Fourniture et livraison de carburants

Ville de Cesson

Fourniture et livraison de carburants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auchan Carburant
• Campus Ile de France

Qui ?

• Ville de Cesson

Qu'est-ce que c'est ?

• Pétrole et distillats › Essence

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-01	Avis de marché
2016-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Code postal: 77240
Commune postale: Cesson
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: r.pierre@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
Fax: +33 160633147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427833
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
460 000 💰
Brève description: Fourniture et livraison de carburants.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture à la pompe de carburants de type gazole, essence sans plomb 95 ou 98 et GPL en station-service, par carte accréditive
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture à la pompe de carburants pour les véhicules et engins communaux à moteur, par enlèvement en station au moyen de cartes accréditives fournies et paramétrées par le fournisseur.

Quantité ou étendue: Marché à bon de commandes, sans minimum ni maximum coût annuel estimé entre 30 000 et 70 000 EUR HT soit sur 4 ans:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
280 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de Carburants
Brève description:

Ce lot concerne la livraison de carburant de type Gasoil Non Roulant (G.N.R.) été et hiver, destiné au Centre Technique Municipal de la Ville de…

… Cesson.Pour la ville de Vert-Saint-DenisLe présent lot concerne la fourniture et livraison de carburant de type Gasoil pour une station-service interne.

… Cesson.

Pour la ville de Vert-Saint-Denis

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de carburant de type Gasoil pour une station-service interne.

Quantité ou étendue: Marchés à bon de commandes, sans minimum ni maximum coût annuel estimé entre 17 500 et 45 000 EUR HT soit sur 4 ans:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 2016-01-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1.lettre de candidature (formulaire Dc1 à jour au 24.8.2014), signée par le candidat

2.déclaration du candidat, (Dc2), qui doit être dûment remplie

3.Déclaration de sous-traitance le cas échéant (DC 4),

4.copie du ou des jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,

5.déclarations sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

6.déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du Code du Travail,

7.Déclaration sur les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

8.les références de moins de 3 ans de l'entreprise dans le domaine concerné par l'objet du marché,

9.attestations d'assurances en cours de validité,

10.extrait K-Bis,

11.Rib.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Mairie de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu
Point de contact: Mme Pierre
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2016-01-02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal.administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;

— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, sur le fondement de l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat en date en date du 4 avril 2014 « Département Tarn et Garonne » (no358994);

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2015/S 236-427833 (2015-12-01)

Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016M05
Brève description:

Le présent marché, a pour objet d'une part, la fourniture à la pompe de carburants de type gazole, essence sans plomb 95 ou 98, GPL par enlèvement en station au moyen de cartes accréditives fournies et paramétrées par le fournisseur (LOT no1), et d'autre part, la fourniture et la livraison de carburants (LOT 2).

Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 77245
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson.fr/ 🌏
Courrier électronique: v.germain@ville-cesson.fr 📧
Fax: +33 060633147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190335
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427833
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture à la pompe de carburants pour les

véhicules et engins communaux à moteur, par enlèvement en station au

moyen de cartes accréditives fournies et paramétrées par le fournisseur.

Ce lot concerne la livraison de carburant de type Gasoil Non Roulant (G.N.R.) été et

hiver, destiné au Centre Technique Municipal de la Ville de Cesson.Pour la ville de Vert-Saint-Denis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vert-Saint-Denis
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapseentreprises.com 🌏
Courrier électronique: ag.roux-seneclauze@vert-saint-denis.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vert-saint-denis.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux

articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé

avant la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans

les délais prévus à l'article R.551-7 du cja.

— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des

mesures de publicité appropriées, sur le fondement de l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat en

date en date du 4 avril 2014 « Département Tarn et Garonne » (no358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Commune postale: Paris Cedex 15
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524000 📠
Source: OJS 2016/S 107-190335 (2016-05-31)

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