Fourniture de vegetaux

Ville de Grande-Synthe

Fourniture de vegetaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Grande-Synthe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-13	Avis de marché
2015-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grande-Synthe
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 59760
Commune postale: Grande-Synthe
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grande-synthe.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grande-synthe.fr 📧
Téléphone: +33 328627700 📞
Fax: +33 328627712 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169231
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) — dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics) — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Noti2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics); — attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché — si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du Code du Travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code. — Garanties professionnelles, techniques et financières marchés à bons de commandes d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans trois prestataires distincts seront retenus pour le lot no 2 critères de jugement des offres: — lot 1: Diversité variétale 60 % et prix 40 % — lots 2 à 8: Diversité variétale 40 % capacités logistiques 20 % et prix 40 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.

conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

— dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)

— dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics)

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Noti2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics);

— attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché

— si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du Code du Travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code.

— Garanties professionnelles, techniques et financières

marchés à bons de commandes d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans

trois prestataires distincts seront retenus pour le lot no 2

critères de jugement des offres:

— lot 1: Diversité variétale 60 % et prix 40 %

— lots 2 à 8: Diversité variétale 40 % capacités logistiques 20 % et prix 40 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de vegetaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Jeunes plants obtenus par semis ou boutures et racines nues de…

… vivacesmontant minimum annuel 3 000 EUR HT - montant maximum annuel 15 000 EUR HT.

… vivaces

montant minimum annuel 3 000 EUR HT - montant maximum annuel 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Semences de gazon et mélanges fleurismontant minimum annuel 3 000 EUR HT.- montant maximum annuel 10 000 EUR HT.

Semences de gazon et mélanges fleuris

montant minimum annuel 3 000 EUR HT.- montant maximum annuel 10 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Bulbes de fleursmontant minimum annuel 5 000 EUR HT. montant maximum annuel 30 000 EUR HT.

Bulbes de fleurs

montant minimum annuel 5 000 EUR HT. montant maximum annuel 30 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Arbres taille supérieure à 10/12 et arbres…

… fruitiersmontant minimum annuel 5 000 EUR HT.- montant maximum annuel 30 000 EUR HT.

… fruitiers

montant minimum annuel 5 000 EUR HT.- montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Arbustes, arbustes fruitiers, arbres taille inférieure ou égale à 10/12, plantes grimpantes, conifères inférieurs à 2,50 m et plantes…

… vertesmontant minimum annuel 15 000 EUR HT. montant maximum annuel 50 000 EUR HT.

… vertes

montant minimum annuel 15 000 EUR HT. montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Jeunes plants forestiers issus de souche…

… régionalemontant minimum annuel 500 EUR HT. - montant maximum annuel 15 000 EUR HT.

… régionale

montant minimum annuel 500 EUR HT. - montant maximum annuel 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description:

RosiersMontant minimum annuel 500 EUR HT.- montant maximum annuel 10 000 EUR HT.

Rosiers

Montant minimum annuel 500 EUR HT.- montant maximum annuel 10 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Plantes vivaces, graminees, bambous et plantes…

… AquatiquesMontant minimum annuel 500 EUR HT. montant maximum annuel 10 000 EUR HT.

… Aquatiques

Montant minimum annuel 500 EUR HT. montant maximum annuel 10 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15S0034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grande-Synthe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat dûment complétée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les dispositions seront appliquées conformément au code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché sera financé par les ressources propres de la Commune. Le versement d'une avance pourra être effectuée (sauf renoncement du titulaire) conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Les projets de décompte seront présentés conformément à la règlementation en vigueur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Grande-Synthe
Point de contact: Service des marchés publics
Marie-Claude Petit
Téléphone: +33 328236600 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0034
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.

conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

— dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)

— dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics)

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:…

… Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;

… Noti2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics);

— attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché

— si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du Code du Travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code.

— Garanties professionnelles, techniques et financières

marchés à bons de commandes d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans

trois prestataires distincts seront retenus pour le lot no 2

critères de jugement des offres:

— lot 1: Diversité variétale 60 % et prix 40 %

— lots 2 à 8: Diversité variétale 40 % capacités logistiques 20 % et prix 40 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue.

Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

les recours sont à introduire auprès du:

Tribunal administratif de Lille

143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039

59014 Lille Cedex.

Tél: +33 320631300 / Télécopie: +33 320631347

mail: greffe.ta-lille@juradm.fr

Source: OJS 2015/S 094-169231 (2015-05-13)

Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309729
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-169231
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Marché à bons de commande Durée des marchés: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans Les présents marchés ont été signés le 3.8.2015. Critères de jugement des offres: — lot 1: diversité variétale 60 % et prix 40 %, — lots 2 à 8: diversité variétale 40 % capacités logistiques 20 % et prix 40 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-73626, mise en ligne le 13.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-11 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4 b
Commune postale: VM Ursem
Code postal: 01645
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Nom: Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

4️⃣

5️⃣
Nom: Pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie +33 328627712 / mail: marches.publics@ville-grande-synthe.fr).

Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Ce marché est soumis à la possibilité d'un recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue.

Les recours sont à introduire auprès du:

143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039

Tél. +33 320631300 / télécopie +33 320631347

mail: greffe.ta-lille@juradm.fr.

Source: OJS 2015/S 170-309729 (2015-08-31)

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