Fourniture de produits chimiques pour la piscine communautaire des fontaines a Rambouillet (4 Lots)
Rambouillet territoires
La présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques nécessaires au traitement de l'eau de baignade de la piscine communautaire des Fontaines à Rambouillet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-01 | Avis de marché |
| 2015-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet Territoires
Adresse postale: 1 rue de Cutesson, BP 40036
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134575841 📞
Fax: +33 134840157 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192398
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Chlore liquéfié.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien pour eau de baignade.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ph Moins.
Numéro du lot: 4
Brève description: Diatomées fw 60.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MA15-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue des Fontaines, 78120 Rambouillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance dans les conditions de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780060000048
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Mme Marie-France Jung
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_o0O2gsqwza&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA15-03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 106-192398 (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les:— quantités minimale et maximale annuelles suivantes selon les lots:lot 1:Quantité minimum annuelle: 30 bouteillesquantité maximum annuelle: 40 bouteilleslot 3:Quantité minimum annuelle: 2 000 lquantité maximum annuelle: 4 500 llot 4:Quantité minimum annuelle: 1 500 kgquantité maximum annuelle: 2 500 kg— montants minimum et maximum annuels suivants:Lot 2:Montant minimum annuel: 7 000 EUR (TTC)Montant maximum annuel: 12 000 euro(s) (TTC)Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.9.2015 au 31.8.2016 inclus. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet Territoires
Adresse postale: 1 rue de Cutesson, BP 40036
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134575841 📞
Fax: +33 134840157 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192398
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Procédure adaptée ouverte.
Application de l'article 53 IV du code des marchés publics.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement sur la plateforme: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_o0O2gsqwza&v =1&Amp;Selected=0
Soit délivré en version papier par le service Marchés Publics à l'adresse précitée (du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00). Les conditions de dépôt des plis sont précisées dans le règlement de consultation.
Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques nécessaires au traitement de l'eau de baignade de la piscine communautaire des Fontaines à Rambouillet.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chlore liquéfié.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien pour eau de baignade.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ph Moins.
Numéro du lot: 4
Brève description: Diatomées fw 60.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les:
— quantités minimale et maximale annuelles suivantes selon les lots:
lot 1:
Quantité minimum annuelle: 30 bouteilles
quantité maximum annuelle: 40 bouteilles
lot 3:
Quantité minimum annuelle: 2 000 l
quantité maximum annuelle: 4 500 l
lot 4:
Quantité minimum annuelle: 1 500 kg
quantité maximum annuelle: 2 500 kg
— montants minimum et maximum annuels suivants:
Lot 2:
Montant minimum annuel: 7 000 EUR (TTC)
Montant maximum annuel: 12 000 euro(s) (TTC)
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.9.2015 au 31.8.2016 inclus. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
Conformément à l'article 35-ii du Code des marchés publics (Cmp), le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la conclusion de marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations, soit devenues nécessaires, soit similaires, suivant les dispositions du Code des marchés publics.
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Numéro de référence: MA15-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue des Fontaines, 78120 Rambouillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'opérateur économique produit à l'appui de sa candidature une intention de soumissionner datée et signée, et le cas échéant, pour chacun de ses co-traitants, en application de l'art. 44 du CMP. Il est précisé que le marché ne pourra être attribué à l'opérateur économique retenu que sous réserve que celui-ci produise des documents énumérés à l'article 46 du CMP.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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— déclaration de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Avance dans les conditions de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget communautaire). Paiement: délai global de paiement à 30 jours par virement administratif (article 98 du Cmp). Versement d'acompte dans les conditions fixées à l'article 91 du CMP. Les prix du présent marché sont fermes la première année puis révisables.
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La forme du groupement choisie sera un groupement solidaire, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780060000048
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Mme Marie-France Jung
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_o0O2gsqwza&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA15-03
Informations complémentaires
Procédure adaptée ouverte.
Application de l'article 53 IV du code des marchés publics.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement sur la plateforme: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_o0O2gsqwza&v =1&Amp;Selected=0
Soit délivré en version papier par le service Marchés Publics à l'adresse précitée (du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00). Les conditions de dépôt des plis sont précisées dans le règlement de consultation.
Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 106-192398 (2015-06-01)
Avis d'attribution de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 398,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet territoires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-290756
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192398
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue des fontaines, 78120 Rambouillet.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson — BP 405
Commune postale: Beziers Cedex
Code postal: 34504
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-07 📅
Nom: Bayrol France
Adresse postale: Chemin des Hirondelles — BP 52
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69572
3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 158-290756 (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 398,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet territoires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-290756
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192398
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le lot 3 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, il est prévu le lancement d'une nouvelle procédure adaptée en vue de l'attribution du marché correspondant.
Il est précisé que la «Valeur finale totale du marché» précisée ci-avant au V.4 est le montant ayant servi au jugement des offres (sur la base du montant estimatif porté au DQE).
Les marchés sont à bons de commande. Ils sont passés pour une période allant du 1.9.2015 au 31.8.2016 inclus. Ils sont reconductibles 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
Ces marchés sont passés pour:
— un minimum annuel de: 30 bouteilles pour le lot 1; 7 000 EUR (TTC) pour le lot 2; 1500 KG pour le lot 4.
— un maximum annuel de: 40 bouteilles pour le lot 1; 12 000 EUR (TTC) pour le lot 2; 2500 KG pour le lot 4.
Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mlle Grémysoit par télécopie (+33 134840157) soit par courrier (Rambouillet Territoires, service marchés publics, 1 rue de Cutesson, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue des fontaines, 78120 Rambouillet.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson — BP 405
Commune postale: Beziers Cedex
Code postal: 34504
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-07 📅
Nom: Bayrol France
Adresse postale: Chemin des Hirondelles — BP 52
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69572
3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 158-290756 (2015-08-13)
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