Fourniture et livraison de denrées alimentaires - 2

Ville d'Avignon

Fourniture et livraison de denrées alimentaires - 2. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot1 Mini ht / an = 40 000 EUR, Maxi ht / an = 80 000 EUR; Lot2 Mini ht / an = 20 000 EUR, Maxi ht / an =80 000 EUR; Lot3 Mini ht / an = 8 000 EUR, Maxi ht / an = 40 000 EUR; Lot4 sans Mini, Maxi ht / an = 30 000 EUR; Lot5 sans Mini, Maxi ht / an = 25 000 EUR; Lot6 sans Mini, Maxi ht / an = 30 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2015-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les objectifs de la Ville d'avignon en matière de restauration collective sont les suivants:-offrir une prestation de qualité autour de 3 axes: qualité organoleptique, qualité nutritionnelle et qualité d'accueil,-garantir la sécurité sanitaire et la traçabilité des aliments servis,-développer l'éducation au goût et à l'équilibre alimentaire,-limiter l'impact environnemental de son service.L'Approvisionnement en matières premières étant une des bases de la réussite de ces objectifs, les titulaires doivent être attentifs à la qualité et à l'origine des denrées alimentaires livrées.A titre indicatif, le nombre de repas servis par la Ville d'avignon dans le cadre de la restauration collective est d'environ 580 000 par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143052
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: 0490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0020. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. Renseignements d'ordre technique: M. Renaud PISAPIA, Service Education, 74 BD Jules Ferry, 84 000 avignon, tel: +33 490163267 fax: +33 490163266 courriel: renaud.pisapia@mairie-avignon.com. A titre indicatif, début des prestations: 16.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: 0490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:

https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0020. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Renseignements d'ordre technique: M. Renaud PISAPIA, Service Education, 74 BD Jules Ferry, 84 000 avignon, tel: +33 490163267 fax: +33 490163266 courriel:

renaud.pisapia@mairie-avignon.com.

A titre indicatif, début des prestations: 16.8.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Viandes de volaille
Brève description: Viandes de volaille.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Viandes cuites
Brève description: Viandes cuites.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Charcuteries
Brève description: Charcuteries.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Préparations pâtissières et plats cuisinés frais
Brève description: Préparations pâtissières et plats cuisinés frais.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Sandwichs
Brève description: Sandwichs.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Viandes d'agneau fraîches
Brève description: Viandes d'agneau fraîches.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les objectifs de la Ville d'avignon en matière de restauration collective sont les suivants:

-offrir une prestation de qualité autour de 3 axes: qualité organoleptique, qualité nutritionnelle et qualité d'accueil,

-garantir la sécurité sanitaire et la traçabilité des aliments servis,

-développer l'éducation au goût et à l'équilibre alimentaire,

-limiter l'impact environnemental de son service.

L'Approvisionnement en matières premières étant une des bases de la réussite de ces objectifs, les titulaires doivent être attentifs à la qualité et à l'origine des denrées alimentaires livrées.

A titre indicatif, le nombre de repas servis par la Ville d'avignon dans le cadre de la restauration collective est d'environ 580 000 par an.

Description des options:

Marché reconductible

- des prestations supplémentaires facultatives sont prévues pour les lots 2 et 3.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

- Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: Financement sur le budget de la Ville.

- Mode de paiement: Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

- Délai de paiement: 30 jours

la personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom: mairie d'Avignon
Adresse postale: direction Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: direction Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine 4 ème étage — bureau 407-408

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0020
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: 0490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:

https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0020. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Renseignements d'ordre technique: M. Renaud PISAPIA, Service Education, 74 BD Jules Ferry, 84 000 avignon, tel: +33 490163267 fax: +33 490163266 courriel:

renaud.pisapia@mairie-avignon.com.

