Fourniture de viande, volaille, charcuterie et produits élaborés à base de viande pour le GCS Uniha

CHRU de Tours

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et produits élaborés à base de viande pour le GCS Uniha.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-03	Avis de marché
2016-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:

16 lots (entre parenthèses le montant minimum et maximum estimés en EUR HT pour l'ensemble du groupement pour la durée totale du marché):Lot 1: viande: bœuf, veau, agneau secteur ouest (2 400 000; 9 000 000);Lot 2: viande: bœuf, veau, agneau secteur nord (2 560 000; 9 600 000);Lot 3: viande: bœuf, veau, agneau secteur est (2 080 000; 7 800 000);Lot 4: porc cru (2 160 000; 8 100 000);Lot 5: charcuterie crue et produits de salaison (1 280 000; 4 800 000);Lot 6: viandes diverses cuites sous vide, rôties et abats (3 840 000; 14 400 000);Lot 7: viandes diverses cuites sous vide piécées (192 000; 720 000);Lot 8: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur ouest (2 400 000; 9 000 000);Lot 9: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur nord (2 680 000; 10 050 000);Lot 10: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur est (1 760 000; 6 600 000);Lot 11: jambons et jambons pauvres en sel (2 880 000; 10 800 000 );Lot 12: charcuterie cuite, saucisserie cuite (2 560 000; 9 600 000 );Lot 13: hachés fins et hachés gros grains cuits (3 040 000; 11 400 000);Lot 14: volaille cuite (704 000; 2 640 000);Lot 15: spécialités de jambon (240 000; 900 000);Lot 16: viandes hachées cuisinées (136 000; 510 000).30 912 000115 920 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247478655 📞
Fax: +33 247476081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-277001
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Date prévisionnelle des essais: octobre 2015. Pour obtenir des renseignements: Mme Simon — tél. +33 247478655 — courriel: camille.simon@chu-tours.fr Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com CHRU de Tours, Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés, 37044 Tours Cedex 9, Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et produits élaborés à base de viande pour le GCS Uniha.

Numéro du lot: 1
Quantité ou étendue:

16 lots (entre parenthèses le montant minimum et maximum estimés en EUR HT pour l'ensemble du groupement pour la durée totale du marché):

Lot 1: viande: bœuf, veau, agneau secteur ouest (2 400 000; 9 000 000);

Lot 2: viande: bœuf, veau, agneau secteur nord (2 560 000; 9 600 000);

Lot 3: viande: bœuf, veau, agneau secteur est (2 080 000; 7 800 000);

Lot 4: porc cru (2 160 000; 8 100 000);

Lot 5: charcuterie crue et produits de salaison (1 280 000; 4 800 000);

Lot 6: viandes diverses cuites sous vide, rôties et abats (3 840 000; 14 400 000);

Lot 7: viandes diverses cuites sous vide piécées (192 000; 720 000);

Lot 8: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur ouest (2 400 000; 9 000 000);

Lot 9: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur nord (2 680 000; 10 050 000);

Lot 10: volaille: poulet, pintade, dinde, canard, lapin secteur est (1 760 000; 6 600 000);

Lot 11: jambons et jambons pauvres en sel (2 880 000; 10 800 000 );

Lot 12: charcuterie cuite, saucisserie cuite (2 560 000; 9 600 000 );

Lot 13: hachés fins et hachés gros grains cuits (3 040 000; 11 400 000);

Lot 14: volaille cuite (704 000; 2 640 000);

Lot 15: spécialités de jambon (240 000; 900 000);

Lot 16: viandes hachées cuisinées (136 000; 510 000).

Valeur estimée hors TVA: 30 912 000 💰
115 920 000 💰
Numéro de référence: 2016/DAA/HOTEL/007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);

À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre),

— déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés,

— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement adhérent au groupement de commandes, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (article 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-09-21 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Mme C. Simon ( camille.simon@chu-tours.fr )
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
Adresse postale: Direction des achats et des approvisionnements
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q8qSm09z04 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/DAA/HOTEL/007
Informations complémentaires

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP).

Date prévisionnelle des essais: octobre 2015.

Pour obtenir des renseignements: Mme Simon — tél. +33 247478655 — courriel: camille.simon@chu-tours.fr

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

CHRU de Tours,

Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés,

37044 Tours Cedex 9,

Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017.
Source: OJS 2015/S 150-277001 (2015-08-03)

Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 186 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013320
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-277001
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Date de signature du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL / cellule des marchés — Hôpital Trousseau — Avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél: 02.47.47.83.92. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix (40)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-16 📅
Nom: Bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115

2️⃣
Nom: Bernard
Adresse postale: Kerbéthune — Moréac
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

3️⃣
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

4️⃣
Nom: Sofral
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Lassay-les-Chateaux
Code postal: 53110

5️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

6️⃣
Nom: Fassier
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme C. Simon (camille.simon@chu-tours.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2016/S 010-013320 (2016-01-12)

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