Fourniture de végétaux, arbres, arbustes, plantes, fleurs, bulbes

Ville de Salon-de-Provence

Le présent marché consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service des espaces verts et boisés de la ville de Salon-de-Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-22 Avis de marché
2016-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
L'ensemble des lots donnera lieu a des marchés fractionnés à bons de commande au sens du code des marchés publics français avec minimum et maximum (à l'exception des lots no 3 rosiers et no 8 plantes vertes et fleuries passés sans minimum) et un seul opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période initiale du 1.1.2016 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448935 📞
Fax: +33 490448972 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 121-220379
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:00 / 13:30-17:00), à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique -1er étage immeuble Le Septier — rue Lafayette 13300 Salon de Provence. Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0btqCVrnAH&v=1&selected=0 Conditions de remise des dossiers: Les offres peuvent être transmises: — par lettre recommandée avec avis de réception aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, — déposées contre récépissé (horaires d'ouverture jours ouvrés: 8:30-12:00 / 13:30-17:00), ou par tout autre moyen d'acheminement (chronopost, ups, fedex...) à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique -1er étage immeuble Le Septier — rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence Attention, les adresses diffèrent pour les envois par la poste et pour les dépôts personnels ou par coursier. dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) durgs. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. unité monétaire utilisée: l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service des espaces verts et boisés de la ville de Salon-de-Provence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arbres et gros coniferes
Brève description: Arbres et gros coniferes.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants ci-avant indiqués concernent la période initiale du marché. Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché fractionné à bon de commande, avec un titulaire et minimum et maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arbustes et petits coniferes
Brève description: Arbustes et petits coniferes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rosiers
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants ci-avant indiqués concernent la période initiale du marché. Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché fractionné à bon de commande, avec un titulaire sans seuil minimum et un seuil maximum.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plantes vivaces
Brève description: Plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chrysanthemes
Brève description: Chrysanthemes.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bulbes
Brève description: Bulbes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Jeunes plants a recultiver
Brève description: Jeunes plants a recultiver.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries
Brève description: Plantes vertes et fleuries.
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants ci-avant indiqués concernent la période initiale du marché. Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché fractionné à bon de commande, avec un titulaire et sans seuil minimum et un seuil maximum.
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Quantité ou étendue:
L'ensemble des lots donnera lieu a des marchés fractionnés à bons de commande au sens du code des marchés publics français avec minimum et maximum (à l'exception des lots no 3 rosiers et no 8 plantes vertes et fleuries passés sans minimum) et un seul opérateur économique.
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Les marchés sont conclus pour une période initiale du 1.1.2016 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Description des options:
Au sens du droit européen, les options suivantes sont prévues: des avenants, décisions de poursuivre, marchés complémentaires pourront être conclus.
Au sens du droit français, aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est prévue.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15080000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Salon-de-Provence, 13300 Salon-de-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'issue de l'analyse du contenu de la candidature, ne seront pas admises:
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP.
Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 et fixées au règlement de consultation.
Les candidatures qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Les renseignements demandés concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire pas ses cotraitants (Dc1 ou forme libre),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;(Dc2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou forme libre);
— pouvoirs de signature, accompagné d'un KBIS éventuellement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (Dc2, tableau ou forme libre);
— liste de référence pour des fournitures similaires de moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (Dc2, tableau ou forme libre).
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalité de variation des prix: révisables par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG — FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: budget de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (lot 1) (50)
2. Valeur technique et environnementatle (lot 1) (50)
3. Prix des prestations (lots 2,3,4,5,6,7 et 8) (60)
4. Valeur technique et environnementale (lots 2,3,4,5,6,7 et 8) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Jourdan
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15080000
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:00 / 13:30-17:00), à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique -1er étage immeuble Le Septier — rue Lafayette 13300 Salon de Provence.
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Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0btqCVrnAH&v=1&selected=0
Conditions de remise des dossiers:
Les offres peuvent être transmises:
— par lettre recommandée avec avis de réception aux coordonnées indiquées en haut du présent avis,
— déposées contre récépissé (horaires d'ouverture jours ouvrés: 8:30-12:00 / 13:30-17:00), ou par tout autre moyen d'acheminement (chronopost, ups, fedex...) à l'adresse physique suivante: direction de la commande publique -1er étage immeuble Le Septier — rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence
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Attention, les adresses diffèrent pour les envois par la poste et pour les dépôts personnels ou par coursier.
dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) durgs. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
Afficher plus
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
unité monétaire utilisée: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491434813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 121-220379 (2015-06-22)
Avis d'attribution de marché (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025661
Se réfère à l'avis: 2015/S 121-220379
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Marchés fractionnés à bons de commande avec ou sans minimum (selon les lots) et maximum et un opérateur économique comme suit: — lot 1: montant minimum 5 000 EUR HT/ montant maximum 100 000 EUR HT — lot 2: montant minimum 5 000 EUR HT/ montant maximum 100 000 EUR HT — lot 3: Sans seuil minimum / montant maximum 30 000 EUR HT — lot 4: montant minimum 500 EUR HT/ montant maximum 20 000 EUR HT — lot 5: montant minimum 1 000 EUR HT/ montant maximum 10 000 EUR HT — lot 6: montant minimum 1 000 EUR HT/ montant maximum 10 000 EUR HT — lot 7: montant minimum 1 000 EUR HT/ montant maximum 10 000 EUR HT — lot 8: sans seuil minimum / montant maximum 10 000 EUR HT Les marchés sont conclus pour une période initiale courant à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2016. Les marchés peuvent être reconduits par période successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. Les seuil ci-avant précisés seront identiques pour chaque période de reconduction Le marché est consultable sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Référence de publication au BOAMP: avis n° 16-95359 publié le 22.6.2015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-95359, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique et environnementale (lot 1) (50)
3. Prix des prestations (lots 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) (60)
4. Valeur technique et environnementale (lots 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Gebr Van den Berk Boomkwekerijen bv Pepinières Donderdonk 4 a 5492 vj — Sint-Oedenrode Pays-Bas

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: Pépinière Jacquet
Adresse postale: Route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: SA Plandanjou
Adresse postale: Centre floriloire, 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: SARL Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170

5️⃣

6️⃣
Nom: Ernest Turc production
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49003

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: ETS Horticole Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillères l'Hermitage
Commune postale: Chanier
Code postal: 17160

8️⃣
Nom: SARL Anadia
Adresse postale: 1597 route de Bedarrides
Commune postale: Sarrians
Code postal: 84260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
4
7
3
5
1
Source: OJS 2016/S 017-025661 (2016-01-21)
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Fournisseurs:
Ernest Turc production ets Horticole Maguy Gebr Van den Berk Boomkwekerijen bv... Pépinière Jacquet SA Plandanjou SARL Anadia SARL Barrault Horticulture
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes