidats devront fournir l'attestation d'agrément sanitaire, ou bien une attestation dérogatoire permanente de leur établissement (en application respectivement des arrêtés du 28/06/94 modifié le 30/12/09, relatif à l'identification et à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale et au marquage de salubrité fixant les conditions dans lesquelles certains établissements mettant sur le marché des viandes ou des produits à base de viande peuvent être dispensés d'agrément sanitaire).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le virement administratif.
Modalités de financement.
Les fournitures, objet du présent marché, seront financées sur les ressources propres du SIREST, lesquelles sont constituées des contributions financières des communes constitutives du syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être confié:
— soit à une entreprise individuelle,
— soit à un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d'ouvrage.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 45 points - lots nº 1 à 12 inclus
2. Valeur technique notée sur 65 points - lots nº 3 à 19
3. Prix noté sur 55 points - lots nº 1 à 12 inclus
4. Prix noté sur 35 points - lots nº 13 à 19
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvaine Evangelista
Adresse du profil d'acheteur: http://eu.eu-supply.com 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Pour le compte du Sirest 26 rue Charles Cros
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 235122461 📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-bois-guillaume.fr 📧
Fax: +33 235122491 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-01
Informations complémentaires
Étendue de la consultation.
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles 33, 40.III.2, 43 à 53, 56 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le SIREST au fur et à mesure des besoins.
Durée du marché
La durée initiale du marché est comprise:
Pour les lots nº 2, 3, 4, 5, 9, 10, 12, 13, 15, 16, 17, 18 et 19.
Entre le 7 juillet et le 30.6.2016.
Pour les lots nº 1, 6, 8, 11,14.
Entre le 12 juillet et le 30.6.2016.
Pour le lot nº 7.
Entre le 18 juillet et le 30.6.2016.
Ensuite, les marchés pourront être reconduits annuellement jusqu'au 30.6.2019, par tacite reconduction à laquelle les titulaires ne pourront s'opposer.
Toutefois, si le pouvoir adjudicateur décidait de ne pas reconduire l'un ou l'autre de ces marchés, il lui appartiendrait de notifier une décision expresse au(x) Titulaire(s), avant le 31 mars de l'année concernée par la reconduction.
Retrait sur support papier
Les dossiers de consultation peuvent être obtenus:
Sur simple demande écrite, à l'adresse suivante:
Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
Service de la commande publique
31 place de la Libération
CS 60040
76232 Bois-Guillaume Cedex
— par fax au +33 235122491
— par courriel, à l'adresse mail suivante: marches-publics@ville-bois-guillaume.fr
Retrait par voie électronique
Les documents de consultation peuvent être consultés et téléchargés sur le profil d'acheteur du SIREST, via la plateforme de dématérialisation SYNAPSE:
Assistance pour procédure dématérialisée:
Pour toute demande d'assistance technique, les candidats sont invités à contacter le +33 299550205
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours: cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative.
Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou notification.
Source: OJS 2015/S 069-123013 (2015-04-07)
Avis d'attribution de marché (2015-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirest

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296637
Se réfère à l'avis: 2015/S 69-123013
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-51489, mise en ligne le 8.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 45 points — lots nº 1 à 12 inclus
2. Valeur technique notée sur 65 points — lots nº 13 à 19
3. Prix noté sur 55 points — lots nº 1 à 12 inclus
4. Prix noté sur 35 points — lots nº 13 à 19

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅
Nom: société NPN Distribution
Adresse postale: rue de la Grande Épine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maryline.barassin@npn-distribution.com 📧

2️⃣
Nom: société Pro à Pro Distribution
Adresse postale: 18 rue André Petit — ZA Saint-Gobain
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Courrier électronique: somain@proapro.fr 📧

3️⃣
Nom: société Grosdoit
Adresse postale: MIN de Rouen, avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: info@grosdoit.fr 📧

4️⃣
Nom: société Mantes Primeurs
Adresse postale: Parc d'activités Sully, 1-3-5 rue Costes et Bellonte
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
Courrier électronique: corroyer.bruno@afl-group.com 📧

5️⃣
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray, MIN de Rouen

6️⃣
Nom: société Cite Marine
Adresse postale: Carrefour industriel du Porzo
Commune postale: Kervignac
Code postal: 56700
Courrier électronique: maree@cite-marine.fr 📧

7️⃣
Nom: société Alliance Marée
Adresse postale: 10 rue Victor Schœlcher
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Courrier électronique: sebastien.marcaire@alliancemaree.com 📧

8️⃣
Nom: déclaré infructueux

9️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: 18 rue André Petit, ZA Saint Gobain

1️⃣0️⃣
Nom: NPN Distribution

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: société Socopa -
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Courrier électronique: administratifs.neubourg@socopa.fr 📧

1️⃣3️⃣
Nom: l'Association Local et Facile
Adresse postale: Chambre d'agriculture — chemin de la Bretèque
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Courrier électronique: localetfacile@seine-maritime.chambagri.fr 📧

1️⃣4️⃣
Nom: Touflet Tradition
Adresse postale: 2 rue du Champs des Bruyères

1️⃣5️⃣
Nom: Nos Paysans Normands
Adresse postale: place Paul Levieux
Commune postale: Allouville-Bellefosse
Code postal: 76190
Courrier électronique: nospaysansnormands@gmail.com 📧

1️⃣6️⃣
Nom: Nos Paysans Normands-

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: société Socopa

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
0
Source: OJS 2015/S 162-296637 (2015-08-19)
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Fournisseurs:
déclaré infructueux l'Association Local et Facile Nos Paysans Normands Nos Paysans Normands- NPN Distribution PRO à PRO Distribution société Alliance Marée Société Cité Marine Société Grosdoit Société Mantes Primeurs
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Viandes diverses