Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-23 Avis de marché
2015-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Quantité estimée des besoins en carburant sur 3 ans: minimum: 500 000 litres et maximum: 1 500 000 litres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207039 📞
Fax: +33 471043745 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145375
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (référence: Es-56890). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay — service des marchés publics mutualisés — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Quantité estimée des besoins en carburant sur 3 ans: minimum: 500 000 litres et maximum: 1 500 000 litres. Les marchés subséquents interviendront au fur et à mesure des besoins. À titre indicatif: environ 11 commandes par an pour le service des transports et 13 commandes par an pour le service de la collecte et du traitement des déchets ménagers.
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Brève description:
Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Numéro de référence: ES-56890
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération, 43000 Le Puy-en-Velay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Utilisation des imprimés Dc1 et Dc2:
— extrait k bis d'inscription au registre du commerce datant de moins de 3 mois,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres
paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES-56890
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (référence: Es-56890). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay — service des marchés publics mutualisés — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 082-145375 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372123
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-145375
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Montant de l'accord cadre: la quantité totale des commandes pour la durée de l'accord cadre (3 ans) est de: — seuil minimum: 500 000 litres, — seuil maximum: 1 500 000 litres. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-56890, mise en ligne le 23.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-13 📅
Nom: ets Vincent et fils
Adresse postale: La Sauvetat
Commune postale: Landos
Code postal: 43340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002

3️⃣
Nom: Esbrat Roche
Adresse postale: 10 avenue de Fontlong, BP 30029
Commune postale: Saint-Flour Cedex
Code postal: 15103
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 205-372123 (2015-10-20)
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