Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Département de la Sarthe

Groupement de commandes:
— département de la Sarthe — coordonnateur du groupement;
— collèges publics de la Sarthe (voir liste des collèges en annexe du CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Davigel
• Passionfroid

Qui ?

• Département de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-24	Avis de marché
2015-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont réparties en 6 lots désignés ci-après qui seront traités par marchés distincts.Le marché est conclu sans minimum, ni maximum.Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.Période ferme: de la date de notification du marché au 31.12.2015.Reconduction nº 1: du 01/01/16 au 31/12/16.Reconduction nº 2: du 01/01/17 au 31/12/17.Reconduction nº 3: du 01/01/18 au 31/12/18.Reconduction nº 4: du 01/01/19 à la date anniversaire de la notification du marché.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons gratuits, selon les dispositions suivantes:Les échantillons à fournir figurent sur le devis estimatif. Leur date limite de consommation devra dépasser d'au moins 15 jours la date limite de remise des offres.Voir détail dans le règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265567
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « espace entreprise » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. *** Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes:

— département de la Sarthe — coordonnateur du groupement;

— collèges publics de la Sarthe (voir liste des collèges en annexe du CCTP).

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers, crèmerie, œufs et ovo produits.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits élaborés surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons, mollusques et crustacés surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes d'accompagnement surgelés et produits ingrédients surgelés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits de pâtisserie, glaces et desserts surgelés.
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont réparties en 6 lots désignés ci-après qui seront traités par marchés distincts.

Le marché est conclu sans minimum, ni maximum.

Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.

Période ferme: de la date de notification du marché au 31.12.2015.

Reconduction nº 1: du 01/01/16 au 31/12/16.

Reconduction nº 2: du 01/01/17 au 31/12/17.

Reconduction nº 3: du 01/01/18 au 31/12/18.

Reconduction nº 4: du 01/01/19 à la date anniversaire de la notification du marché.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons gratuits, selon les dispositions suivantes:

Les échantillons à fournir figurent sur le devis estimatif. Leur date limite de consommation devra dépasser d'au moins 15 jours la date limite de remise des offres.

Voir détail dans le règlement de la consultation.

Numéro de référence: 15FF-SCOC-1733-U

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (dispositif marché public simplifié).

Situation économique et financière:

Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (dispositif marché public simplifié).

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) % (50)
2. Le prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (30)
3. Le service après-vente (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Département de la Sarthe: service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département, Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-SCOC-1733-U
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « espace entreprise » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr

En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266.

Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.

Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative);

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);

— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 4.4.2014, no358994, département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, Cedex 1, BP 24209
Code postal: 44042
Source: OJS 2015/S 144-265567 (2015-07-24)

Avis d'attribution de marché (2015-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414910
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265567
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. *** Marchés renouvelables par reconduction tacite sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 années. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-115417, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) (50)
2. Le prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation) (30)
3. Le service après-vente (voir le détail dans le règlement de la consultation) (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Passionfroid
Adresse postale: 550 rue Morane Saulnier
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210

2️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: rue de la Perauderie
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R. 551-7 du code de justice administrative),

— recours en indemnisation (article R. 421-3 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass., 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2015/S 228-414910 (2015-11-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)