Fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire et prestations annexes
Ville de Loury
Fourniture des repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la commune de Loury dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-09 | Avis de marché |
| 2015-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Loury
Adresse postale: place Antoine Masson
Code postal: 45470
Commune postale: Loury
Contact
Téléphone: +33 238656011 📞
Fax: +33 238655946 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202546
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Loury
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450188400016
Contact
Point de contact: Leger Bernard, maire
Nom: Mairie de Loury
Courrier électronique: info@ville-loury.fr 📧
Nom: Mairie de Loury: Mme Daverat, DGS
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 112-202546 (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec quantité minimum et quantité maximum.Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter du 1.9.2015.Le marché peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Loury
Adresse postale: place Antoine Masson
Code postal: 45470
Commune postale: Loury
Contact
Téléphone: +33 238656011 📞
Fax: +33 238655946 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202546
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie de Loury, Mme Daverat, DGS, place Antoine Masson
45470 Loury
Tél. +33 238654202, fax +33 238655946
mail: secretariat@ville-loury.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture des repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la commune de Loury dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec quantité minimum et quantité maximum.
Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter du 1.9.2015.
Le marché peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Une option: valorisation, recyclage.
Le candidat peut proposer à la commune une solution de valorisation ou de recyclage des déchets du restaurant scolaire pour inscrire la commune dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont fermes et actualisables selon modalités décrites dans le CCAP. Le mode de règlement est le paiement par virement 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, en cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire, même si l'offre a été présentée sous forme de groupement conjoint.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Loury
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450188400016
Contact
Point de contact: Leger Bernard, maire
Nom: Mairie de Loury
Courrier électronique: info@ville-loury.fr 📧
Nom: Mairie de Loury: Mme Daverat, DGS
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie de Loury, Mme Daverat, DGS, place Antoine Masson
45470 Loury
Tél. +33 238654202, fax +33 238655946
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux auprès de M. le maire et/ou procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (L.211-4 CJA) et/ou recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 Cja) et/ou référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (L. 551-1 CJA et 80 CMP) et/ou référé suspension avant la signature du marché contre ses actes détachables (L. 521-1 CJA) et/ou recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir. Ce recours peut également être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312725
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202546
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Poitou RESTO
Adresse postale: 13 rue de la République
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 172-312725 (2015-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312725
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202546
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-87832, mise en ligne le 9.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Poitou RESTO
Adresse postale: 13 rue de la République
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 172-312725 (2015-09-01)
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