Fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration des donneurs

Établissement Français du Sang

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration des donneurs de l'établissement français du sang.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-12 Avis de marché
2016-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plats préparés
Quantité ou étendue:
Lot 1: plats préparés: 12 800 produits estimés par an.Lot 2: sandwiches: 12 200 produits estimés par an.Lot 3: snacking: 14 600 produits estimés par an.Lot 4: salades composées: 1 600 produits estimés par an.Lot 5: salades variées: produits nouveaux.Lot 6: viennoiseries sous vide longue conservation: 57 000 produits estimés par an.Lot 7: pâtisseries 7 600 produits estimés par an.Lot 8: fruits frais pour le site de Nancy-Lobau: 150 kg estimés par an.Lot 9: fruits frais pour le site de Metz-Sablon: 150 kg estimés par an.Lot 10: fruits frais pour le site d'Épinal: 130 kg estimés par an.Lot 11: fruits frais pour le site de Saint-Dié: 130 kg estimés par an.Lot 12: fruits frais pour le site de Troyes: 130 kg estimés par an.Lot 13: fruits frais pour le site de Chaumont: 130 kg estimés par an.Lot 14: fruits frais pour le site de Reims: 130 kg estimés par an.Lot 15: fruits frais pour le site de Charleville-Mézière: 350 kg estimés par an.Pas d'option technique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plats préparés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 85/87 boulevard Lobau
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363794
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Pour permettre à l'établissement de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir plusieurs unités de chaque produit demandé au bordereau de prix unitaires. Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés. Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits que ceux livrés pendant l'exécution du marché. Les modalités de remise des échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation. Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr (dossier n° 2015efs-loch134). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Les plis doivent être déposés: 1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions «ne pas ouvrir — fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration des donneurs de sang» et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1) du présent avis. 2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1) du présent avis. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr, rubrique «Aide», ou en appelant au 0820207743. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).
Conformément à la directive n° 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre.
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration des donneurs de l'établissement français du sang.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plats préparés
Brève description: Plats préparés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sandwiches
Brève description: Sandwiches.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Snacking
Brève description: Snacking.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Salades composées
Brève description: Salades composées.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Salades variées
Brève description: Salades variées.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Viennoiseries sous vide longue conservation
Brève description: Viennoiseries emballées sous vide et longue conservation.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pâtisseries
Brève description: Pâtisseries.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Nancy-Lobau
Brève description: Fruits frais pour le site de Nancy-Lobau.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Metz-Sablon
Brève description: Fruits frais pour le site de Metz-Sablon.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site d'Épinal
Brève description: Fruits frais pour le site d'Épinal.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Saint-Dié
Brève description: Fruits frais pour le site de Saint-Dié.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Troyes
Brève description: Fruits frais pour le site de Troyes.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Chaumont
Brève description: Fruits frais pour le site de Chaumont.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Reims
Brève description: Fruits frais pour le site de Reims.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fruits frais pour le site de Charleville-Mézière
Brève description: Fruits frais pour le site de Charleville-Mézière.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: plats préparés: 12 800 produits estimés par an.
Lot 2: sandwiches: 12 200 produits estimés par an.
Lot 3: snacking: 14 600 produits estimés par an.
Lot 4: salades composées: 1 600 produits estimés par an.
Lot 5: salades variées: produits nouveaux.
Lot 6: viennoiseries sous vide longue conservation: 57 000 produits estimés par an.
Lot 7: pâtisseries 7 600 produits estimés par an.
Lot 8: fruits frais pour le site de Nancy-Lobau: 150 kg estimés par an.
Lot 9: fruits frais pour le site de Metz-Sablon: 150 kg estimés par an.
Lot 10: fruits frais pour le site d'Épinal: 130 kg estimés par an.
Lot 11: fruits frais pour le site de Saint-Dié: 130 kg estimés par an.
Lot 12: fruits frais pour le site de Troyes: 130 kg estimés par an.
Lot 13: fruits frais pour le site de Chaumont: 130 kg estimés par an.
Lot 14: fruits frais pour le site de Reims: 130 kg estimés par an.
Lot 15: fruits frais pour le site de Charleville-Mézière: 350 kg estimés par an.
Pas d'option technique.
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.2.2016, puis reconductible expressément 1 fois à la date anniversaire pour une période de 16 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 28 mois.
La personne responsable du marché se prononce au moins 5 mois avant l échéance de la période contractuelle en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le marché.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 28 mois
Numéro de référence: 2015EFS-LOCH134

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dûment datée et signée type Dc1 ou contenu équivalent,
— un document permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,
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— une déclaration sur l'honneur datée et signée, en application des articles 44-2° du cmp, par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les trois derniers exercices disponibles/ pour la dernière année (2014),
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années/ pour la dernière année (2014),
— pour les marchés/accords cadres de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales fournitures livrées et/ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années/pour la dernière année (2014), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour les marchés de travaux, une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés/accords cadres de même nature,
— les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni retenue de garantie ni cautionnement à la charge du titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur les fonds propres de l'établissement.
Paiement par virement en 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture selon l'article 98 du CMP.
Sur demande, versement d'une avance dans les conditions prévues par l'article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement dans ses obligations contractuelles (art. 51 II du CMP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Développement durable (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Efs
Téléphone: +33 1383447107 📞
Fax: +33 1383447198 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015EFS-LOCH134
Informations complémentaires
Pour permettre à l'établissement de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir plusieurs unités de chaque produit demandé au bordereau de prix unitaires.
Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés.
Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits que ceux livrés pendant l'exécution du marché.
Les modalités de remise des échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation.
Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr (dossier n° 2015efs-loch134).
Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Les plis doivent être déposés:
1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions «ne pas ouvrir — fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration des donneurs de sang» et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1) du présent avis.
Afficher plus
2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1) du présent avis.
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr, rubrique «Aide», ou en appelant au 0820207743.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1383174343 📞
Fax: +33 1383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-363794 (2015-10-12)
Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 983 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049900
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-363794
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-155944, mise en ligne le 13.10.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Distrifraicheur
Adresse postale: 6 allée des Tilleuls
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 753 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710

3️⃣
Nom: Distrifraicheur (cf adresse ci-dessus)

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Infructueux au motif d'offre insatisfaisante

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Rivoallon
Adresse postale: rue Sanios Dumont
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

1️⃣5️⃣
Nom: Ardennes primeurs
Adresse postale: 2 rue Mickaël Faraday
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 031-049900 (2016-02-10)
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Fournisseurs:
ardennes primeurs Distrifraicheur Distrifraicheur (cf adresse ci-dessus) Infructueux au motif d'offre insatisfaisante Rivoallon Transgourmet
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Fruits et fruits à coque Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie Farine de céréales ou farine végétale et... Produits de boulangerie Produits alimentaires divers