Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues — années 2016-2019

Ville de Martigues

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Prestations réparties en 5 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-09 Avis de marché
2015-07-07 Informations complémentaires
2015-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agents nettoyants
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 maximum par lot).Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, marché reconductible 3 fois par période annuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agents nettoyants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut, BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202527
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique via le profil acheteur. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — . xls, Excel Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou Libre Office — . doc, Word Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou Libre Office — . pdf, Adobe Reader 8.0.0 — . dwg Autocad -. ZIP pour la compression de fichiers. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour la ville de Martigues. Prestations réparties en 5 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Droguerie.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel de 130 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché multi attributaire — montant maximum identique pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'hygiène et désodorisants.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel de 37 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels de restauration.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel de 5 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Essuyage et table.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel de 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits éco responsables.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel de 47 000 EUR (HT).
Marché séparé à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 maximum par lot).
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, marché reconductible 3 fois par période annuelle.
Numéro de référence: 15FOU015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie extrait K-bis registre du commerce ou autre document de moins de 3 mois (en cas d'attribution),
— pouvoir de signature,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Noti2 ou documents équivalents à jour (attestations et certificats fiscaux et sociaux à jour) (en cas d'attribution).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance pour les lots 1 et 4.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat pour les lots 1 et 4.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres de la ville de Martigues et/ou recours à l'emprunt et/ou à des subventions de divers organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en — qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises, sera remis à chaque candidat:
— sur support papier contre un chèque de 60 Euros, à l'ordre du trésor public de Martigues, pour paiement des frais de reproduction,
— sur support physique électronique (cd rom), contre un chèque de 10 EUR, à l'ordre du trésor public de Martigues, pour paiement des frais de supports gravés.
Mais il est également disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante: http://ville-martigues.marcoweb.fr
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix (35)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Charroux Gaby, député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: DGST — direction commande publique — magasin municipal
Adresse postale: route de Saint-Pierre
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Point de contact: Magasin municipal
M. Tixier
Téléphone: +33 442443288 📞
Nom: DGST — direction commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut, BP 60101
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics
Téléphone: +33 442443022 📞
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: DGST — direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis-Sammut — BP 60101

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU015
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique via le profil acheteur.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — . xls, Excel Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou Libre Office — . doc, Word Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou Libre Office — . pdf, Adobe Reader 8.0.0 — . dwg Autocad -. ZIP pour la compression de fichiers. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 112-202527 (2015-06-09)
Informations complémentaires (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236782
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202527
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2015/S 129-236782 (2015-07-07)
Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462741
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Montant attribué: — lot 1: montant maximum/an: 130 000 EUR HT, — lot 2: montant maximum/an: 37 000 EUR HT, — lot 3: montant maximum/an: 5 500 EUR HT, — lot 4: montant maximum/an: 180 000 EUR HT, — lot 5: montant maximum/an: 100 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-87021, mise en ligne le 10.6.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-103553, mise en ligne le 6.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-104932, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Groupe 5 S Adelya
Adresse postale: ZI Saint-Mitre, 450 avenue Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Socodif
Adresse postale: 407 avenue Saint-Baldou — BP 60096
Commune postale: Cavaillon Cédex
Code postal: 84303

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Mongin Jauffret
Adresse postale: ZI Delta Industrie, La Valentine
Commune postale: Marseille Cédex 11
Code postal: 13396

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: ZI Saint-Mitre — 450 avenue Roche Fourcade

6️⃣
Adresse postale: 407 avenue Saint-Baldou, BP 60096

7️⃣
Nom: Purodor
Adresse postale: ZI — route de Bourtherould — BP 100
Commune postale: Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670

8️⃣
Nom: Laboratoire ACI
Adresse postale: Lieu dit Sibilot — CD 6
Commune postale: Cabriès
Code postal: 13480

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cédex 06
Source: OJS 2015/S 253-462741 (2015-12-29)
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