Fourniture de sapins et végétaux décoratifs pour l'opération "Noël à Colmar"
Ville de Colmar
Fourniture de sapins et végétaux décoratifs pour l'opération "Noël à Colmar" dans le cadre de marchés à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-25 | Avis de marché |
| 2015-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Fax: +33 389206836 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108050
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de sapins de Noël et végétaux floqués.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sapins de Noël et végétaux enduits.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de Noël.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Point de contact: Service des espaces verts
Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: jean-marie.utard@colmar.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 062-108050 (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
La consultation comporte trois lots traités par marchés séparés dans le cadre de marchés à bons de commande pour un montant minimum global toutes reconductions comprises, de 120 000 EUR (TTC), et un montant maximum global toutes reconductions comprises, de 720 000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Fax: +33 389206836 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108050
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions fixées par le Règlement de Consultation, avant la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achat public.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sapins et végétaux décoratifs pour l'opération "Noël à Colmar" dans le cadre de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de sapins de Noël et végétaux floqués.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sapins de Noël et végétaux enduits.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de Noël.
Description des options:
Les marchés seront conlus pour une durée d'un an à compter de leur notification. Ils seront reconductibles de manière tacite trois fois, sans que la durée totale n'excède quatre ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Lettre de candidature (Dc1 version 24.08.2014) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
-déclaration du candidat (Dc2) complétée,
ces deux formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat
-Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Paiement par virement dans le délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Point de contact: Service des espaces verts
Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: jean-marie.utard@colmar.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions fixées par le Règlement de Consultation, avant la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achat public.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché;
-pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
-art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
Avis d'attribution de marché (2015-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247497
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108050
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60 points)
2. Valeur technique (10 ploints)
3. Qualité des échantillons (30 points)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Abies Décor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-24 📅
Nom: ETS Marchand
Adresse postale: Le Meix Garnier
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Tschirhart
Adresse postale: 1 route de Soppe-le-Haut
Commune postale: Guewenheim
Code postal: 68116
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 134-247497 (2015-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247497
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108050
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 17 juin 2015. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous à la Mairie de Colmar, service des Espaces Verts, 16, rue Chopin, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et sont reconductibles annuellement de manière tacite trois fois sans que la durée totale n'excède quatre ans.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60 points)
2. Valeur technique (10 ploints)
3. Qualité des échantillons (30 points)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Abies Décor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-24 📅
Nom: ETS Marchand
Adresse postale: Le Meix Garnier
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Tschirhart
Adresse postale: 1 route de Soppe-le-Haut
Commune postale: Guewenheim
Code postal: 68116
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
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