A titre indicatif, début des prestations: 16.8.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois.
Source: OJS 2015/S 081-143052 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338785
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143052
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Lot 1: Viandes de volailles. Montant minimum par période: 40 000 EUR HT. Montant maximum par période: 80 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 54 051,30 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 50 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %. 3) Traçabilité: coefficient 10 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 10 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Lot 2: Viandes cuites: Montant minimum par période: 20 000 EUR HT. Montant maximum par période: 80 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 38 134,02 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 50 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %. 3) Traçabilité: coefficient 10 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 10 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Lot 3: Charcuterie: Montant minimum par période: 8 000 EUR HT. Montant maximum par période: 40 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 13 363,97 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 50 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %. 3) Traçabilité: coefficient 10 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Lot 4: Préparations pâtissières et plats cuisinés frais: Montant minimum par période: Pas de montant minimum. Montant maximum par période: 30 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 17 137,01 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 50 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %. 3) Traçabilité: coefficient 10 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Lot 5: Sandwichs: Montant minimum par période: Pas de montant minimum Montant maximum par période: 25 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 11 608,64 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 50 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %. 3) Traçabilité: coefficient 10 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Lot 6: Viandes d'agneau fraîche: Montant minimum par période: sans montant minimum. Montant maximum par période: 30 000 EUR HT. Montant du DQE-BPU retenu: 19 753,40 EUR HT. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) Prix: coefficient 40 %. 2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %. 3) Traçabilité: coefficient 15 %. 4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 15 %. 5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-61499, mise en ligne le 22.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.

Informations complémentaires

Lot 1: Viandes de volailles.

Montant minimum par période: 40 000 EUR HT.

Montant maximum par période: 80 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 54 051,30 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 50 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %.

3) Traçabilité: coefficient 10 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 10 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Lot 2: Viandes cuites:

Montant minimum par période: 20 000 EUR HT.

Montant maximum par période: 80 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 38 134,02 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 50 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %.

3) Traçabilité: coefficient 10 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 10 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Lot 3: Charcuterie:

Montant minimum par période: 8 000 EUR HT.

Montant maximum par période: 40 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 13 363,97 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 50 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %.

3) Traçabilité: coefficient 10 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Lot 4: Préparations pâtissières et plats cuisinés frais:

Montant minimum par période: Pas de montant minimum.

Montant maximum par période: 30 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 17 137,01 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 50 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %.

3) Traçabilité: coefficient 10 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Lot 5: Sandwichs:

Montant minimum par période: Pas de montant minimum

Montant maximum par période: 25 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 11 608,64 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 50 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 25 %.

3) Traçabilité: coefficient 10 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 5 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Lot 6: Viandes d'agneau fraîche:

Montant minimum par période: sans montant minimum.

Montant maximum par période: 30 000 EUR HT.

Montant du DQE-BPU retenu: 19 753,40 EUR HT.

Les critères de jugement des offres sont les suivants:

1) Prix: coefficient 40 %.

2) Qualité des denrées alimentaires: coefficient 20 %.

3) Traçabilité: coefficient 15 %.

4) Engagement en matière de développement durable: coefficient 15 %.

5) Qualité des prestations associées: coefficient 10 %.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:

Annonce n° 15-61499, mise en ligne le 22.4.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Qualité des denrées alimentaires
3. Traçabilité
4. Engagement en matière de développement durable
5. Qualité des prestations associées

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: SDA Société de distribution avicole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Passion Froid Groupe Pomona
Adresse postale: Marché gare 3214 route de Montpellier
Commune postale: Nîmes — Cedex 9
Code postal: 30941

3️⃣
Adresse postale: Marché gare 3214 route de Montepllier
Commune postale: Nîmes Cedex 9

4️⃣
Nom: Alpes Frais Production SA
Adresse postale: ZI Centr'Alp 436 rue Emile Romanet, BP 92
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

5️⃣
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan, 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratrif de Nîmes
Source: OJS 2015/S 187-338785 (2015-09-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)