Fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes des CHU et grands CH

CHU d'Angers

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes des CHU et grands CH. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Lot unique. Cette consultation concerne un lot de l'appel d'offres 2014-2016, objet d'un marché non reconduit .les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés publics avec un minimum et un maximum en quantités.le marché est conclu pour une période ferme allant du 1.3.2016 au 28.2.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-31 Avis de marché
2016-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
Les quantités minimales et maximales du lot pour la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots.l'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités «Demandées» pour 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités «Demandées» pour 24 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312343
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire. Les dispositions concernant le dépôt des échantillons figurent à l'article 10 du règlement de consultation. Les renseignements: CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: — M Pailhé, Directeur des Achats — filière Alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du Pôle Ressources Matérielles, M Renou- — Direction des Services Économiques et des Achats tél: +33 241355620, fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr — techniques: acheteur uniha, m Jean Marc David, Tél. +33 241356216, Portable: +33 683336663, Mail: jean-marc.david@uniha.org; — Mme Hery, diététicienne, Unité de Production Culinaire, rue des Capucins, Tél. +33 241357766 — secrétariat: +33 241355060- mail: gwhery@chu-angers.fr — Renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Gasquet, Direction des Services Économiques et des Achats, Tél.: +33 241354455 Mail: gegasquet@chu-angers.fr — le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande composé de 26 CHU et grands CH: CH Aix en provence, CHU Amiens,Ch Avignon, GCS Nord Franche-Comté( CH Belfort), CHU Besançon, CHU Clermont Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Doullens, CH Drome Nord, CH Intercommunal d'elboeuf Louviers, CH Hénin Beaumont, CH Départemental La Roche sur Yon, CH Le Mans, CH Lens, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nice, CH Perpignan, CH Pontoise, CHU Reims, CHU St Etienne, CHU Strasbourg, CH intercommunal Toulon, CHRU Tours, CH Troyes. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes des CHU et grands CH. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Lot unique. Cette consultation concerne un lot de l'appel d'offres 2014-2016, objet d'un marché non reconduit .les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés publics avec un minimum et un maximum en quantités.le marché est conclu pour une période ferme allant du 1.3.2016 au 28.2.2018.
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Numéro du lot: 11
Brève description:
Mélange polymérique hyperprotidique pour trouble du métabolisme glucidique forme crème.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 367 936 unités — quantité maximum: 919 840 unités.
Numéro de référence: AALIM2016AOganDietetique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: «Autres informations» du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le lot auquel il soumissionne, les documents suivants:
1. la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:
— La dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),
— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
2. Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;
— La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents ou renseignements suivants:
— Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales founitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits: -composition nutritionnelle 20 % — goût et texture 30 % — facilité d'utilisation et conditionnement 5 %- soit: (55)
2. Prix (40)
3. Environnement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur Général du CHU Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de: CHU Angers — pôle Ressources Matérielles — Direction des Services Économiques et des Achats
Commune postale: Angers Cédex 9
Téléphone: +33 241355620 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WhZ9AgXXpq&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous — Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers — pôle Ressources Matérielles — direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WhZ9AgXXpq&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2016AOganDietetique
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire. Les dispositions concernant le dépôt des échantillons figurent à l'article 10 du règlement de consultation. Les renseignements: CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: — M Pailhé, Directeur des Achats — filière Alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du Pôle Ressources Matérielles, M Renou- — Direction des Services Économiques et des Achats tél: +33 241355620, fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr
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— techniques: acheteur uniha, m Jean Marc David, Tél. +33 241356216, Portable: +33 683336663, Mail: jean-marc.david@uniha.org; — Mme Hery, diététicienne, Unité de Production Culinaire, rue des Capucins, Tél. +33 241357766 — secrétariat: +33 241355060- mail: gwhery@chu-angers.fr — Renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Gasquet, Direction des Services Économiques et des Achats, Tél.: +33 241354455 Mail: gegasquet@chu-angers.fr
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— le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande composé de 26 CHU et grands CH: CH Aix en provence, CHU Amiens,Ch Avignon, GCS Nord Franche-Comté( CH Belfort), CHU Besançon, CHU Clermont Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Doullens, CH Drome Nord, CH Intercommunal d'elboeuf Louviers, CH Hénin Beaumont, CH Départemental La Roche sur Yon, CH Le Mans, CH Lens, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nice, CH Perpignan, CH Pontoise, CHU Reims, CHU St Etienne, CHU Strasbourg, CH intercommunal Toulon, CHRU Tours, CH Troyes.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 172-312343 (2015-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 524 310 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013247
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312343
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché a été signé le 4.1.2016. Ce contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Il peut être contesté par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Le montant indiqué est un montant indicatif maximum HT pour 24 mois s'agissant d'un marché quantitatif. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-133704, mise en ligne le 31.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits: composition nutritionnelle 20 % — goût et texture 30 % — facilité d'utilisation et conditionnement 5 % soit: (55)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Nutrisens Médical SAS
Adresse postale: 35 rue Carnot
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU Angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 010-013247 (2016-01-12)
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Produits/services:
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