Fourniture de végétaux pour les besoins du service espaces verts de la Ville du Bourget

Commune du Bourget

La Ville du Bourget souhaite par le biais du présent appel d'offres ouvert acquérir des végétaux de type arbre et arbuste, plante pour fleurissement saisonnier, bulbes, tapis de fleurissement, plantes vivaces, décore végétal de noël et produits phytosanitaires, pour les aménagements paysagers et d'espaces verts sur son territoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.

Qui ?

• Commune du Bourget

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-14	Avis de marché

Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Bourget
Adresse postale: 65 avenue de la Division Leclerc — BP 124
Code postal: 93351
Commune postale: Le Bourget Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le-bourget.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lebourget.fr 📧
Téléphone: +33 148388259 📞
Fax: +33 148388254 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365710
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

A. Transmission sous support papier: les candidats transmettent impérativement leur candidature et leur offre sous pli cacheté qui devra porter la mention suivante: appel d'offres ouvert: candidature et offre pour: « Fourniture de végétaux pour les besoins du service espaces verts de la Ville du Bourget» ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante: mairie du Bourget, service de la commande publique — 1 B. Transmission dématérialisée: les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique, sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com C/ Copie de sauvegarde: les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et ne pourra être substituée à l'offre remise par voie électronique qu'au cas où le pouvoir adjudicateur constaterait une anomalie au moment de l'ouverture des plis par voie dématérialisée. L'enveloppe devra obligatoirement porter la mention suivante: appel d'offres ouvert: «copie de sauvegarde» — candidature et offre pour: «Fourniture de végétaux pour les besoins du service espaces verts de la Ville du Bourget» — ne pas ouvrir. D/ Les candidats sont avisés que le mercredi 11 novembre 2015, l'hôtel de ville du Bourget sera fermé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le présent marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français, est un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot, au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Il est composé de 6 lots distincts appartenant chacun à une famille homogène. Il est conclu pour une durée d'un an (du 1 janvier au 31.12.2016) reconductible 3 fois par année pleine et sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arbres et arbustes
Brève description:

Le lot no 1 consiste en la fourniture et la livraison d'arbres, de conifères, d'arbustes, de plantes grimpantes, de plantes de terre de bruyère, de plantes d'orangerie, de fruitiers et de rosiers.

Le lot n

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
30 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plantes saisonnières et vivaces
Brève description:

Le lot no 2 consiste en la fourniture et la livraison de fleurs estivales, de plantes vivaces, de fleurs automnales, de fleurs biannuelles et de plantes pour mise en culture.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bulbes
Brève description:

Le lot no 3 consiste en la fourniture et la livraison de bulbes à fleurs de variétés printanières, automnales et estivales.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tapis de fleur
Brève description:

Le lot no 4 consiste en la fourniture et la livraison de tapis de substrat ou seront cultivées des plantes fleuries annuelles, bisannuelles ou vivaces.

Quantité ou étendue: La quantité de plantes par tapis sera de 8 à 12 par mètre carré.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Décor végétal de noël
Brève description:

Le lot no 5 consiste en la fourniture et la livraison de décor végétal de Noël (Epicéa, Abies, Guirlandes, branches), comprenant un vaste choix de sapin de tailles différentes, flocké et non flocké ainsi que tout décor végétal (fagot de branches de sapin, branche de grande taille...).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires
Brève description:

Le lot no 6 consiste en la fourniture et la livraison de produits phytosanitaires (des herbants, engrais, gazon, traitement total en aérosol, rétenteur d'eau).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal, 49 bis rue du Commandant Rolland, 93350 Le Bourget.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. lettre de candidature (ou formulaire Dc1) datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement;

2. Déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée;

3. Pouvoir, éventuellement pouvoirs en chaîne, habilitant le signataire des pièces du dossier de candidature et du marché à engager l'entreprise;

4. Extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché;

5. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

6. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

7. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

8. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

9. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

10. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement. Aucune modification au mode de règlement ne peut avoir lieu. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, sur les fonds propres de la Collectivité à la section fonctionnement du budget Communal (nature 6068 — fonction: 823).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de l'attribution est un groupement solidaire.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation aux entreprises est gratuit. Les candidats souhaitant l'obtenir peuvent en faire la demande par écrit soit par courriel à l'adresse marches.publics@ville-lebourget.fr, soit par télécopie au numéro: +33 148388254. Le D.C.E. Est également disponible sur le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse www.achatpublic.com

Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La Commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur, la commission d'appel d'offres et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la Ville du Bourget.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique avec: la méthodologie d'intervention (10 points sur 50); l'étendue, la diversité et la qualité de la gamme proposée au regard des fiche techniques des végétaux et du catalogue de fournitures remis par le candidat (40 points sur 50) (50)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930013400018
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Saïda Hakem
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 49 bis rue du Commandant Rolland
Commune postale: Le Bourget
Code postal: 93350
Point de contact: Centre Technique Municipal — pôle environnement, cadre de vie & transports
M. Kevin Galvan
Téléphone: +33 148388201 📞
Courrier électronique: kevin.galvan@ville-lebourget.fr 📧
Point de contact: Mme Hakem Saïda ou M. Dandrimont Christophane
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6k3P971CLI 🌏
Adresse postale: 65 avenue de la Divsision Leclerc — BP 124
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6k3P971CLI 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/02
Informations complémentaires

B. Transmission dématérialisée: les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique, sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

C/ Copie de sauvegarde: les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et ne pourra être substituée à l'offre remise par voie électronique qu'au cas où le pouvoir adjudicateur constaterait une anomalie au moment de l'ouverture des plis par voie dématérialisée. L'enveloppe devra obligatoirement porter la mention suivante: appel d'offres ouvert: «copie de sauvegarde» — candidature et offre pour: «Fourniture de végétaux pour les besoins du service espaces verts de la Ville du Bourget» — ne pas ouvrir.

D/ Les candidats sont avisés que le mercredi 11 novembre 2015, l'hôtel de ville du Bourget sera fermé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montreuil.juradm.fr 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 202-365710 (2015-10-14)

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