Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de L'Agriculture biologique

Lycée polyvalent Xavier Mallet

Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour les adhérents du groupement de commandes régional Drome-Ardèche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2016-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
La fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique concerne 67 adhérents du groupement de commande qui sont essentiellement des collèges et lycées publics des départements de la Drôme et de l'Ardèche.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent Xavier Mallet
Adresse postale: rue Frédéric Mistral, Cedex 07401, BP 28
Code postal: 07400
Commune postale: Le Teil Cedex
Contact
Courrier électronique: ga2607@ac-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 475922200 📞
Fax: +33 475521295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260627
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
II.2.3) Reconduction: Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions annuelles. La durée totale du marché ne peut être supérieure à 36 mois soit jusqu'au 31.12.2018. Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com à l'adresse: http://www.klekoon.com/?organisme=LYCEEPOLYVALENTXAVIERMALLET Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande (art. 77 du Code des Marchés Publics). 48 lots sectorisés (Drôme Nord, Drôme Sud, Ardèche Nord et Ardèche Sud) dont les articles et les quantités sont précisés sur les bordereaux de prix joints au Dossier de consultation.
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour les adhérents du groupement de commandes régional Drome-Ardèche.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Volailles fraiches — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de viande fraîche de volailles aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boeuf frais — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de viande fraîche de boeuf aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Laitages — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de laitages aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fromage de vache — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fromage de vache aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fromage de chèvre — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fromage de chèvre aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lait — beurre — crème — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de lait-beurre-crème aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Oeufs — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison d'oeufs frais aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Desserts — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de desserts aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Légumineuses et céréales — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de diverses légumineuses et céréales aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pain frais — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de pains aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits frais aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Legumes — Drome Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de légumes frais aux adhérents du secteur Drôme Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Volailles fraiches — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de volailles fraîches aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Boeuf frais — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de viande fraîche de boeuf aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Laitages — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de laitages aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fromage de vache — Drome Sud
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fromage de chèvre — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de fromage de chèvre aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lait — beurre — crème — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de lait-beurre-crème aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Oeufs — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison doeufs frais aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Desserts — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de desserts aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Légumineuses et céréales — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de diverses légumineuses et céréales aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Pain frais — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de pain aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Fruits — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits frais aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Légumes — Drome Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de légumes frais aux adhérents du secteur Drôme Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Volailles fraiches — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de volailles fraîches aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Boeuf frais — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de boeuf frais aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Laitages — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de laitages aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Fromage de vache — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fromages de vache aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Fromage de chèvre — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fromages de chèvre aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: lait — beurre — crème — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de lait-beurre-crème aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Oeufs — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison d'oeufs frais aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Desserts — Ardeche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de desserts aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Légumineuses et céréales — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de diverses légumineuses et céréales aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Pain frais — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de pain frais aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Fruits — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits frais aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Légumes — Ardèche Nord
Brève description:
Fourniture et livraison de légumes frais aux adhérents du secteur Ardèche Nord du groupement de commandes.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Volailles fraiches — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de volailles fraîches aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Boeuf frais — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de boeuf frais aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Laitages — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de laitages aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Fromage de vache — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de fromage de vache aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Fromage de chèvre — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de fromage de chèvre aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: lait — beurre — crème — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de lait-beurre-crème aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Oeufs — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison d'oeufs frais aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Desserts — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de desserts aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Légumineuses et céréales — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de diverses légumineuses et céréales aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Pain frais — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de pain frais aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Fruits — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits frais aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Légumes — Ardèche Sud
Brève description:
Fourniture et livraison de légumes frais aux adhérents du secteur Ardèche Sud du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation joint au dossier de consultation.
Situation économique et financière:
Les candidats complètent les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation joint au dossier de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les achats sont financés sur ressources propres des adhérents au groupement. Les modalités de paiement sont celles fixées par la comptabilité publique aux collectivités locales et à leurs établissements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La performance technique et environnementale de la prestation (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Faugeron Philippe, coordonnateur du groupement de commandes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
II.2.3) Reconduction:
Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions annuelles. La durée totale du marché ne peut être supérieure à 36 mois soit jusqu'au 31.12.2018.
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com à l'adresse: http://www.klekoon.com/?organisme=LYCEEPOLYVALENTXAVIERMALLET
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 142-260627 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 841 866,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058139
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260627
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Agricourt est mandataire d'un groupement avec les entreprises: Biocoop Restauration — 35768 Saint-Grégoire — pour les lots desserts (8,20,32,44), légumineuses et céréales (9,21,33,45), fruits (11,23,35,47) et légumes (12,24,36,48) D'Ardeche et de Saison — 07000 Privas — pour les lots fromage de vache (4,16,28,40), fromage de chèvre (5,17,29,41), beurre- lait-crème (6,18,30,42), oeufs (7,19,31,43), fruits (11,23,35,47) et légumes (12,24,36,48). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-112593, mise en ligne le 21.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-113545, mise en ligne le 22.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Passion Froid Groupe Pomona Région Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier — ZAC du Champ Dolin
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115

3️⃣

4️⃣
Nom: Agricourt
Adresse postale: quartier Les Vallons
Commune postale: Montoison
Code postal: 26800

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Boulangerie Bourguignon SARL
Adresse postale: 25 rue Dieudonné Costes
Commune postale: Valence
Code postal: 26000

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: agricourt

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

1️⃣5️⃣

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2️⃣2️⃣
Nom: infructueux

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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Adhérents du GRADA (groupement de commandes régional Drôme Ardèche)
Adresse postale: Lycée Polyvalent Xavier Mallet, rue Frédéric Mistral — BP 28
Code postal: 07401
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 📠
Source: OJS 2016/S 036-058139 (2016-02-17)