Fourniture de végétaux

Ville de Grande-Synthe

Fourniture de végétaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Grande-Synthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-13	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grande-Synthe
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 59760
Commune postale: Grande-Synthe
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grande-synthe.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grande-synthe.fr 📧
Téléphone: +33 328627700 📞
Fax: +33 328627712 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-13 📅
Date limite de soumission: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 135-249244
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics), — DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics), — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics), — attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché, — si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du code du travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code, — garanties professionnelles, techniques et financières. Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans. Marchés à bons de commandes. 3 prestataires distincts seront retenus pour le lot nº 2. Il s'agit d'une nouvelle procédure suite à procédure déclarée sans suite pour les lots 2 et 4 et procédure déclarée infructueuse pour le lot 6. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics),

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché,

— si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du code du travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code,

— garanties professionnelles, techniques et financières.

Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

Marchés à bons de commandes.

3 prestataires distincts seront retenus pour le lot nº 2.

Il s'agit d'une nouvelle procédure suite à procédure déclarée sans suite pour les lots 2 et 4 et procédure déclarée infructueuse pour le lot 6.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Semences de gazon et mélanges fleuris.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT — montant maximum annuel 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Arbres taille supérieure à 10/12 et arbres fruitiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT — montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Jeunes plants forestiers issus de souche régionale.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 500 EUR HT — montant maximum annuel 15 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grande-Synthe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat dûment complétée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les dispositions seront appliquées conformément au code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché sera financé par les ressources propres de la Commune. Le versement d'une avance pourra être effectuée (sauf renoncement du titulaire) conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Les projets de décompte seront présentés conformément à la règlementation en vigueur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Diversité variétale (40)
2. Capacités logistiques (20)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Grande-Synthe
Point de contact: Service des marchés publics
Marie-Claude Petit
Téléphone: +33 328236600 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème, marchés publics),

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:…

… attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

… NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— attestation d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution du présent marché,

— si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie à l'article L5212-2 du code du travail, elle fournira l'attestation sur l'honneur qu'elle a souscrit la déclaration visée à l'article 5212-5 du même code ou qu'elle a versé la contribution prévue à l'article L5212-9 dudit code,

— garanties professionnelles, techniques et financières.

Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

Marchés à bons de commandes.

3 prestataires distincts seront retenus pour le lot nº 2.

Il s'agit d'une nouvelle procédure suite à procédure déclarée sans suite pour les lots 2 et 4 et procédure déclarée infructueuse pour le lot 6.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Les recours sont à introduire auprès du:

Tribunal administratif de Lille,

143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039,

59014 Lille Cedex.

Tél. +33 320631300 / télécopie +33 320631347.

Émail: greffe.ta-lille@juradm.fr

Source: OJS 2015/S 135-249244 (2015-07-13)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428075
Se réfère à l'avis: 2015/S 135-249244
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans. Marchés à bons de commandes. 3 prestataires distincts seront retenus pour le lot n° 2. Les autres prestataires pour le lot n° 2: attribués. Numéro du marché: 2015028. Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Lhermitte Frères: 2 rue Jean Bart, 62 114 Sains-en-Gohelle, France. Date d'attribution du marché: 31.10.2015. Numéro du marché: 2015029. Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Nova Flore Professionnel: 2 rue de la Remaroutière, 49 330 Champigné, France. Date d'attribution du marché: 30.10.2015. Les présents marchés ont été signés le 23.10.2015. Les présents marchés sont passés dans les limites suivantes: Lot 2: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT par prestataire. Lot 4: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT. Lot 6: Montant minimum annuel: 500 EUR HT / Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-109009, mise en ligne le 13.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

Marchés à bons de commandes.

3 prestataires distincts seront retenus pour le lot n° 2.

Les autres prestataires pour le lot n° 2: attribués.

Numéro du marché: 2015028.

Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:

Lhermitte Frères: 2 rue Jean Bart, 62 114 Sains-en-Gohelle, France.

Date d'attribution du marché: 31.10.2015.

Numéro du marché: 2015029.

Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:

Nova Flore Professionnel: 2 rue de la Remaroutière, 49 330 Champigné, France.

Date d'attribution du marché: 30.10.2015.

Les présents marchés ont été signés le 23.10.2015. Les présents marchés sont passés dans les limites suivantes:

Lot 2: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT par prestataire.

Lot 4: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Lot 6: Montant minimum annuel: 500 EUR HT / Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:

Annonce n° 15-109009, mise en ligne le 13.7.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Chlorodis
Adresse postale: 2 rue d'Ennevelin
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Pépinières Van den Berk
Adresse postale: Donderdonk 4
Commune postale: VJ Sint-Oedenrode
Code postal: 05492
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Nom: Pépinières de l'Haendries
Adresse postale: 909 Krommestraete
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie: +33 328627712 / Mail: marches.publics@ville-grande-synthe.fr).

Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Ce marché est soumis à la possibilité d'un recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Tribunal administratif de Lille

143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039

59014 Lille Cedex

Tél. +33 320631300 / Télécopie: +33 320631347

mail: greffe.ta-lille@juradm.fr

Source: OJS 2015/S 236-428075 (2015-12-01)

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