Fourniture de végétaux de pépinières

Ville de Reims

Fourniture de végétaux de pépinières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-10 Avis de marché
2015-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux de pépinières pour les besoins de la Ville de Reims et de Reims Métropole.Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum par lot. À titre purement indicatif, le volume annuel de commandes est estimé à 196 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.Pour l'ensemble des lots, le marché sera conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.La durée d'exécution des bons de commande sera au maximum de deux (2) mois à compter de leur réception par le titulaire.Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, à la date anniversaire (date de notification), en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance.Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables.En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des bons de commande ne pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaîtraient l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — bureau 110, CS 80036 51100
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@mairie-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326356162 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053659
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Informations techniques: direction des espaces verts - 1 rue du Bois d'Amour - 51100 Reims Mme Marie Morel - tel: +33 326777214 - fax: +33 326777222 courriel: marie.morel@mairie-reims.fr Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 16.3.2015, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville - pôle services urbains C3c - bureau 110, Tél: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats se connecteront, via le profil acheteur, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: soit candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: " Vf8v-503 - fourniture de végétaux de pépinières - lot(s) no#" à l'adresse: M. le député-maire de Reims - Hôtel de Ville - pôle services urbains - C3C - bureau 110 - CS 80036 51722 Reims Cedex. Soit candidature et offre dématérialisées: les candidats devront s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commande entre la ville de Reims et Reims Métropole. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Reims. convention de groupement de commandes du 25.3.2013 en vertu de la délibération nocm-2012-305 du Conseil Municipal du 24.9.2012 et de la délibération du Conseil communautaire de Reimsmétropole nocc-10-47 du 22.2.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux de pépinières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arbres tiges force>= 16/18, conifères>=200/250 et gros sujets pour bacs
Brève description: Arbres tiges force>= 16/18, conifères>=200/250 et gros sujets pour bacs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arbres tiges force<16/18 et conifères <200/250
Brève description: Arbres tiges force<16/18 et conifères <200/250.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Arbustes à racines nues et mottes, petits conifères en mottes
Brève description: Arbustes à racines nues et mottes, petits conifères en mottes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arbustes, petits conifères et plantes grimpantes en conteneur
Brève description: Arbustes, petits conifères et plantes grimpantes en conteneur.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Rosiers (tous types)
Brève description: Rosiers (tous types).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plantes de terre de bruyère
Brève description: Plantes de terre de bruyère.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Plantes vivaces et graminées
Brève description: Plantes vivaces et graminées.
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux de pépinières pour les besoins de la Ville de Reims et de Reims Métropole.
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum par lot. À titre purement indicatif, le volume annuel de commandes est estimé à 196 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Pour l'ensemble des lots, le marché sera conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
La durée d'exécution des bons de commande sera au maximum de deux (2) mois à compter de leur réception par le titulaire.
Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, à la date anniversaire (date de notification), en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance.
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Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables.
En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des bons de commande ne pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaîtraient l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: VF8V503
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Reims et de Reims Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il s'agit des renseignements concernant la situation propre du candidat, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et des renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière minimale requise.
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Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 et Noti2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), et le modèle d'attestation sur l'honneur fourni, pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous.
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Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres.
Statut juridique - éléments requis:
La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
En matière de fourniture et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
- délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
- ordonnateur: M. le maire de la ville de Reims et Mme la présidente de Reims Métropole
- comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du trésor de Reims Municipale
- en application de l'article 87 du code des marchés publics, l'exécution du marché ne donnera droit au versement d'une avance que dans le cas de l'émission d'un bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution sera supérieur à deux (2) mois.
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- le financement est assuré par le budget principal de chaque personne publique contractante (section investissement))
- unité monétaire: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Reims Métropole
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque CS 80036
Contact
Point de contact: C3C pôle services urbains
Mme Françoise Drot
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VF8V503
Informations complémentaires
Informations techniques: direction des espaces verts - 1 rue du Bois d'Amour - 51100 Reims
Mme Marie Morel - tel: +33 326777214 - fax: +33 326777222
Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 16.3.2015, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr).
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Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville - pôle services urbains C3c - bureau 110, Tél: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie.
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Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats se connecteront, via le profil acheteur, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
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Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: soit candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre.
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Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: " Vf8v-503 - fourniture de végétaux de pépinières - lot(s) no#" à l'adresse: M. le député-maire de Reims - Hôtel de Ville - pôle services urbains - C3C - bureau 110 - CS 80036 51722 Reims Cedex.
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Soit candidature et offre dématérialisées: les candidats devront s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr.
Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commande entre la ville de Reims et Reims Métropole.
Le coordonnateur du groupement est la Ville de Reims. convention de groupement de commandes du 25.3.2013 en vertu de la délibération nocm-2012-305 du Conseil Municipal du 24.9.2012 et de la délibération du Conseil communautaire de Reimsmétropole nocc-10-47 du 22.2.2010.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 032-053659 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 444,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309765
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053659
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Ainsi, doit être ajoutée, dans l'onglet «renseignements complémentaires» ou «autres informations», la phrase suivante: «sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)». Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 31 B, annonce nº 201 du 13.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 60 points
2. Valeur technique de l'offre: 40 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: Pepinieres Van Den Berk
Adresse postale: BP 102
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200

2️⃣
Nom: Chauvire Diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600

3️⃣
Nom: Pépinières de Saint-Lambert/SARL Quarac'Terre
Adresse postale: 7 route de Charbogne
Commune postale: Saint-Lambert et Mont-de-Jeux
Code postal: 08130

4️⃣
Nom: Pepinieres de Saint-Lambert/SARL Quarac'Terre

5️⃣
Nom: SA Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

6️⃣

7️⃣
Nom: SARL Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Morton
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque, CS 80036
Source: OJS 2015/S 170-309765 (2015-08-31)