Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la ville de Neuilly-Plaisance

Ville de Neuilly-Plaisance

Le présent marché concerne la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la ville de Neuilly-Plaisance. Il se décompose en 4 lots.
Lot 1: Fourniture de plantes à massif.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Lot 2: Fourniture de plantes à bulbes.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Lot 3: Fourniture de tapis de fleurs.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Lot 4: Fourniture de chrysanthèmes.
Montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
2016-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Lot 1: Fourniture de plantes à massif.montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.Lot 2: Fourniture de plantes à bulbes.montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.Lot 3: Fourniture de tapis de fleurs.montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.Lot 4: Fourniture de chrysanthèmes.montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-Plaisance
Adresse postale: 6 rue du Général de Gaulle
Code postal: 93360
Commune postale: Neuilly-Plaisance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340796
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La durée initiale du présent marché est d'un an à compter de sa notification au titulaire. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une période d'une année, sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible par voie électronique à l'adresse internet: http://www.achatpublic.com Le dossier de consultation peut être retiré ou transmis gratuitement: — soit après demande par courrier postal à: Mairie de Neuilly-Plaisance Cellule achats-marchés publics 6 rue du Général de Gaulle 93360 Neuilly-Plaisance — soit après demande écrite par courriel à l'adresse: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com Le délai maximum d'envoi du cahier des charges et des documents complémentaires est de 6 jours qui suivent la réception de la demande. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées sur le règlement de la consultation. Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces 2 formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier. Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros. L'examen et le jugement des candidatures sera fait conformément à l'article 52 du code des marchés publics et sur les critères de capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Les capacités professionnelles comprendront les compétences du candidat dans le domaine considéré. Dans le cadre de sa candidature le candidat devra également fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier le respect de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes: de ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L.1146-1 du code du travail; d'avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission. Le candidat devra fournir dans son offre l'acte d'engagement pour le lot considéré, complété et dûment signé par la personne habilitée à engager la société, le bordereau des prix unitaires (BPU) pour le lot considéré, complété et signé par la personne habilitée à engager la société, le détail quantitatif estimatif (DQE) complété pour le lot considéré, ainsi qu'un mémoire technique présentant les modalités de mise en culture qu'elle soit issue de semis, bouturages, et ce jusqu'à la livraison des végétaux, y compris la production de bulbes, modalités de livraison des végétaux (méthodologie et moyens matériels), entre autres. Pour information: le CCP commun à l'ensemble des lots n'est pas à joindre à l'offre mais est réputé avoir été accepté par le candidat sans aucune modification. Les parties contractantes lui reconnaissent son caractère contractuel. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) imposées et les PSE libres ne sont pas autorisées. Pour information, l'accès à la mairie est autorisé: — du lundi au mercredi et le vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, — le jeudi: de 9:00 à 12:00 et de 14:30 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la ville de Neuilly-Plaisance. Il se décompose en 4 lots.
Lot 1: Fourniture de plantes à massif.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Lot 2: Fourniture de plantes à bulbes.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Lot 3: Fourniture de tapis de fleurs.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Lot 4: Fourniture de chrysanthèmes.
Montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massif
Brève description: Fourniture de plantes à massif.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à bulbes
Brève description: Fourniture de plantes à bulbes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de tapis de fleurs
Brève description: Fourniture de tapis de fleurs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1: Fourniture de plantes à massif.
montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Lot 2: Fourniture de plantes à bulbes.
montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Lot 3: Fourniture de tapis de fleurs.
montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Lot 4: Fourniture de chrysanthèmes.
montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.
Description des options:
Le maitre d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires visés aux articles 20, 35-ii-5° et 35-ii-6° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: STEV-04-15-VEHICULES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Neuilly-Plaisance, 93360 Neuilly-Plaisance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprime «Dc1 lettre de candidature», disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat , complété et signé, ou équivalent, comprenant:
a. Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
b. Une attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-2, L8221-3, L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1 et L8241-1 du code du travail;
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— la déclaration du candidat (imprimé Dc2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, complété et signé, ou équivalent, comprenant:
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a. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures réalisées au cours des 3 derniers exercices;
b. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
c. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations.
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— justificatif de l'inscription au registre du commerce de la profession (K bis), datant de moins de 3 mois,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— pour les entreprises employant plus de 20 salariés: pour les entreprises assujetties à l'obligation définie à l'article L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5212-4 du code du travail, une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, certifiant qu'elles ont satisfait au cours de l'année précédant celle du lancement de la consultation aux obligations prévues aux articles L5212-5 ou L5214-1, L5212-9, L5212-10 et L5212-11 du code du travail,
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— pour les entreprises employant moins de 20 salariés: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, certifiant qu'elles ne sont pas assujetties aux obligations prévues aux articles L5212-5 ou L5214-1 L5212-9, L5212-10 et L5212-11 du code du travail,
