Fourniture en temps réel de données vitesse issues de la localisation GNSS des véhicules circulant sur le réseau routier magistral d'Île-de-France

MEEDDM

Mise à disposition en temps réel de données vitesses issues de la localisation GNSS (global navigation satellite system pour système de positionnement par satellites, comme par exemple le système Gps) des véhicules circulant sur le réseau routier géré par la direction des routes Île-de-France (DIRIF) ainsi que certaines portions d'axes du réseau routier magistral de la région Île-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-20 Avis de marché
2015-05-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Quantité ou étendue:
Les données fournies par le titulaire seront intégrées par la DIRIF au système d'aide à la gestion trafic (SAGT) de la DIRIF afin de contribuer au fonctionnement classique de son SAGT: utilisation de l'information par les opérateurs pour la gestion des flux en temps réel, calcul et diffusion du temps de parcours sur des itinéraires via le site internet Sytadin ou les panneaux à messages variables (PMV) de la DIRIF.Le marché concerne un linéaire d'environ 2 000 km de sections.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 2, 4, 6 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 146768724 📞
Fax: +33 146768902 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066942
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Déroulement de la consultation: Les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et exclusivement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence: 15-det-gnss. Le candidat est invité à s'inscrire sur la plate-forme afin d'être destinataire des éventuels avertissements de modification de la consultation. Il vérifiera le paramétrage de sa messagerie électronique afin de s'assurer de la bonne réception des messages de la plate-forme. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Modalités de transmission des offres: Les offres seront établies en euros et transmises en une seule fois. Les offresseront transmises exclusivement par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence: 15-det-gnss. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Les candidats qui effectuent à la fois la transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde (article 56 du Cmp), une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doivent faire parvenir cette copie avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde". Si les candidats ont fait parvenir, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde en s'assurant que les documents soient signés, elle peut être ouverte en lieu et place du pli électronique. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant les mentions suivantes: " copie de sauvegarde " Intitulé de la consultation, nom du candidat. Cette copie de sauvegarde doit être adressée à l'adresse suivante: DIRIF - pôle des marchés publics - 2ème étage 2, 4, 6 rue Olof Palme 94046 Créteil Cedex. Le candidat qui dépose sa copie de sauvegarde en main propre contre récépissé, le fait les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas prévus à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics: 1. Lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée. 2. Lorsqu'une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soir parvenue dans les délais et identifiée comme tel. Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet de traitements prévus par l'arrêté du 14 décembre 2009 portant sur la dématérialisation de la procédure de passation des marchés publics. Les conditions de remise des offres électroniques, sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés. Durée du marché :période ferme: 24 mois à compter de la date de notification du marché Période de reconduction: 24 mois. La reconduction est tacite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition en temps réel de données vitesses issues de la localisation GNSS (global navigation satellite system pour système de positionnement par satellites, comme par exemple le système Gps) des véhicules circulant sur le réseau routier géré par la direction des routes Île-de-France (DIRIF) ainsi que certaines portions d'axes du réseau routier magistral de la région Île-de-France.
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Quantité ou étendue:
Les données fournies par le titulaire seront intégrées par la DIRIF au système d'aide à la gestion trafic (SAGT) de la DIRIF afin de contribuer au fonctionnement classique de son SAGT: utilisation de l'information par les opérateurs pour la gestion des flux en temps réel, calcul et diffusion du temps de parcours sur des itinéraires via le site internet Sytadin ou les panneaux à messages variables (PMV) de la DIRIF.
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Le marché concerne un linéaire d'environ 2 000 km de sections.
Description des options:
Une reconduction de 24 mois. Cette reconduction ne concernera que les prix no2 et 3 du bordereau des prix.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 15-DET-GNSS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des routes Île-de-France, 2,4,6 rue Olof Palme, 94046 Créteil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1 dûment complété et signé. En cas de groupement le Dc1 est signé par tous les co-traitants.
Le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise);
Le formulaire Dc1 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
Le/Les formulaire(s) Dc2 dûment complétés, et notamment le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années. En cas de groupement il est fourni un Dc2 par co-traitant. Les annexes demandées au Dc2 sont fournies le cas échéant; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Le formulaire Dc2 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les références pour des prestations de nature similaire à l'objet du marché sur les trois derniers exercices appuyées de certificats de capacité.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natur.e
Les candidats peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen de preuve équivalent.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement :budget état.
Une avance de 5 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives (CCAP).
Les prix seront révisables en application des modalités fixées dans le CCAP.
Les comptes seront réglés sur présentation de la demande de paiement par virement administratif;
La périodicité des règlements sera trimestrielle. Toutefois, si le titulaire en fait la demande elle pourra être ajustée.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
En cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR (décret 2013-269 du 23.3.2013).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
Soit avec un prestataire unique.
Soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au vu du détail estimatif fourni par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat (50)
2. La valeur technique de l'offre, appréciée regard des éléments fournis dans le mémoire technique joint au projet de marché (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Desplan Magguy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Driea-if - dirif-seer-det-uoit
Adresse postale: 2,4,6 rue Olof Palme
Point de contact: Thomachot David
Téléphone: +33 141787246 📞
Courrier électronique: david.thomachot@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-DET-GNSS
Informations complémentaires
Déroulement de la consultation:
Les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et exclusivement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence: 15-det-gnss.
Le candidat est invité à s'inscrire sur la plate-forme afin d'être destinataire des éventuels avertissements de modification de la consultation. Il vérifiera le paramétrage de sa messagerie électronique afin de s'assurer de la bonne réception des messages de la plate-forme.
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Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Modalités de transmission des offres:
Les offres seront établies en euros et transmises en une seule fois.
Les offresseront transmises exclusivement par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence: 15-det-gnss.
Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres
les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur.
Les candidats qui effectuent à la fois la transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde (article 56 du Cmp), une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doivent faire parvenir cette copie avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
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La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde".
Si les candidats ont fait parvenir, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde en s'assurant que les documents soient signés, elle peut être ouverte en lieu et place du pli électronique.
Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant les mentions suivantes:
" copie de sauvegarde "
Intitulé de la consultation,
nom du candidat.
Cette copie de sauvegarde doit être adressée à l'adresse suivante:
DIRIF - pôle des marchés publics - 2ème étage
2, 4, 6 rue Olof Palme
94046 Créteil Cedex.
Le candidat qui dépose sa copie de sauvegarde en main propre contre récépissé, le fait les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas prévus à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics:
1. Lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée.
2. Lorsqu'une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soir parvenue dans les délais et identifiée comme tel.
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet de traitements prévus par l'arrêté du 14 décembre 2009 portant sur la dématérialisation de la procédure de passation des marchés publics.
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Les conditions de remise des offres électroniques, sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés.
Durée du marché :période ferme: 24 mois à compter de la date de notification du marché
Période de reconduction: 24 mois. La reconduction est tacite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594446 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 039-066942 (2015-02-20)
Avis d'attribution de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 694 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-189574
Se réfère à l'avis: 2015/S 39-066942
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: PTV France
Adresse postale: 14 rue du Général Gouraud
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 104-189574 (2015-05-28)
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