Fourniture et livraison de carburants et combustibles et autres prestations associées

Conseil général des Hautes-Alpes

Les stipulations du présent marché concernent, pour les 3 premiers lots, la fourniture et la livraison de carburants et combustibles sur 3 zones géographiques définies du Département des Hautes-Alpes. Le 4ème lot concerne la fourniture et livraison de carburants et autres prestations dans les 2 aérodromes gérés par le Département à Gap-Tallard et Mont-Dauphin-Saint-Crépin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-05 Avis de marché
2015-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an du 3.10.2015 au 2.10.2016, à l'exception du lot no4 dont la période initiale démarre au 1.1.2016 et se termine au 2.10.2016.Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.9.2019.A titre indicatif, les quantités annuelles à commander estimées sont les suivantes (moyenne de 2012 à 2014, sauf JET A1: estimation):* lot 1 — gasoil: 120 000l — gNR: 22 000l — fuel: 40 000l* lot 2 — gasoil: 195 000l — gNR: 70 000l — fuel: 120 000l* lot 3 — gasoil: 22 000l — gNR: 80 000l — fuel: 55 000l* lot 4 — jET A1: 1 300 000l — aVGAS 100ll: 105 000l — ul91: 60 000l.Variantes acceptées uniquement pour le lot 4.Visite conseillée avant remise d'offre pour le lot 4.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199478
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Ce marché à bon de commande étant un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: selon les dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http:/www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent, pour les 3 premiers lots, la fourniture et la livraison de carburants et combustibles sur 3 zones géographiques définies du Département des Hautes-Alpes. Le 4ème lot concerne la fourniture et livraison de carburants et autres prestations dans les 2 aérodromes gérés par le Département à Gap-Tallard et Mont-Dauphin-Saint-Crépin.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture carburants et combustibles — zone Agence Territoriale…
… SudLe présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Sud dont le périmètre est également défini au CCTP.
… Sud
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Sud dont le périmètre est également défini au CCTP.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture carburants et combustibles — zone Agence Territoriale…
… CentreLe présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Centre dont le périmètre est également défini au CCTP.
… Centre
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Centre dont le périmètre est également défini au CCTP.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture carburants et combustibles — zone Agence Territoriale…
… NordLe présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Nord dont le périmètre est également défini au CCTP.
… Nord
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants et combustibles prévus au CCTP dans la zone de l'agence Territoriale Nord dont le périmètre est également défini au CCTP.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de carburants aéronautiques dans 2 aérodromes et autres…
… prestationsle présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants aéronautiques prévus au CCTP dans les deux aérodromes départementaux (Gap-Tallard et Mont-Dauphin-Saint-Crépin), le dépotage ainsi que la gestion de cartes privatives distributeur.
… prestations
le présent lot concerne la fourniture et la livraison des carburants aéronautiques prévus au CCTP dans les deux aérodromes départementaux (Gap-Tallard et Mont-Dauphin-Saint-Crépin), le dépotage ainsi que la gestion de cartes privatives distributeur.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an du 3.10.2015 au 2.10.2016, à l'exception du lot no4 dont la période initiale démarre au 1.1.2016 et se termine au 2.10.2016.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.9.2019.
A titre indicatif, les quantités annuelles à commander estimées sont les suivantes (moyenne de 2012 à 2014, sauf JET A1: estimation):
* lot 1 — gasoil: 120 000l — gNR: 22 000l — fuel: 40 000l
* lot 2 — gasoil: 195 000l — gNR: 70 000l — fuel: 120 000l
* lot 3 — gasoil: 22 000l — gNR: 80 000l — fuel: 55 000l
* lot 4 — jET A1: 1 300 000l — aVGAS 100ll: 105 000l — ul91: 60 000l.
Variantes acceptées uniquement pour le lot 4.
Visite conseillée avant remise d'offre pour le lot 4.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15ARD002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du détail estimatif % (80)
2. Valeur technique à partir du mémoire technique % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Nom: département des Hautes-Alpes: mission achat public
Adresse postale: Service marchés publics, place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Nom: Département des Hautes-Alpes: mission achat public

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ARD002
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/
Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Ce marché à bon de commande étant un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce.
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: selon les dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http:/www.marches-publics.info/acheteur/cg05/
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
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Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
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Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 no 291545, CE, 04 avril 2014 no 358994).
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Source: OJS 2015/S 110-199478 (2015-06-05)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395709
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-199478
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ Marchés à bons de commande sans minimim ni maximum et un opérateur économique. Par ordonnance du tribunal administratif de Marseille, notifiée au département le 9.10.2015, la procédure de passation du marché du lot n° 4 a été annulée au stade de la mise en concurrence des entreprises. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet, CS 70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Total Marketing France Dpt Aviation
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 217-395709 (2015-11-05)
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Fournisseurs:
Charvet La Mure Bianco Total Marketing France Dpt Aviation
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Produits pétroliers, charbon et huiles