Fourniture de produits alimentaires — lot 5 — épicerie

Ville de Thionville

Fourniture de produits alimentaires — lot 5 — épicerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-29 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini (15 000 EUR HT) et maxi (60 000 EUR HT) conclu pour l'année 2016 avec reconduction éventuelle pour 2 années supplémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Adresse postale: rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347093
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: Proposition pour la fourniture de produits alimentaires — lot 5: Épicerie — ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr — affaire CCAS — 15-04. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Dématérialisation des procédures: Adresse: http://marches.mairie-thionville.fr Le règlement de consultation indique les formats autorisés. Tous les fichiers devront être traités par un anti-virus. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Dossier de consultation gratuit. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marches.mairie-thionville.fr — affaire référencée CCAS — 15-04. Les candidats peuvent également demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique. (CD). Aucun dossier papier ne sera délivré. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires — lot 5 — épicerie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCAS - 15-04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
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— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au vu du détail estimatif et du rabais éventuel 40 %
2. Qualité des produits, fiches techniques et sanitaires sur support informatique 40 %
3. Diversité du catalogue 10 %
4. Note environnementale 10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom: Ville de Thionville
Adresse postale: espace Saint-Nicolas, 5 rue Saint-Nicolas
Point de contact: M. Bon
Téléphone: +33 82532372 📞
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, rue Georges Ditsch

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAS - 15-04
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: Proposition pour la fourniture de produits alimentaires — lot 5: Épicerie — ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous.
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Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr — affaire CCAS — 15-04.
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Dématérialisation des procédures:
Le règlement de consultation indique les formats autorisés. Tous les fichiers devront être traités par un anti-virus.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Dossier de consultation gratuit.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marches.mairie-thionville.fr — affaire référencée CCAS — 15-04.
Les candidats peuvent également demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique. (CD).
Aucun dossier papier ne sera délivré.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 382212323 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2015/S 192-347093 (2015-09-29)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004935
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347093
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec mini et maxi conclu pour l'année 2016 avec reconduction éventuelle pour 2 années supplémentaires. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont les suivants: Mini: 15 000 EUR HT Maxi: 60 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-148424, mise en ligne le 1.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Dagako
Adresse postale: 16 allée du Château de Gassion
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2016/S 005-004935 (2016-01-05)
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Produits/services:
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