Fourniture de produits et matériels d'entretien

Ville de Noisy-le-Sec

Le présent marché concerne la fourniture de produits et matériels d'entretien pour la Ville de Noisy-le-Sec et la SAEM Noisy-le-Sec Habitat.
Accord cadre au sens de la réglementation européenne.
Marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-13 Avis de marché
2015-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Prix unitaires. Prix révisables annuellement selon les modalités indiquées au CCAPLa durée d'exécution du bon de commande ne se confond pas avec la durée du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Sec
Adresse postale: Service des marchés publics
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-Sec

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094223
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert sous aux articles 33 3º al. et 57 à 59 du Code des marchés publics. Transmission du DCE: sur place (service marchés publics - place du Maréchal Foch à Noisy-le-Sec) ou possibilité de le télécharger à partir du lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h-GCfiCR9K Echantillons - il est prévu dans le cadre de cette consultation la remise d'échantillons. Les modalités de remise sont indiquées à l'article 4.1 du règlement de la consultation. Le critère "Performance en matière de protection de l'environnement " noté sur 20 points sera apprécié de la manière suivante: Nombre de produits éco-labélisés proposés dans le BPU - 15 points Eléments indiqués dans la note relative à ce domaine - 5 points les pièces de l'offre sont renseignées à l'article 4 du règlement de la consultation. Transmission des offres: Transmission sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: AOO - 2015/4562 fourniture de produits et matériels d'entretien lot nº.......... ne pas ouvrir Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville de Noisy-le-Sec Service des marchés publics place du Maréchal Foch 93134 Noisy-le-Sec Cedex Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation. transmission électronique: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h-GCfiCR9K Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. le niveau de sécurité est indiqué dans le règlement de la consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de produits et matériels d'entretien pour la Ville de Noisy-le-Sec et la SAEM Noisy-le-Sec Habitat.
Accord cadre au sens de la réglementation européenne.
Marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Brosserie, accessoires,brosserie, accessoires,
Brève description:
Le lot 1 concerne la fourniture de brosserie, accessoires et petits matériels d'entretien à la Ville de Noisy-le-Sec et à la SAEM Noisy-le-Sec…
… Habitat.Les montants mini et maxi diffèrent selon le membre du groupement de commande:Ville de Noisy-le-Sec:Montant minimum pour la période initiale du marché: 20 000 EUR HTMontant maximum pour la période initiale du marché: 60 000 EUR HTnoisy-le-sec habitat:Montant maximum pour la période initiale du marché: 60 000 EUR HT.
… Habitat.
Les montants mini et maxi diffèrent selon le membre du groupement de commande:
Ville de Noisy-le-Sec:
Montant minimum pour la période initiale du marché: 20 000 EUR HT
Montant maximum pour la période initiale du marché: 60 000 EUR HT
noisy-le-sec habitat:
Montant maximum pour la période initiale du marché: 60 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Brève description:
Le lot 2 concerne la fourniture de produits d'entretien à la Ville de Noisy-Le-Sec et à la SAEM Noisy-le-Sec…
… Habitat.Les montants mini et maxi diffèrent selon le membre du groupement de commande:Ville de Noisy-le-Sec:Montant minimum pour la période initiale du marché: 50 000 EUR HTMontant maximum pour la période initiale du marché: 120 000 EUR HTNoisy-le-Sec Habitat:Montant maximum pour la période initiale du marché: 60 000 EUR HT
… Habitat.
Montant minimum pour la période initiale du marché: 50 000 EUR HT
Montant maximum pour la période initiale du marché: 120 000 EUR HT
Noisy-le-Sec Habitat:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouate
Brève description:
Le lot 3 concerne la fourniture de produits à base de ouate à la Ville de Noisy-le-Sec et à la SAEM Noisy-le-Sec…
… Habitat.Les montants mini et maxi diffèrent selon le membre du groupement de commande:Ville de Noisy-le-Sec:Montant minimum pour la période initiale du marché: 20 000 EUR HTMontant maximum pour la période initiale du marché: 70 000 EUR HTNoisy-le-Sec Habitat:Montant maximum pour la période initiale du marché: 20 000 EUR HT
… Habitat.
Montant maximum pour la période initiale du marché:…
… 70 000 EUR HT
… 20 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Brève description:
Le lot 4 concerne la fourniture de sacs poubelle à la Ville de Noisy-le-Sec et à la SAEM Noisy-le-Sec…
… Habitat.Les montants mini et maxi diffèrent selon le membre du groupement de commande:Ville de Noisy-le-Sec:Montant minimum pour la période initiale du marché: 8 000 EUR HTMontant maximum pour la période initiale du marché: 30 000 EUR HTNoisy-le-Sec Habitat:Montant maximum pour la période initiale du marché: 20 000 EUR HT
… Habitat.
Montant minimum pour la période initiale du marché: 8 000 EUR HT
Montant maximum pour la période initiale du marché: 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour équipements sportifs
Brève description:
Le lot 5 ne concerne que la Ville de Noisy-le-SecMontant minimum pour la période initiale du marché: 4 000 EUR HTMontant maximum pour la période initiale du marché: 19 000 EUR HT
Le lot 5 ne concerne que la Ville de Noisy-le-Sec
Montant minimum pour la période initiale du marché: 4 000 EUR HT
Montant maximum pour la période initiale du marché: 19 000 EUR HT
Quantité ou étendue:
Prix unitaires. Prix révisables annuellement selon les modalités indiquées au CCAP
La durée d'exécution du bon de commande ne se confond pas avec la durée du marché.
Description des options:
Option au sens du droit européen: Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015/4562

