Fourniture et installation de jeux sur deux aires pour enfants

Communauté d'agglomératyion de la Porte du Hainaut

Fourniture et pose (y compris les travaux d'aménagement et réalisation de sols souples sur les aires de jeux) de jeux sur des aires prévues à cet effet en accès libre sur le Parc de La Porte du Hainaut se situant sur la commune de Raismes.
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-18 Avis de marché
2016-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Quantité ou étendue:
La présente consultation est en décomposée en 3 lots:Lot 1: fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 6 à 13 ans.Lot 2: fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 2 à 8 ans.Lot 3: aménagement de plateformes sur aires de jeux pour enfants.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour le lot n° 1, elle concerne l'intégration d'un 2ème jeu pour enfants sur l'aire des enfants de 6 à 13 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomératyion de la Porte du Hainaut
Adresse postale: site Minier de Wallers Arenberg, BP 59
Code postal: 59135
Commune postale: Wallers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411091
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
1. Complément à la Rubrique II.3 Durée du marché ou délai d'exécution. Il convient de noter que la date d'attribution indiquée à la rubrique II.3 correspond à la date de notification du marché. La durée globale ou les délais d'exécution de chaque lot sont précisés à l'article 3 des actes d'engagement des lots concernés. 2. Jugement des candidatures. Ne seront pas admises les candidatures suivantes: En application de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent pas soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 52 précitée, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces administratives exigées à l'article IV a du règlement de la consultation ou repris dans l'avis de publicité 3. Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises: Les dossiers de consultation sont remis gratuitement: — soit en le téléchargeant à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr — soit en effectuant une demande par télécopie au +33 327099768 en précisant l'objet de la consultation. La société se verra alors transmettre le dossier sous version cd-rom sauf demande expresse mentionnant une demande papier. — soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut Pôle vie institutionnelle et juridique / service de la commande publique ZI du Plouich Rue du Commerce, bâtiment 8 (ex D7), 59590 Raismes (entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00) 4. Modalités de remise des offres: Les candidats peuvent choisir entre les modes de remise des offres suivants: — soit une remise dématérialisée par transmission électronique à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.aggloporteduhainaut.fr — soit par voie postale par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut Pôle vie institutionnelle et juridique / service de la commande publique Site Minier de Wallers Arenberg rue Michel Rondet — BP 59 59135 Wallers, — soit par dépôt contre récépissé aux heures suivantes de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut Pôle vie institutionnelle et juridique / service de la commande publique ZI du Plouich — bâtiment 8 (ex D7) 59590 Raismes. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. 5. Précisions apportées à la rubrique IV.3.8: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont admis. Les candidats n'y sont pas admis. 6. Renseignements complémentaires: Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par fax au Maître d'ouvrage au numéro suivant +33 327099768. Ou sur le Site de dématérialisation du pouvoir adjudicateur. Tout courrier devra être adressé à M. le président de la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut et devra rappeler en titre l'objet de la consultation. Une réponse sera alors adressée à tous les candidats admis à présenter une offre au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres. Ils pourront également obtenir des renseignements téléphoniques auprès des services suivants: — renseignements d'ordre administratif: M. Gérald Mathieu — tél. +33 327099267, M. Arnaud Couturier — tél. +33 327099232, M. Nicolas Bauchart — tél. +33 327099756, — renseignements d'ordre technique: M. Benoit Vinet — tél. +33 327190441 Mme Elise Bonnel — tél. +33 327214779 M. Gregory Kaczmarek — tél. +33 327099759. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose (y compris les travaux d'aménagement et réalisation de sols souples sur les aires de jeux) de jeux sur des aires prévues à cet effet en accès libre sur le Parc de La Porte du Hainaut se situant sur la commune de Raismes.
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 6 à 13 ans
Brève description: Le détail des prestations attendu est repris dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour le lot…
… 1.Les sociétés qui soumissionnent pour ce lot doivent impérativement répondre à la prestation éventuelle supplémentaire (PSE).La durée globale ou les délais d'exécution de chaque lot sont précisés à l'article 3 de l'acte d'engagement du lot concerné.
… 1.
Les sociétés qui soumissionnent pour ce lot doivent impérativement répondre à la prestation éventuelle supplémentaire (PSE).
La durée globale ou les délais d'exécution de chaque lot sont précisés à l'article 3 de l'acte d'engagement du lot concerné.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 2 à 8 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Aménagement de plateformes sur aires de jeux pour enfants
Quantité ou étendue:
La présente consultation est en décomposée en 3 lots:
Lot 1: fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 6 à 13 ans.
Lot 2: fourniture et pose de jeux sur aire pour enfants de 2 à 8 ans.
Lot 3: aménagement de plateformes sur aires de jeux pour enfants.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour le lot n° 1, elle concerne l'intégration d'un 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) le formulaire Dc1 — lettre de candidature;
b) le formulaire Dc2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
c) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pour les lots 1 et 2
e) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent marché pour lequel la société soumissionne, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Pour le lot 3
e) une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du présent marché pour lequel la société soumissionne, réalisés au cours des 5 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots 1 et 2
f) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
g) liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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h) la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
Pour le lot 3.
g) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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h) la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Le versement d'une avance est possible dans les conditions de l'article 87 CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements s'effectueront sur les fonds propres de la CAPH.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement à la direction des services financiers de la CAPH.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de l'ensemble des pièces justificatives et des factures à la CAPH. À défaut de paiement dans les délais prévus ci-dessus, il sera fait application du décret n
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres appréciée à partir du mémoire (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain Bocquet

