Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services de la ville de Vénissieux et de sa médiathèque municipale, en versions papier et/ou numérique

Ville de Vénissieux

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services de la ville de Vénissieux et de sa médiathèque municipale, en versions papier et/ou numérique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-06 Avis de marché
2015-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Pour les montants minimum et maximum propres à chaque lot et pour les quantités estimées de chaque lot, se reporter au descriptif détaillé de chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel, BP 24
Code postal: 69631
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
Fax: +33 472214482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-08-17 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240443
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres sont les suivants: Lot 1: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services municipaux. — valeur technique de l'offre — note/20 — pondération 60 %. La valeur technique de l'offre est analysée au regard du mémoire justificatif de l'offre remis par les candidats selon la notation suivante: 1°/ Gestion des abonnements — noté sur 6. 2°/ Livraisons des abonnements — noté sur 6. 3°/ Gestions des litiges — noté sur 6. 4°/ Services complémentaires — noté sur 2. — valeur économique de l'offre — note/20 — pondération 40 %. Lot 2: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins de la médiathèque de Vénissieux (périodiques proposés au prêt): — valeur technique de l'offre — note/20 — pondération 60 %. La valeur technique de l'offre est analysée au regard du mémoire justificatif de l'offre, complété et signé par les candidats selonla notation suivante: 1°/ Importance et variété du catalogue — noté sur 3. 2°/ Qualification du personnel dans le domaine des périodiques — noté sur 2.5. 3°/ Outils d'aide à la sélection — noté sur 3. 4°/ Gestion courante des abonnements — noté sur 3. 5°/ Ergonomie des documents de suivi du marché — noté sur 2.5. 6°/ Ergonomie et efficacité de la recherche sur le catalogue en ligne — noté sur 3. 7°/ Ergonomie et efficacité du module de commande en ligne — noté sur 3. — valeur économique de l'offre — note/20 — pondération 40 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
315 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dont l'ensemble des termes sont fixés par le contrat en sens du droit européen.
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics au sens du droit français.
Brève description:
Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services de la ville de Vénissieux et de sa médiathèque municipale, en versions papier et/ou numérique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services municipaux
Brève description:
Lot 1 — fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services municipaux.
Quantité ou étendue: Le montant des commandes en 2015 est estimé à 31 950,10 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minimum et maximum sont indiqués pour la première période d'exécution de 2 ans. Le lot peut faire l'objet de 2 reconduction d'une année chacune. Les montants minimum et maximum de chacune de ces reconductions sont respectivement de 15 000 et 50 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins de la médiathèque de Vénissieux (périodiques proposés au prêt)
Brève description:
Lot 2 — fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins de la médiathèque de Vénissieux (périodiques proposés au prêt).
Quantité ou étendue: Le montant des commandes en 2015 est estimé à 29 763,03 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minimum et maximum sont indiqués pour la première période d'exécution de 2 ans. Le lot peut faire l'objet de 2 reconduction d'une année chacune. Les montants minimum et maximum de chacune de ces reconductions sont respectivement de 15 000 et 45 000 EUR HT.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: F534
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville et médiathèque, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire de candidature DC1 (version à jour au 25.8.2014) — en cas de groupement, fournir les habilitations donné au mandataire pour représenter les membres du groupement.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément de l'information fournie au DC2).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à indiquer au Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations exécutées dans le domaine objet du marché sur les 3 dernières années (indiquer les volumes des marchés) — (à joindre en annexe au DC2).
Déclaration indiquant les effectifs actuels du candidat et l'organisation de la société (à joindre en annexe au DC2).
Tout certificat que le candidat juge utile de présenter.
Déclaration indiquant les moyens matériels dont dispose l'entreprise pour la gestion de ce type de marché (à joindre en annexe au DC2).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement du marché est le virement administratif à 30 jours et le financement est assuré sur fond propre de la collectivité.
Le marché ne fait pas l'objet d'une avance et ne comporte pas de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement suivante avant la notification du marché:
— groupement solidaire en vertu de l'article 51-VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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— la composition du groupement ne peut être modifiée entre le dépôt du pli et la décision d'attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre — note/20 — pondération 60 % (détails à renseignements complémentaires) (60)
2. Valeur économique de l'offre — note/20 — pondération 40 % (détails à renseignements complémentaires) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël, BP n° 24
Point de contact: Abonnements Médiathèque: Mme Sylvie Gier. Tél. +33 472214472, poste 4472 sgier@ville-venissieux.fr . Abonnements ville de Vénissieux: Mme Anne Contamin. Tél. +33 472214444, poste 4961 acontamin@ville-venissieux.fr
Nom: Direction des ressources financières, service des marchés, hôtel de Ville
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_nHSF06sGbK 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F534
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres sont les suivants:
Lot 1: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins des services municipaux.
— valeur technique de l'offre — note/20 — pondération 60 %.
La valeur technique de l'offre est analysée au regard du mémoire justificatif de l'offre remis par les candidats selon la notation suivante:
1°/ Gestion des abonnements — noté sur 6.
2°/ Livraisons des abonnements — noté sur 6.
3°/ Gestions des litiges — noté sur 6.
4°/ Services complémentaires — noté sur 2.
— valeur économique de l'offre — note/20 — pondération 40 %.
Lot 2: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour les besoins de la médiathèque de Vénissieux (périodiques proposés au prêt):
La valeur technique de l'offre est analysée au regard du mémoire justificatif de l'offre, complété et signé par les candidats selonla notation suivante:
1°/ Importance et variété du catalogue — noté sur 3.
2°/ Qualification du personnel dans le domaine des périodiques — noté sur 2.5.
3°/ Outils d'aide à la sélection — noté sur 3.
4°/ Gestion courante des abonnements — noté sur 3.
5°/ Ergonomie des documents de suivi du marché — noté sur 2.5.
6°/ Ergonomie et efficacité de la recherche sur le catalogue en ligne — noté sur 3.
7°/ Ergonomie et efficacité du module de commande en ligne — noté sur 3.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 131-240443 (2015-07-06)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416386
Se réfère à l'avis: 2015/S 131-240443
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-104396, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Ebsco information service
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-29 📅
Nom: Centre international distribution
Adresse postale: 216 route de Bayonne — CS 17607
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31076
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 229-416386 (2015-11-23)
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Fournisseurs:
Centre international distribution EBSCO Information Service
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Journaux, revues spécialisées,... Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et... Services d'abonnement