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise
(lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants)
OU
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
Dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée.
OU
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie financières exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal et budget de la SEM Noisy-le-Sec habitat
pas d'avance
délais de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l'article 10 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique selon les éléments indiqués dans la note organisationnelle et les échantillons remis (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (20)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Noisy-le-Sec Habitat
Adresse postale: 23 rue Moissan
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h-GCfiCR9K 🌏
Nom: Mairie de Noisy-Le-Sec
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Maréchal Foch, service des marchés publics
Point de contact: Mme Augoyard Élise
Téléphone: +33 149426429 📞
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/4562
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert sous aux articles 33 3º al. et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Transmission du DCE: sur place (service marchés publics - place du Maréchal Foch à Noisy-le-Sec) ou possibilité de le télécharger à partir du lien suivant:
Echantillons - il est prévu dans le cadre de cette consultation la remise d'échantillons. Les modalités de remise sont indiquées à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Le critère "Performance en matière de protection de l'environnement " noté sur 20 points sera apprécié de la manière suivante:
Nombre de produits éco-labélisés proposés dans le BPU - 15 points
Eléments indiqués dans la note relative à ce domaine - 5 points
les pièces de l'offre sont renseignées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Transmission des offres:
Transmission sous support papier:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour:
AOO - 2015/4562
fourniture de produits et matériels d'entretien
lot nº..........
ne pas ouvrir
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante:
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Ville de Noisy-le-Sec
Service des marchés publics
place du Maréchal Foch
93134 Noisy-le-Sec Cedex
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
transmission électronique:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier.
le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
le niveau de sécurité est indiqué dans le règlement de la consultation.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 054-094223 (2015-03-13)
Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254507
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094223
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les pièces du marché sont consultables au service des Marchés Publics en Mairie uniquement sur rendez-vous au +33 149426429. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-38858, mise en ligne le 16.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-10 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: 29-31 boulevard de la Muette
Commune postale: Garges-lès-Gonesse
Code postal: 95140

2️⃣
Nom: PLG Paris Île-de-France
Adresse postale: ZA Les Doucettes, 29 avenue des Morillons, BP 40080
Code postal: 95144

3️⃣
Nom: Groupe 5s
Adresse postale: 12 rue de la Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870

4️⃣
Nom: Hersand SAS delaisy Kargo
Adresse postale: 3 rue de d'Ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200

5️⃣
Nom: La CAO du 10.6.2015 a décidé de déclarer le lot nº 5 infructueux en raison de l'irrégularité de deux offres reçues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
8
2
Source: OJS 2015/S 138-254507 (2015-07-16)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Accessoires d'habillement Gants Gants jetables Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux