Fourniture de produits diététiques n° 2
CHS de la Sarthe
Fourniture de produits diététiques n° 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Ouest
- • Pays de la Loire
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-11 | Avis de marché |
| 2015-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS de la Sarthe
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962 — BP 50004
Code postal: 72703
Commune postale: Allonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
Courrier électronique: dla.marches@chs-sarthe.fr 📧
Téléphone: +33 243435152 📞
Fax: +33 243435150 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053803
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits diététiques n° 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits polymeriques hyperprotidiques et hypercaloriques superieur ou egal a 2 kcal / ml destines a des fins medicales speciales
Brève description:
Intitulé du lot: Epaississant instantane destine a des fins medicales speciales sans o.g.m
Brève description: Epaississant instantane destine a des fins medicales speciales sans o.g.m.
Durée de l'accord: 35 mois
Numéro de référence: 2015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de livraison de chacun des membres du présent groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Garaud/M. Guitton/M. Varnier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962, BP 50004
Point de contact: Cellule marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss — télédoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2015/S 032-053803 (2015-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS de la Sarthe
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962 — BP 50004
Code postal: 72703
Commune postale: Allonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
Courrier électronique: dla.marches@chs-sarthe.fr 📧
Téléphone: +33 243435152 📞
Fax: +33 243435150 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date limite de soumission: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053803
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Afin d'analyser les offres des candidats, des échantillons sont demandés. Seul le coordonnateur du présent groupement effectuera les essais (Voir Dce)
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits diététiques n° 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits polymeriques hyperprotidiques et hypercaloriques superieur ou egal a 2 kcal / ml destines a des fins medicales speciales
Brève description:
Produits polymeriques hyperprotidiques et hypercaloriques superieur ou egal a 2 kcal / ml destines a des fins medicales speciales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Epaississant instantane destine a des fins medicales speciales sans o.g.m
Brève description: Epaississant instantane destine a des fins medicales speciales sans o.g.m.
Durée de l'accord: 35 mois
Numéro de référence: 2015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de livraison de chacun des membres du présent groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2; Chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Chiffre d'affaires global, effectifs moyens annuels de personnel, liste des principales fournitures, attestation de conformité des prestations aux normes (si elles existent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué par virement au compte mentionné dans l'acte d'engagement du titulaire du marché.-
le délai maximum global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou de la date d'admission - et non de livraison - des produits si celle-ci lui est postérieure, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
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conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance sera accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce, au cas où le montant minimum du marché serait supérieur à 50 000 EUR HT. Et dans la mesure où le délai d'exécution serait supérieur à 2 mois.-
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l'avance est égale à 5 % du montant minimum du marché.
le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint 65 % de son montant initial.
Budget fonctionnement.
En application de l'article 51 du Code des marchés publics, les entreprises sont autorisées à se porter candidates sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.-
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. -
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.-
chaque lot est attribué séparément. Un candidat ou un groupement d'entreprises peut se voir attribuer un, plusieurs ou la totalité des lots.
Les lieux d'exécution du marché sont les sites de livraison de chacun des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux publics de la région des Pays de la Loire décrits dans le Dce
Les produits devront correspondre à la législation en vigueur concernant les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (Voir Dce).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Garaud/M. Guitton/M. Varnier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe
Adresse postale: 20 avenue du 19 Mars 1962, BP 50004
Point de contact: Cellule marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.chs-sarthe.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-04
Informations complémentaires
Afin d'analyser les offres des candidats, des échantillons sont demandés. Seul le coordonnateur du présent groupement effectuera les essais (Voir Dce)
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le Tribunal Administratif peut être saisi d'une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative), en référé suspension (article L 521-1 du C.J.A) ou en référé liberté (article L 521-2 du C.J.A)-
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A compter de la signature du marché, le Tribunal Administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10). -
Recours pour excès de pouvoir contre << les actes détachables du contrat >> dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R.421-1 à R 421-7 du Code de Justice Administrative),-
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Recours de plein contentieux, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées (CE Ass. du 16.7.2007 «Société TROPIC Signalisation» ; CE 4.4.2014 «Département du Lot-et-Garonne»).
