Fourniture de produits alimentaires chapitres 1 à 5

CHU Nice

Fourniture de produits alimentaires chapitres 1 à 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-08 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande. Le marché est passé avec un minimum et un maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-200997
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
La fourniture d'échantillons est obligatoire. La non fourniture d'échantillons rendra non conforme la proposition financière. Chaque échantillon est obligatoirement muni de la fiche technique et nutritionnelle correspondante. Ils devront parvenir à la cuisine centrale du CHUN rue Emmanuel Pontremoli La Plaine 1 06200 Nice avant le 20.7.2015 à 12:00. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents Dc1, Dc2 Dc3 et Dc6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: Dc6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé. Noti2 (ancien Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: date de notification au titulaire. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.9.2015 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires chapitres 1 à 5.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cette consultation comporte 86 lots (cf descriptif sur CCTP et bordereau de prix).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015-025-UCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants [formulaire de type Dc1 — (ancien Dc4) en vigueur ou équivalent],
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;
d) qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
e) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts,
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— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (Dc2 — ancien Dc5) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord-cadre avec un seul opérateur. Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: autres renseignements: accord-cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/CF. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
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Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice UCP. Renseignements d'ordre technique: Mme Massacrier fax +33 493725326. Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés Mme Pedreno, tél. +33 492034684 ou Mme Allasia tél. +33 492034252
Adresse postale: rue Emmanuel Pontrémoli La Plaine 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Point de contact: Mme Valérie Massacrier
Téléphone: +33 492032020 📞
Courrier électronique: massacrier.v@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 493725326 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Dahal UCP
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez, cellule des marchés
Téléphone: +33 492034252 📞
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-025-UCP
Informations complémentaires
La fourniture d'échantillons est obligatoire. La non fourniture d'échantillons rendra non conforme la proposition financière. Chaque échantillon est obligatoirement muni de la fiche technique et nutritionnelle correspondante. Ils devront parvenir à la cuisine centrale du CHUN rue Emmanuel Pontremoli La Plaine 1 06200 Nice avant le 20.7.2015 à 12:00.
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Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1.
Les documents Dc1, Dc2 Dc3 et Dc6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
Dc6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.
Noti2 (ancien Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.9.2015 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Filatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2015/S 111-200997 (2015-06-08)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004888
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-200997
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date d'attribution du marché: 26.11.2015 Titulaires des marchés pour un montant estimatif HT: Société Pomona Passion Froid, rue de la Famille Laurens BP 36000 13791 Aix-en-Provence Cédex 3 pour le lot 1: 4 608,60 EUR, lot 3: 5 536,70 EUR, lot 4: 9 189,27 EUR, lot 5: 4 649,10 EUR, lot 15: 1 701 EUR, lot 16: 1 773,60 EUR, lot 17: 3 591 EUR, lot 18: 13 070,20 EUR, lot 21: 6 811,20 EUR, lot 24: 2 847 EUR, lot 30: 1 406,30 EUR. Société Felix Potin, 31 chemin Ste Marguerite, ZAC Ste Marguerite, 06130 Grasse pour le lot 2: 1 223,45 EUR, lot 9: 300,54 EUR, lot 31: 5 515,42 EUR, lot 33: 1 622,20 EUR, lot 35: 432,54 EUR, lot 36: 348,48 EUR, lot 37: 79,64 EUR, lot 43: 132 EUR, lot 49: 198,40 EUR, lot 50: 5 451,60 EUR, lot 51: 2 168,78 EUR, lot 66: 2 437,75 EUR, lot 67: 860 EUR, lot 72: 454,58 EUR, lot 74: 3 102,40 EUR, lot 79: 15 729 EUR, lot80: 8 991,50 EUR, lot 83: 403,75 EUR, lot 84: 271,20 EUR, lot 85: 571,49 EUR et lot 86: 215,56 EUR. Société Brake France, 1 rue J. Baptiste Perrin ZI CS 60706, 34535 Béziers Cédex, pour le lot 6: 22 000 EUR, 10: 2 864 EUR, 14: 9 154 EUR. Société Esprit Restauration, ZI de Beaufeu CS 30018, 72210 Roeze sur Sarthe, pour le lot 8: 6 571,50 EUR. Socopa Viandes, les Abattoirs, BP 36, 27110 Le Neubourg, pour le lot 11: 25 598,50 EUR, lot 12: 4 556,60 EUR, lot 13: 9 110,20 EUR. Société Davigel, ZI BP 41, 76201 Dieppe cédex, pour le lot 19: 3 109,50 EUR, lot 20: 12 960 EUR lot 22: 3 550,50 EUR, lot 23: 35 670,60 EUR, lot 25: 1 153,50 EUR et lot 26: 407,65 EUR. Société Relais d'Or MIKO/Sobragel, 1 Le lot 42 dont les offres reçues ont été jugées irrégulières sera relancé. Le lot 27 est déclaré sans suite. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Des critères énoncés dans le cahier
2. Des charges

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Société Cafe San Rivo
Adresse postale: 18 — 20 rue du Banquier
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2016/S 005-004888 (2016-01-05)
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