Référence
Informations complémentaires
1. Complément à la Rubrique II.3 Durée du marché ou délai d'exécution.
Il convient de noter que la date d'attribution indiquée à la rubrique II.3 correspond à la date de notification du marché.
La durée globale ou les délais d'exécution de chaque lot sont précisés à l'article 3 des actes d'engagement des lots concernés.
2. Jugement des candidatures.
Ne seront pas admises les candidatures suivantes:
En application de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent pas soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 52 précitée, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces administratives exigées à l'article IV a du règlement de la consultation ou repris dans l'avis de publicité
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3. Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises:
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement:
— soit en le téléchargeant à l'adresse suivante:
— soit en effectuant une demande par télécopie au +33 327099768 en précisant l'objet de la consultation.
La société se verra alors transmettre le dossier sous version cd-rom sauf demande expresse mentionnant une demande papier.
— soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut
Pôle vie institutionnelle et juridique / service de la commande publique
ZI du Plouich
Rue du Commerce, bâtiment 8 (ex D7),
59590 Raismes (entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00)
4. Modalités de remise des offres:
Les candidats peuvent choisir entre les modes de remise des offres suivants:
— soit une remise dématérialisée par transmission électronique à l'adresse électronique suivante:
— soit par voie postale par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Site Minier de Wallers Arenberg
rue Michel Rondet — BP 59
59135 Wallers,
— soit par dépôt contre récépissé aux heures suivantes de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi à l'adresse suivante:
ZI du Plouich — bâtiment 8 (ex D7)
59590 Raismes.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
5. Précisions apportées à la rubrique IV.3.8:
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont admis. Les candidats n'y sont pas admis.
6. Renseignements complémentaires:
Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par fax au Maître d'ouvrage au numéro suivant +33 327099768. Ou sur le Site de dématérialisation du pouvoir adjudicateur. Tout courrier devra être adressé à M. le président de la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut et devra rappeler en titre l'objet de la consultation.
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Une réponse sera alors adressée à tous les candidats admis à présenter une offre au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres.
Ils pourront également obtenir des renseignements téléphoniques auprès des services suivants:
— renseignements d'ordre administratif:
M. Gérald Mathieu
— tél. +33 327099267,
M. Arnaud Couturier
— tél. +33 327099232,
M. Nicolas Bauchart
— tél. +33 327099756,
— renseignements d'ordre technique:
M. Benoit Vinet
— tél. +33 327190441
Mme Elise Bonnel
— tél. +33 327214779
M. Gregory Kaczmarek
— tél. +33 327099759.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 226-411091 (2015-11-18)
Avis d'attribution de marché (2016-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Adresse postale: Site minier de Wallers-Arenberg, BP 59

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-073835
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411091
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
1) Complément à la rubrique «Montant du marché». Concernant le lot nº 1, une prestation supplémentaire éventuelle est prévue. Elle concerne l'intégration d'un 2ème jeu pour l'aire des enfants de 6 à 13 ans. Pour le lot nº 1, le montant est le suivant: 145 184,19 EUR HT pour l'offre de base +PSE. Pour le lot nº 2, le montant de l'installation est le suivant: 116 988.20 EUR (HT). Pour le lot nº 3, le montant est de 59 732 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-168673, mise en ligne le 19.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Jardins 2000
Adresse postale: 143 rue Roger Salengro, BP 26
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Téléphone: +33 0320631300 📞
Fax: +33 0320631347 📠
Source: OJS 2016/S 045-073835 (2016-03-02)
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