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Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss — télédoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2015/S 032-053803 (2015-02-11)
Avis d'attribution de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 400,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue du 19 mars 1962, bP 50004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177148
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053803
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique des produits (conditionnement et qualité des produits) (60)
2. Lot 1: prix (35)
3. Lot 1: démarche de développement durable du candidat (5)
4. Lot 2: valeur technique des produits (conditionnement et qualité des produits) (60)
5. Lot 2: prix (35)
6. Lot 2: démarche de développement durable du candidat (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-05 📅
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92316
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.fkf@fresenius-kabi.com 📧
2️⃣
Nom: Nutricia nutrition clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93406
Courrier électronique: nora.grichi@nutricia.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Francis Robert
Adresse postale: 160 rue du Verger — BP 60229
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44156
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé de Blain
Adresse postale: Le Pont-Piétin — BP 59
Commune postale: Blain
Code postal: 44130
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal du Pays de Retz
Adresse postale: BP 1309 - La Chaussée
Commune postale: Pornic
Code postal: 44213
Nom du pouvoir adjudicateur: GCSMS «Estuaire»
Adresse postale: 55 avenue de Bodon
Commune postale: Saint-Brevin-les-Pains
Code postal: 44250
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal Sèvre et Loire
Adresse postale: 1 allée Alphonse Fillion, BP 2222
Commune postale: Vertou
Code postal: 44122
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements de santé Baugeois Vallée
Adresse postale: 9 chemin de Rancan
Commune postale: Bauge
Code postal: 49150
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital de la Corniche Angevine
Adresse postale: 13 rue Jean Robin
Commune postale: Challonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal Lys Hyrome
Adresse postale: 6 rue Saint-Gilles
Commune postale: Chemille
Code postal: 49120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Cordelières
Adresse postale: avenue de la Boire Salée
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de Santé Mentale Angevin
Adresse postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire — BP 50089
Code postal: 49137
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route de Fontevraud, BP 100
Commune postale: Saumur
Code postal: 49403
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Haut-Anjou
Adresse postale: 1 quai Georges-Lefèvre, BP 50405
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53204
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Local Ernée
Adresse postale: 20 avenue de Paris
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Evron
Adresse postale: 4 rue de la Libération
Commune postale: Evron
Code postal: 53602
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Local du Sud-Ouest Mayennais
Adresse postale: 3 routes de Nantes
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Tilleuls
Adresse postale: 23 rue des Tilleuls
Commune postale: Lassay-les-Chateaux
Code postal: 53110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Laval
Adresse postale: 33 rue du Haut Rochers
Commune postale: Laval
Code postal: 53015
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Adresse postale: 229 boulevard Paul lintier
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53103
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Villaines la Juhel
Adresse postale: 21 rue Saint-Georges
Commune postale: Villaines-la-Juhel
Code postal: 53700
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle santé Sarthe-et-Loir
Adresse postale: BP 10129 Le Bailleul
Commune postale: La Fleche
Code postal: 72205
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Calais
Adresse postale: 2 rue de la Perrine
Commune postale: Saint-Calais
Code postal: 72120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: BP 219
Commune postale: Challans
Code postal: 85302
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local Bouin
Adresse postale: 8 bis rue du Pays de Retz
Commune postale: Bouin
Code postal: 85230
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Fontenay-le-Comte
Adresse postale: BP 39, 40 rue Rabelais
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85201
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local la Châtaigneraie
Adresse postale: 9 avenue du Mal Leclerc
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Georges Mazurelle
Adresse postale: 177 rue d'Aubigny
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85026
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD de la Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85000
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Côte de Lumière
Adresse postale: 75 avenue d'Aquitaine, BP 10393
Commune postale: Les Sables-d'Olonne
Code postal: 85108
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local Noirmoutier
Adresse postale: 2 rue des Sableaux
Commune postale: Noirmoutier
Code postal: 85330
Nom du pouvoir adjudicateur: ..Résidence Les Collines
Adresse postale: 14 rue des lilas
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85700
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Ernest Guerin
Adresse postale: chemin des Plumets — BP 707
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85167
Contact
Point de contact: Mme Garaud / M. Guitton / M. Varnier
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss Télédoc 353
Source: OJS 2015/S 098-177148 (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 400,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue du 19 mars 1962, bP 50004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177148
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053803
