Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs
Ville d'Harnes
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-10 | Avis de marché |
| 2015-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Harnes
Adresse postale: 35 rue des Fusillés
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205295
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 661.5.15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits et des animations jugée sur: gamme des produits (pondération 20) — animations (pondération 20) — fraîcheur (pondération 10) — fournisseur (pondération 10) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Duquesnoy Philippe, maire
Nom: Mairie ou site de dématérialisation http://achatpublic.com
Téléphone: +33 321794279 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-harnes.fr 📧
Fax: +33 3212098048 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Nom: Le dossier de consultation est à télécharger sur le site http://achatpublic.com
Adresse postale: Mairie — 35 rue des Fusillés
Fax: +33 321209848 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Nom: Mairie de Harnes ou plate forme de dématérialisation http://achatpublic.com
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 661.5.15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 113-205295 (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Montant mini par période: 141 890 EUR HT.Montant maxi par période: 472 964 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Harnes
Adresse postale: 35 rue des Fusillés
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205295
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Consultation lancée selon l'article 30 du code des marchés publics, à bons de commande selon l'article 77 du même code.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs.
Quantité ou étendue:
Montant mini par période: 141 890 EUR HT.
Montant maxi par période: 472 964 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période de 1 année à compter du 1.9.2015 au 31.8.2016. Il est reconductible tacitement pour une période d'une année. Il est reconductible 2 fois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 661.5.15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à 5212-4 du code du travail.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance prévue sauf renoncement du titulaire et sous réserve de la constitution d'une garantie à 1
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le prestataire mettra à disposition un responsable de site pour la mise en température et la remise en plat, puis la formation de l'ensemble du personnel concerné.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits et des animations jugée sur: gamme des produits (pondération 20) — animations (pondération 20) — fraîcheur (pondération 10) — fournisseur (pondération 10) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Duquesnoy Philippe, maire
Nom: Mairie ou site de dématérialisation http://achatpublic.com
Téléphone: +33 321794279 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-harnes.fr 📧
Fax: +33 3212098048 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Nom: Le dossier de consultation est à télécharger sur le site http://achatpublic.com
Adresse postale: Mairie — 35 rue des Fusillés
Fax: +33 321209848 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Nom: Mairie de Harnes ou plate forme de dématérialisation http://achatpublic.com
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ANztkEjfEv 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 661.5.15
Informations complémentaires
Consultation lancée selon l'article 30 du code des marchés publics, à bons de commande selon l'article 77 du même code.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet.
Recours pour excès de pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative).
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Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du Tribunal administratif de Lille si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.
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Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 418 892 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334682
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-205295
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Quallité des produits et des animations jugée sur: gamme des produits (pondération 20) — animations (pondération 20) — fraîcheur (pondération 10) — fournisseur (pondération 10) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: Elior elres
Adresse postale: Immeuble le Vendôme, 60 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 184-334682 (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 418 892 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334682
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-205295
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-87243, mise en ligne le 10.6.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Quallité des produits et des animations jugée sur: gamme des produits (pondération 20) — animations (pondération 20) — fraîcheur (pondération 10) — fournisseur (pondération 10) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: Elior elres
Adresse postale: Immeuble le Vendôme, 60 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet;
Recours pour excès de pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative) Recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative)
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Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du Tribunal administratif de LILLE si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.
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