Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude des restaurants scolaire — VLD — ALSH, du portage de repas à domicile et du Foyer des Personnes Agèes de Bailleul
Ville de Bailleul
Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude des restaurants scolaire — VLD — ALSH, du portage de repas à domicile et du Foyer des Personnes Agèes de Bailleul.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-23 | Avis de marché |
| 2016-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bailleul
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP 9
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Contact
Courrier électronique: marches@ville-bailleul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379240
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude pour la restauration scolaire, les VLD et ASLH de la ville de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le portage de repas à domicile du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le Foyer des Personnes Agées du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Description des options:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Qualité de la prestation décomposée comme suit: (55)
3. Modalité de fabrication, qualité et traçabilité (35)
4. Diversité et équilibre des repas (10)
5. Mode d'organisation et mesures d'hygiène (5)
6. Plat secours (5)
7. Critère environnemental: réactivité pour le respect de la livraison des repas et approvisionnement en matières premières de qualité en respectant le développement durable, l'économie sociale et solidaire (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Bailleul
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Service des marches publics — Mairie de Bailleul
Téléphone: +33 328500613 📞
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2015/S 209-379240 (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bailleul
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP 9
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Contact
Courrier électronique: marches@ville-bailleul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379240
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.
Les candidats peuvent demander la transmission du DCE ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Constitution d'une convention de groupements de commandes entre la Ville de Bailleul et le CCAS de Bailleul
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude des restaurants scolaire — VLD — ALSH, du portage de repas à domicile et du Foyer des Personnes Agèes de Bailleul.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude pour la restauration scolaire, les VLD et ASLH de la ville de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide et chaude pour la restauration scolaire, les VLD et ASLH de la ville de Bailleul (membre du groupement de commandes).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le portage de repas à domicile du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le portage de repas à domicile du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le Foyer des Personnes Agées du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes)
Brève description:
Fourniture de repas selon le principe de la liaison froide pour le Foyer des Personnes Agées du CCAS de Bailleul (membre du groupement de commandes).
Quantité ou étendue:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
L'Option se portera sur la fourniture de potage froid pour le repas du soir — en barquette individuelle thermo scellée pour le Lot 3.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Agrément vétérinaire attestant de la capacité de production du prestataire ainsi que le numéro d' immatriculation de l' unité centrale de production chargée d' approvisionner les divers points de restauration de Bailleul.
Certificat attestant toute absence d'ogm dans ses denrées, participant à l'élaboration des plats.
Attestation en vigueur concernant les conditions d'hygiène relatives au transport des denrées périssables.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100.0 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prestations réglées par des prix unitaires
prix révisables annuellement.
Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics et son décret d'application, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne.
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Autres conditions particulières:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Qualité de la prestation décomposée comme suit: (55)
3. Modalité de fabrication, qualité et traçabilité (35)
4. Diversité et équilibre des repas (10)
5. Mode d'organisation et mesures d'hygiène (5)
6. Plat secours (5)
7. Critère environnemental: réactivité pour le respect de la livraison des repas et approvisionnement en matières premières de qualité en respectant le développement durable, l'économie sociale et solidaire (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Bailleul
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Service des marches publics — Mairie de Bailleul
Téléphone: +33 328500613 📞
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.
Les candidats peuvent demander la transmission du DCE ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus
Constitution d'une convention de groupements de commandes entre la Ville de Bailleul et le CCAS de Bailleul
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2015/S 209-379240 (2015-10-23)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013326
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379240
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: EPSM des Flandres
Adresse postale: 790 route de Locre, BP 90139
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epsm-des-flandres.com 📧
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Téléphone: +33 10320631300 📞
Fax: +33 10320631347 📠
Source: OJS 2016/S 010-013326 (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles de Gaulle — BP9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013326
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379240
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n° 15-163035, mise en ligne le 26.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: EPSM des Flandres
Adresse postale: 790 route de Locre, BP 90139
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@epsm-des-flandres.com 📧
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Téléphone: +33 10320631300 📞
Fax: +33 10320631347 📠
Source: OJS 2016/S 010-013326 (2016-01-12)
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