Fourniture de végétaux

Ville d'Avignon

Fourniture de végétaux. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur 8 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot1 mini ht / an = 1 000 euros, Maxi ht / an = 12 000 euros; Lot2 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot3 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot4 mini ht / an = 20 000 euros, Maxi ht / an = 100 000 euros; Lot5 mini ht / an = 1 000 euros, Maxi ht / an = 7 000 euros; Lot6 mini ht / an = 2 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot7 mini ht / an = 400 euros, Maxi ht / an = 6 000 euros; Lot8 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 22 000 euros.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-19 Avis de marché
2016-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-218997
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: 0490808314, télécopieur: 0490806996 — courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0011. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. A titre indicatif, début des prestations: 15/11/2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de végétaux. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur 8 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot1 mini ht / an = 1 000 euros, Maxi ht / an = 12 000 euros; Lot2 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot3 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot4 mini ht / an = 20 000 euros, Maxi ht / an = 100 000 euros; Lot5 mini ht / an = 1 000 euros, Maxi ht / an = 7 000 euros; Lot6 mini ht / an = 2 000 euros, Maxi ht / an = 17 000 euros; Lot7 mini ht / an = 400 euros, Maxi ht / an = 6 000 euros; Lot8 mini ht / an = 3 000 euros, Maxi ht / an = 22 000 euros.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Semences de gazon, prairies fleuries et gazons pré-cultivés
Brève description: Semences de gazon, prairies fleuries et gazons pré-cultivés.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Brève description: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Brève description: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Jeunes plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères, accessoires horticole
Brève description:
Jeunes plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères, accessoires horticoles.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bulbes et rhizomes
Brève description: Bulbes et rhizomes.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries dites d'intérieur, jeunes plants de plantes vertes dites d'intérieur et a
Brève description:
Plantes vertes et fleuries dites d'intérieur, jeunes plants de plantes vertes dites d'intérieur et accessoires horticoles.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Jeunes plants et plants semi-finis de vivaces pour jardins secs
Brève description: Jeunes plants et plants semi-finis de vivaces pour jardins secs.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Sapins de Noël coupés
Brève description: Sapins de Noël coupés.
Description des options: Marché reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Financement sur le budget de la Ville.
— Mode de paiement: Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
— Délai de paiement: 30 jours
la personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom: mairie d'avignon
Adresse postale: direction Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0011
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait sur place ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: 0490808314, télécopieur: 0490806996 — courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0011. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.
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A titre indicatif, début des prestations: 15/11/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois.
Source: OJS 2015/S 120-218997 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 792 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033026
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-218997
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Lot no 1 Montant minimum par période: 1 000.00 EUR HT. Montant maximum par période: 12 000.00 EUR HT Montant du DQE: 6 952.30 EUR HT Lot no 2 Montant minimum par période: 3 000.00 EUR HT Montant maximum par période 17 000.00 EUR HT Montant du DQE: 6 733.46 EUR HT Lot no 3 Montant minimum par période: 3 000.00 EUR HT Montant maximum par période: 17 000.00 EUR HT Montant du DQE: 7 774.96 EUR HT Lot no 4 Montant minimum par période: 20 000.00 EUR HT Montant maximum par période: 100 000.00 EUR HT Montant du DQE: 27 214.25 EUR HT Lot no 5 Montant minimum par période :1 000.00 EUR HT Montant maximum par période: 7 000.00 EUR HT Montant du DQE: 1 248.99 EUR HT Lot no 6 Montant minimum par période: 2 000.00 EUR HT Montant maximum par période: 17 000.00 EUR HT Montant du DQE: 6 987.85 EUR HT Lot no 7 Montant minimum par période: 400.00 EUR HT Montant maximum par période: 6 000.00 EUR HT Montant du DQE: 937.32 EUR HT Lot no 8 Montant minimum par période: 3 000.00 EUR HT Montant maximum par période: 22 000.00 EUR HT Montant du DQE: 6 925.00 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-94811, mise en ligne le 22.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Entreprise perret SA
Adresse postale: Ancienne route de Saint-Gilles, quartier La Furanne, CS 50117
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: Entreprise N.P.K distibution
Adresse postale: 44 bis rue Gutenger
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

3️⃣
Nom: Scea Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110

4️⃣
Nom: Entreprise Rouy SAS
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

5️⃣
Nom: Entreprise Ververt export
Adresse postale: De Kolk 4b 1645 VM Ursem Hollande

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Entreprise Anadia SARL
Adresse postale: 1597 route de Bédarrides
Commune postale: Sarrians
Code postal: 84260

7️⃣
Nom: ETS Horticoles Maguy SAS
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

8️⃣
Nom: EARL Pepinieres Grange
Adresse postale: Domaine du Port, 140 route de Veauchette
Commune postale: Craintillieux
Code postal: 42210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2016/S 021-033026 (2016-01-27)
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Fournisseurs:
EARL Pepinieres Grange Entreprise Anadia SARL Entreprise N.P.K distibution Entreprise perret SA Entreprise Rouy SAS Entreprise Ververt export Ets Horticoles Maguy Sas SCEA Fanfelle Gaussens
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Graines Graines de fleurs Produits horticoles et produits de pépinières Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Bulbes de fleurs