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— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée en vertu de laquelle le candidat certifie avoir satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédente ou l'imprimé Noti 2 (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat .(*),
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— les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché si le titulaire emploie des salariés une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10 et suivants, L. 3243-1 et suivants, et R 3243-1 et suivants du code du travail), ou l'imprimé Noti 1, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat (*)
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(*) Seul le candidat dont l'offre aura été retenue devra produire ces certificats délivrés notamment par les organismes fiscaux et sociaux.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de références en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une attestation, en cours de validité, indiquant que la société est couverte par une assurance garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par et pendant l'exécution des prestations,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché et tableau de la clé de répartition des paiements.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La dépense est prévue au budget communal et le financement se fera sur les fonds propres de la ville.
Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics et à la règlementation en vigueur.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise seule, à un groupement d'entreprises solidaires ou à un groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire est solidaire.
En cas de groupement d'entreprises conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
De plus, le mandataire indiquera par écrit la clé de répartition des paiements entre les différents membres du groupement. Il transmettra les coordonnées bancaires du compte commun ouvert au nom du groupement ou bien celles de chacun des cocontractants afin qu'un paiement direct puisse être effectué le cas échéant.
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Les candidats n'ont pas la possibilité de se présenter pour ce marché à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Délai de livraison des végétaux à réception du bon de commande en cas de commande supplémentaire (délai mentionné par le candidat à l'article 5 de l'acte d'engagement) (25)
3. Le mémoire technique présentant les modalités de mise en culture (semis, bouturages, production de bulbes...) et ce jusqu'à la livraison des végétaux, modalités de livraison des végétaux (méthodologie et moyens matériels), entre autres (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
M. Christian Demuynck
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Neuilly-Plaisance
Point de contact: Cellule achats-marchés publics
Téléphone: +33 143009616 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lxygFv1OUG 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STEV-04-15-VEHICULES
Informations complémentaires
La durée initiale du présent marché est d'un an à compter de sa notification au titulaire. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une période d'une année, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible par voie électronique à l'adresse internet: http://www.achatpublic.com
Le dossier de consultation peut être retiré ou transmis gratuitement:
— soit après demande par courrier postal à:
Mairie de Neuilly-Plaisance
Cellule achats-marchés publics
6 rue du Général de Gaulle
93360 Neuilly-Plaisance
— soit après demande écrite par courriel à l'adresse: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com
Le délai maximum d'envoi du cahier des charges et des documents complémentaires est de 6 jours qui suivent la réception de la demande.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées sur le règlement de la consultation.
Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces 2 formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier.
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Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros.
L'examen et le jugement des candidatures sera fait conformément à l'article 52 du code des marchés publics et sur les critères de capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Les capacités professionnelles comprendront les compétences du candidat dans le domaine considéré.
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Dans le cadre de sa candidature le candidat devra également fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier le respect de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes: de ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L.1146-1 du code du travail; d'avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Afficher plus
Le candidat devra fournir dans son offre l'acte d'engagement pour le lot considéré, complété et dûment signé par la personne habilitée à engager la société, le bordereau des prix unitaires (BPU) pour le lot considéré, complété et signé par la personne habilitée à engager la société, le détail quantitatif estimatif (DQE) complété pour le lot considéré, ainsi qu'un mémoire technique présentant les modalités de mise en culture qu'elle soit issue de semis, bouturages, et ce jusqu'à la livraison des végétaux, y compris la production de bulbes, modalités de livraison des végétaux (méthodologie et moyens matériels), entre autres.
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Pour information: le CCP commun à l'ensemble des lots n'est pas à joindre à l'offre mais est réputé avoir été accepté par le candidat sans aucune modification. Les parties contractantes lui reconnaissent son caractère contractuel.
Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) imposées et les PSE libres ne sont pas autorisées.
Pour information, l'accès à la mairie est autorisé:
— du lundi au mercredi et le vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,
— le jeudi: de 9:00 à 12:00 et de 14:30 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 188-340796 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly Plaisance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023980
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340796
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Lot 1: fourniture de plantes à massif dont le montant maximum annuel est de 80 000 EUR HT. Lot 2: fourniture de plantes à bulbes dont le montant maximum annuel est de 15 000 EUR HT. Lot 3: fourniture de tapis de fleurs dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT. Lot 4: fourniture de chrysanthèmes dont le montant maximum annuel est de 12 000 EUR HT. La durée du marché est d'un an à compter de sa notification au titulaire. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une période d'une année, sans que la durée totale n'excède 4 ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-146249, mise en ligne le 25.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: EARL établissement Vion
Adresse postale: 3 route de l'Obélisque
Commune postale: Faremoutiers
Code postal: 77515

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: CLJ les Tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole Floriloire — 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130

3️⃣
Nom: SCEA Chamoulaud
Adresse postale: 5 rue Hector Berlioz
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
2
Source: OJS 2016/S 016-023980 (2016-01-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
CLJ les tulipes de France EARL Etablissement Vion Scea Chamoulaud
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes