Fourniture de poly carburants pour le SDIS 72
SDIS de la Sarthe
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois 1 an à compter du 30.6.2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.6.2015, sans toutefois pouvoir excéder 4 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-26 | Avis de marché |
| 2015-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Sarthe
Adresse postale: 13 boulevard Saint Michel
Code postal: 72190
Commune postale: Coulaines
Contact
Téléphone: +33 243546550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110504
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28720026500018
Contact
Point de contact: Vogel Jean Pierre, président du Conseil d'administration du SDIS 72
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe: Marylène Hameau
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Polycarburants
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 063-110504 (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Sarthe
Adresse postale: 13 boulevard Saint Michel
Code postal: 72190
Commune postale: Coulaines
Contact
Téléphone: +33 243546550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110504
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie sur la base du critère du rabais consenti par hectolitre, à partir du barème limite de vente à consommateur applicable en date du 1.3.2015.
Renseignements administratifs:
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, Marylène Hameau, 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
72190 Coulaines
Tél. +33 243546584 — fax +33 243743778
mail: samp@sdis72.fr
Renseignements techniques:
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, Commandant Philippe Edet, 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
72190 Coulaines
Tél. +33 243546713
mail: philippe.edet@sdis72.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.sarthe-marchespublics.fr
Les offres pourront être remises: soit par courrier en recommandé avec accusé de réception, soit déposées au SDIS 72 contre récépissé, soit par voie dématérialisée sur le site www.sarthe-marchespublics.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois 1 an à compter du 30.6.2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.6.2015, sans toutefois pouvoir excéder 4 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ravitaillement de poly carburants (sans plomb 95 et 98, gazole) de la citerne du SDIS 72 et de ses centres de secours de La Flèche, Le Mans Degré et Pontlieue.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Approvisionnement en fioul domestique de certaines des infrastructures du SDIS 72 (si besoin le chauffage de logements de fonction).
Numéro de référence: Polycarburants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (ou Dc1),
— en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés (cf art D2 du Dc2),
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Un descriptif des moyens matériels, humains et financiers (cf. Art D1 et E du Dc2). Le candidat pourra fournir la preuve de sa capacité professionnelle par tout moyen qu'il jugera probant (qualification, identification).
Les entreprises de création récentes pourront justifier de leurs capacités financières par tout autre moyen que ceux décrits ci-dessus.
— Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (montant, date, destinataires publics ou privés.
Les entreprises de création récentes pourront justifier de leurs capacités techniques et références professionnelles par tout autre moyen que ceux décrits ci-dessus.
Dépôts et garanties exigés:
Le marché pourra faire l'objet de cession ou de nantissement de créances selon les dispositions des articles 106 à 109 du code des marchés publics.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Aucune avance ne sera appliquée.
Financement: fonds propres du SDIS 72.
Le paiement par le service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de facture, par virement administratif.
En cas de dépassement du délai de paiement réglementaire, le titulaire percevra des intérêts moratoires conformément aux dispositions du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les marchés publics.
Les opérateurs économiques ont la faculté de se présenter seul ou en groupement conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du code des marchés publics. En cas de groupement conjoint, il sera exigé que le mandataire du groupement soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28720026500018
Contact
Point de contact: Vogel Jean Pierre, président du Conseil d'administration du SDIS 72
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe: Marylène Hameau
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Polycarburants
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie sur la base du critère du rabais consenti par hectolitre, à partir du barème limite de vente à consommateur applicable en date du 1.3.2015.
Renseignements administratifs:
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, Marylène Hameau, 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
72190 Coulaines
Tél. +33 243546584 — fax +33 243743778
mail: samp@sdis72.fr
Renseignements techniques:
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, Commandant Philippe Edet, 13 boulevard Saint-Michel, CS 90035
Tél. +33 243546713
mail: philippe.edet@sdis72.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.sarthe-marchespublics.fr
Les offres pourront être remises: soit par courrier en recommandé avec accusé de réception, soit déposées au SDIS 72 contre récépissé, soit par voie dématérialisée sur le site www.sarthe-marchespublics.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 063-110504 (2015-03-26)
Avis d'attribution de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Michel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 136-250745
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-110504
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: CPO (compagnie pétrolière de l'Ouest)
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vogel Jean-Pierre, président du Conseil d'administration du SDIS 72
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 136-250745 (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Michel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 136-250745
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-110504
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Date d'attribution par la commission d'appel d'offres: 5.6.2015.
Date d'autorisation de signature: 12.6.2015.
Date de signature du marché: 15.6.2015.
Date de notification du marché: 18.6.2015.
Le contrat est consultable dans les locaux du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, service achats et marchés publics, 13 bd Saint-Michel, CS 90035, 72190 Coulaines.
Tout tiers à l'occasion de la conclusion de ce marché peut former un recours en plein contentieux contre ce marché, dans le délai de 2 mois à compter de la parution du présent avis. Ce recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel (art. L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) déposé devant le tribunal administratif de Nantes jusqu'au 31° jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché sur le JOUE.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-46388, mise en ligne le 26.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: CPO (compagnie pétrolière de l'Ouest)
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vogel Jean-Pierre, président du Conseil d'administration du SDIS 72
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 136-250745 (2015-07-15)
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