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au CHS de la Sarthe dont l'adresse figure dans la Section I, pouvoir adjudicateur du présent avis d'attribution sous réserve des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 32 B, annonce n° 257 du 14.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique des produits (conditionnement et qualité des produits) (60)
2. Lot 1: prix (35)
3. Lot 1: démarche de développement durable du candidat (5)
4. Lot 2: valeur technique des produits (conditionnement et qualité des produits) (60)
5. Lot 2: prix (35)
6. Lot 2: démarche de développement durable du candidat (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-05 📅
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92316
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.fkf@fresenius-kabi.com 📧
2️⃣
Nom: Nutricia nutrition clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93406
Courrier électronique: nora.grichi@nutricia.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
8
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Francis Robert
Adresse postale: 160 rue du Verger — BP 60229
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44156
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé de Blain
Adresse postale: Le Pont-Piétin — BP 59
Commune postale: Blain
Code postal: 44130
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal du Pays de Retz
Adresse postale: BP 1309 - La Chaussée
Commune postale: Pornic
Code postal: 44213
Nom du pouvoir adjudicateur: GCSMS «Estuaire»
Adresse postale: 55 avenue de Bodon
Commune postale: Saint-Brevin-les-Pains
Code postal: 44250
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal Sèvre et Loire
Adresse postale: 1 allée Alphonse Fillion, BP 2222
Commune postale: Vertou
Code postal: 44122
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements de santé Baugeois Vallée
Adresse postale: 9 chemin de Rancan
Commune postale: Bauge
Code postal: 49150
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital de la Corniche Angevine
Adresse postale: 13 rue Jean Robin
Commune postale: Challonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital intercommunal Lys Hyrome
Adresse postale: 6 rue Saint-Gilles
Commune postale: Chemille
Code postal: 49120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Cordelières
Adresse postale: avenue de la Boire Salée
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de Santé Mentale Angevin
Adresse postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire — BP 50089
Code postal: 49137
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route de Fontevraud, BP 100
Commune postale: Saumur
Code postal: 49403
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Haut-Anjou
Adresse postale: 1 quai Georges-Lefèvre, BP 50405
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53204
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Local Ernée
Adresse postale: 20 avenue de Paris
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Evron
Adresse postale: 4 rue de la Libération
Commune postale: Evron
Code postal: 53602
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Local du Sud-Ouest Mayennais
Adresse postale: 3 routes de Nantes
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Tilleuls
Adresse postale: 23 rue des Tilleuls
Commune postale: Lassay-les-Chateaux
Code postal: 53110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Laval
Adresse postale: 33 rue du Haut Rochers
Commune postale: Laval
Code postal: 53015
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Adresse postale: 229 boulevard Paul lintier
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53103
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Villaines la Juhel
Adresse postale: 21 rue Saint-Georges
Commune postale: Villaines-la-Juhel
Code postal: 53700
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle santé Sarthe-et-Loir
Adresse postale: BP 10129 Le Bailleul
Commune postale: La Fleche
Code postal: 72205
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Calais
Adresse postale: 2 rue de la Perrine
Commune postale: Saint-Calais
Code postal: 72120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: BP 219
Commune postale: Challans
Code postal: 85302
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local Bouin
Adresse postale: 8 bis rue du Pays de Retz
Commune postale: Bouin
Code postal: 85230
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Fontenay-le-Comte
Adresse postale: BP 39, 40 rue Rabelais
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85201
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local la Châtaigneraie
Adresse postale: 9 avenue du Mal Leclerc
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Georges Mazurelle
Adresse postale: 177 rue d'Aubigny
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85026
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD de la Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85000
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Côte de Lumière
Adresse postale: 75 avenue d'Aquitaine, BP 10393
Commune postale: Les Sables-d'Olonne
Code postal: 85108
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local Noirmoutier
Adresse postale: 2 rue des Sableaux
Commune postale: Noirmoutier
Code postal: 85330
Nom du pouvoir adjudicateur: ..Résidence Les Collines
Adresse postale: 14 rue des lilas
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85700
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Ernest Guerin
Adresse postale: chemin des Plumets — BP 707
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85167
Contact
Point de contact: Mme Garaud / M. Guitton / M. Varnier
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative), en référé suspension (article L 521-1 du CJA) ou en référé liberté (article L 521-2 du CJA).
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À compter de la signature du marché, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10).
Recours pour excès de pouvoir contre «les actes détachables du contrat» dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R.421-1 à R 421-7 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées (CE Ass. du 16.7.2007 «Société TROPIC Signalisation»; CE 04/04/2014 «Département du Lot-et-Garonne»).
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Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss Télédoc 353
Source: OJS 2015/S 098-177148 (2015-05-19)
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