Fourniture de végétaux pour la Ville de Toulon en 2 lots: lot n° 1: végétaux courants lot n° 2: grands arbres feuillus caducs

Ville de Toulon

Les marchés ont pour objet la fourniture de végétaux courants (lot n° 1) et de grands arbres feuillus caducs (lot n° 2) en vue de leur plantation sur les voies et espaces verts de la Ville de Toulon par des entreprises ou par les équipes de la direction des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-30 Avis de marché
2016-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368144 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 234-424583
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots en cas de reconduction Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois pour 12 mois. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): Lot 1: le prix (noté 12/12), la valeur technique (notée 4/4), les performances en matière de protection de l'environnement (notées 4/4). Lot 2: le prix (noté 12/12), la valeur technique (notée 4/4), les performances en matière de protection de l'environnement (notées 4/4). Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Brève description:
Les marchés ont pour objet la fourniture de végétaux courants (lot n° 1) et de grands arbres feuillus caducs (lot n° 2) en vue de leur plantation sur les voies et espaces verts de la Ville de Toulon par des entreprises ou par les équipes de la direction des espaces verts.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Végétaux courants
Brève description:
Les végétaux courants comprennent des plantes vivaces, des arbustes et des arbres de dimensions standard, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Grands arbres feuillus caducs
Brève description:
Les grands arbres feuillus caducs comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences, minimales de 25/30 et maximales de 55/60 selon les espèces; ils seront conditionnés en mottes ou conteneurs.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 60 000 EUR (TTC).
Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOFOUMBCVEGETAUX2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Horticole sis 705 avenue du 8.5.1945 ZA du Pouverel, 83130 la garde et autre site de la Ville de Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour chaque marché, une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement et d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais ou de majoration fixés par le titulaire.
Les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBCVEGETAUX2016
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence
Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots en cas de reconduction
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois pour 12 mois.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
Lot 1: le prix (noté 12/12), la valeur technique (notée 4/4), les performances en matière de protection de l'environnement (notées 4/4).
Lot 2: le prix (noté 12/12), la valeur technique (notée 4/4), les performances en matière de protection de l'environnement (notées 4/4).
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
2ème semestre 2017.
Source: OJS 2015/S 234-424583 (2015-11-30)
Avis d'attribution de marché (2016-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-07 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-124050
Se réfère à l'avis: 2015/S 234-424583
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant Pour le lot 1: Le montant minimum à 10 000 EUR TTC et le montant maximum à 40 000 EUR TTC). Pour le lot 2: Le montant minimum à 15 000 EUR TTC et le montant maximum à 60 000 EUR TTC). Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 8 Lot 1: Estimation initiale du montant du marché: *Montant du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif contractuel: 26 519,78 EUR TTC. Valeur totale finale du marché: *Montant du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif contractuel: 26 274,72 EUR TTC. Lot 2: Estimation initiale du montant du marché: *Montant du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif contractuel: 36 767,78 EUR TTC. Valeur totale finale du marché: * Montant du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif contractuel: 31 585,40 EUR TTC. Pour chacun des lots, le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. 1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du bordereau des prix unitaires contractuel 2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 04/04). 3/ Performances en matière de protection pour l'environnement appréciés selon les modalités visées à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 04/04). «Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. » Les marchés ont été signés le: 22.3.2016, et notifiés le: Lot 1: 2.4.2016. Lot 2: 2.4.2016. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-174318, mise en ligne le 30.11.2015 Références de publication rectificative Annonce nº 15-182066, mise en ligne le 3.12.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre horticole sis 705 avenue du 8 mai 1945 ZA du Pouverel, 83130 la garde et autre site de la ville de Toulon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Pépinières Brocard
Adresse postale: 2407 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Cholat Pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique
Adresse postale: Même coordonnées visées ci-dessus
Source: OJS 2016/S 071-124050 (2016-04-07)
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Fournisseurs:
Pépinières Brocard SARL Cholat Pépinières
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres