Fourniture, en liaison froide, de repas à l'intention des 3 restaurants solaires, des personnes âgées et des accueil collectifs de mineurs
Ville de Montbonnot Saint-Martin
Les variantes sont acceptées. S'agissant d'un marché à bons de commande, il est rappelé que le candidat doit obligatoirement répondre à l'exigence minimale du pouvoir adjudicateur ainsi qu'à l'ensemble des lignes du bordereau de prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot Saint-Martin
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 14
Code postal: 38333
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420154
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Repas pour les personnes âgées.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service et des produits % (60)
2. Prix des prestations % (35)
3. Mode et temps de transport des denrées % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380249900011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service scolaire
Adresse postale: allée du Château de Miribel — BP 14
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 231-420154 (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Le marché est composé de 2 lots:— lot n° 1: repas pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs (maximum 180 000 EUR HT),— lot n° 2: repas pour les personnes âgées (maximum 40 000 EUR HT).220 000
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot Saint-Martin
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 14
Code postal: 38333
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420154
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.fr .
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs: mairie de Montbonnot-Saint-Martin, M. Florian Bossez, allée du Château de Miribel, BP 14, 38333 Montbonnot-Saint-Martin, tél. +33 476908777, fax: +33 476908275, e-mail: f.bossez@montbonnot.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées. S'agissant d'un marché à bons de commande, il est rappelé que le candidat doit obligatoirement répondre à l'exigence minimale du pouvoir adjudicateur ainsi qu'à l'ensemble des lignes du bordereau de prix unitaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Repas pour les personnes âgées.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est composé de 2 lots:
— lot n° 1: repas pour les restaurants scolaires et le centre de loisirs (maximum 180 000 EUR HT),
— lot n° 2: repas pour les personnes âgées (maximum 40 000 EUR HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants ( disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ( disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance ( disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ).
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de la commune. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service et des produits % (60)
2. Prix des prestations % (35)
3. Mode et temps de transport des denrées % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380249900011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service scolaire
Adresse postale: allée du Château de Miribel — BP 14
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.fr .
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs: mairie de Montbonnot-Saint-Martin, M. Florian Bossez, allée du Château de Miribel, BP 14, 38333 Montbonnot-Saint-Martin, tél. +33 476908777, fax: +33 476908275, e-mail: f.bossez@montbonnot.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché,
— recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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