Fourniture de repas et de gouters pour divers services de restauration sociale et scolaire
Mairie de Saint-Vallier
Fourniture de repas et de gouters pour divers services de restauration sociale et scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-13 | Avis de marché |
| 2015-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité et par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Vallier
Adresse postale: rue Gambetta
Code postal: 71230
Commune postale: Saint-Vallier
Contact
Courrier électronique: mbrocard@mairie-saintvallier.fr 📧
Téléphone: +33 385679150 📞
Fax: +33 385679160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133345
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de repas et de goûters pour les services petite enfance
Brève description: Fourniture et livraison de repas et de goûters pour les services petite enfance
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2015-SV-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Vallier, 71230 Saint-Vallier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres imputées sur le budget au compte 6042.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1) Qualité générale de l'offre: 40 %(A) échantillon d'un repas type livré sur un site de restaurant scolaire. Celui-Ci sera livré le 9 juin matin à la Résidence Les Tilleuls, rue Victor Hugo: 20 % - b) qualité de performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %)
2. 2) Prise en compte des contraintes organisationnelles: 30 % (a) délai de fabrication, délai de commande et délai de livraison: 12 % - b) capacité de production et moyens mis en oeuvre: 10 % - c) durée des cycles de menus: 8 %
3. 3) Coût de la prestation: 30 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Brocard Mireille
Adresse du profil d'acheteur: http://e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-SV-004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Marché renouvelable
Source: OJS 2015/S 076-133345 (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité et par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Vallier
Adresse postale: rue Gambetta
Code postal: 71230
Commune postale: Saint-Vallier
Contact
Courrier électronique: mbrocard@mairie-saintvallier.fr 📧
Téléphone: +33 385679150 📞
Fax: +33 385679160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133345
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Informations à rectifier ou à ajouter dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
Pour de plus amples informations, veuillez vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas et de gouters pour divers services de restauration sociale et scolaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Brève description:
Fourniture et livraison de repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commandes avec minimum et maximum en quantités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de repas et de goûters pour les services petite enfance
Brève description: Fourniture et livraison de repas et de goûters pour les services petite enfance
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2015-SV-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Vallier, 71230 Saint-Vallier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1) ou lettre équivalente
- déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent). En cas de groupement produire autant de Dc2 qu'il y a de contractants dans le groupement
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société dans le cas où la personne signataire n'est pas lui-même le représentant légal de la société
- si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé faire lettre de candidature, Faire une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années
- moyens matériels de l'entreprise pour la réalisation de marchés de même nature
- liste de références en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, attestant des capacités professionnelles à réaliser les prestations objet du présent marché. Les plus importantes seront appuyées d'attestations de bonne exécution pour les références les plus importantes.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres imputées sur le budget au compte 6042.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire - obligation de désigner un mandataire dans l'acte d'engagement qui représentera l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et coordonnera les prestations des membres du groupement - le groupement devra disposer d'un compte commun.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1) Qualité générale de l'offre: 40 %(A) échantillon d'un repas type livré sur un site de restaurant scolaire. Celui-Ci sera livré le 9 juin matin à la Résidence Les Tilleuls, rue Victor Hugo: 20 % - b) qualité de performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %)
2. 2) Prise en compte des contraintes organisationnelles: 30 % (a) délai de fabrication, délai de commande et délai de livraison: 12 % - b) capacité de production et moyens mis en oeuvre: 10 % - c) durée des cycles de menus: 8 %
3. 3) Coût de la prestation: 30 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Brocard Mireille
Adresse du profil d'acheteur: http://e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-SV-004
Informations complémentaires
Informations à rectifier ou à ajouter dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
Pour de plus amples informations, veuillez vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Marché renouvelable
Marché d'un an à compter du 1.9.2015 au 31.8.2016 - il pourra être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2019 - le pouvoir adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. La non reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur n'ouvre aucun droit à indemnité au titulaire.
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Avis d'attribution de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 895 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261410
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133345
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1) Qualité générale de l'offre: 40 %(A) échantillon d'un repas type livré sur un site de restaurant scolaire. Celui-Ci sera livré le 9 juin matin à la Résidence Les Tilleuls, rue Victor Hugo: 20 % — b) qualité de performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %)
2. 2) Prise en compte des contraintes organisationnelles: 30 % (a) délai de fabrication, délai de commande et délai de livraison: 12 % — b) capacité de production et moyens mis en œuvre: 10 % — c) durée des cycles de menus: 8 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Société Sogeres
Adresse postale: 30 cours de l'Ile Seguin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92777
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 142-261410 (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 895 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261410
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133345
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-56104, mise en ligne le 14.4.2015
Références de publication rectificative
Annonce no 15-57686, mise en ligne le 16.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1) Qualité générale de l'offre: 40 %(A) échantillon d'un repas type livré sur un site de restaurant scolaire. Celui-Ci sera livré le 9 juin matin à la Résidence Les Tilleuls, rue Victor Hugo: 20 % — b) qualité de performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %)
2. 2) Prise en compte des contraintes organisationnelles: 30 % (a) délai de fabrication, délai de commande et délai de livraison: 12 % — b) capacité de production et moyens mis en œuvre: 10 % — c) durée des cycles de menus: 8 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Société Sogeres
Adresse postale: 30 cours de l'Ile Seguin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92777
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 142-261410 (2015-07-21)
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