Fourniture de plantes à massifs et semences pour les fleurissements et l'engazonnement de printemps et d'automne (8 lots)

Ville d'Arles

Il s'agit d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum mais avec un montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-24 Avis de marché
2015-08-31 Informations complémentaires
2016-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Lot 1: sans montant minimum. Montant maximum: 55 000 EUR (HT).Lot 2: sans montant minimum: Montant maximum: 30 000 EUR (HT).Lot 3: sans montant minimum. Montant maximum: 3 000 EUR (HT).Lot 4: sans montant minimum. Montant maximum: 8 000 EUR (HT).Lot 5: sans montant minimum. Montant maximum: 2 000 EUR (HT).Lot 6: sans montant minimum. Montant maximum: 10 000 EUR (HT).Lot 7: sans montant minimum. Montant maximum: 30 000 EUR (HT).Lot 8: sans montant minimum. Montant maximum: 20 000 EUR (HT).Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale du marché: 55 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-301358
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info Marché à bons de commande renseignements administratifs: Mairie d'Arles, Elodie Capelle, Hôtel de Ville, service des marchés publics, BP 90196 13637 Arles Tél. +33 490493573. Fax +33 490497664. Renseignements techniques: Mairie d'Arles, Roland Morte, centre technique municipal, rue Gaspard Monge, direction de la propreté et des espaces verts, BP 90196 13637 Arles Tél. +33 490493787. Fax +33 490963680. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.info Méthode de notation des offres: Le critère valeur technique est pondéré à 45 % et est jugé de la manière suivante: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 à partir d'un mémoire technique en fonction des sous critères suivants: — les surfaces de production, pondéré à 15 %, — les méthodes de culture ( substrats, engrais, produits phytosanitaires, arrosage, etc ...) pondéré à 30 %. Pour le lot 8, à partir des fiches techniques des semences, en fonction des sous critères suivants: — mélange regarnissage été, — mélange regarnissage hiver, — mélange hiver, — mélange été. Le critère «prix des prestations» pondéré à 45 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Note de y = (prix le moins disant/prix de Y)X45 %. Le critère délai de garantie des végétaux pondéré à 10 % sera analysé à partir des informations contenues dans le mémoire technique et les fiches techniques. Les éléments des critères valeur technique et délai de garantie des végétaux seront notés selon la grille ci-dessous: 2 = mauvais; 4 = très moyen; 6 = moyen; 8 = bon; 10 = très bon; 0 = très mauvais ou information absente. Des demis points, notes impaires ou intermédiaires sont possibles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum mais avec un montant maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plantes à massifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de plantes vivaces et rhizomes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes pour jardinières et suspensions.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes et vivaces.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de bulbes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes décoratives.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de plantes pour rocailles sèches.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de graines et semences.
Quantité ou étendue:
Lot 1: sans montant minimum. Montant maximum: 55 000 EUR (HT).
Lot 2: sans montant minimum: Montant maximum: 30 000 EUR (HT).
Lot 3: sans montant minimum. Montant maximum: 3 000 EUR (HT).
Lot 4: sans montant minimum. Montant maximum: 8 000 EUR (HT).
Lot 5: sans montant minimum. Montant maximum: 2 000 EUR (HT).
Lot 6: sans montant minimum. Montant maximum: 10 000 EUR (HT).
Lot 7: sans montant minimum. Montant maximum: 30 000 EUR (HT).
Lot 8: sans montant minimum. Montant maximum: 20 000 EUR (HT).
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FF-0439-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. CCAG-FCS. Prix fermes actualisables. Prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (45)
2. Prix des prestations % (45)
3. Délais de garantie des végétaux % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Mairie d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, service des marchés publics (3ème étage), BP 90196

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0439-Y
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Mairie d'Arles, Elodie Capelle, Hôtel de Ville, service des marchés publics, BP 90196
13637 Arles
Tél. +33 490493573. Fax +33 490497664.
Renseignements techniques:
Mairie d'Arles, Roland Morte, centre technique municipal, rue Gaspard Monge, direction de la propreté et des espaces verts, BP 90196
Tél. +33 490493787. Fax +33 490963680.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.info
Méthode de notation des offres:
Le critère valeur technique est pondéré à 45 % et est jugé de la manière suivante:
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 à partir d'un mémoire technique en fonction des sous critères suivants:
— les surfaces de production, pondéré à 15 %,
— les méthodes de culture ( substrats, engrais, produits phytosanitaires, arrosage, etc ...) pondéré à 30 %.
Pour le lot 8, à partir des fiches techniques des semences, en fonction des sous critères suivants:
— mélange regarnissage été,
— mélange regarnissage hiver,
— mélange hiver,
— mélange été.
Le critère «prix des prestations» pondéré à 45 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Note de y = (prix le moins disant/prix de Y)X45 %.
Le critère délai de garantie des végétaux pondéré à 10 % sera analysé à partir des informations contenues dans le mémoire technique et les fiches techniques.
Les éléments des critères valeur technique et délai de garantie des végétaux seront notés selon la grille ci-dessous:
2 = mauvais; 4 = très moyen; 6 = moyen; 8 = bon; 10 = très bon; 0 = très mauvais ou information absente. Des demis points, notes impaires ou intermédiaires sont possibles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2015/S 165-301358 (2015-08-24)
Informations complémentaires (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309375
Se réfère à l'avis: 2015/S 165-301358
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2015/S 170-309375 (2015-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-002618
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info Montant pour le lot 1: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 55 000 EUR HT soit 60 500 EUR TTC. Montant pour le lot 2: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 30 000 EUR HT soit 33 000 EUR TTC Montant pour le lot 3: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 000 EUR HT soit 3 300 EUR TTC. Montant pour le lot 4: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 8 000 EUR HT soit 8 800 EUR TTC. Montant pour le lot 5: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 2 000 EUR HT soit 2 200 EUR TTC. Montant pour le lot 6: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 10 000 EUR HT soit 11 800 EUR TTC. Montant pour le lot 7: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 30 000 euros HTsoit 33 000 euros TTC. Montant pour le lot 8: Le marché est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 20 000 EUR HT soit 22 000 EUR TTC. Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Vile, BP 90196,13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: — référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis — recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-130550, mise en ligne le 24.8.2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-133490, mise en ligne le 31.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Délais de garantie des végétaux (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: SA Rapaport Plant Industries
Adresse postale: 406 chemin des Salettes
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Code postal: 83740

2️⃣
Nom: Earl Melquior Claude
Adresse postale: route de Mazan — 869 chemin du Castellas
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: SAS Ernest Turc Productions
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49003

6️⃣
Adresse postale: route de Mazan — 869 chemin du Castella

7️⃣
Nom: Brl espaces naturels
Adresse postale: ZAC Aéroportuaire Méditerranée — CS 740025
Commune postale: Mauguio Cedex
Code postal: 34137

8️⃣
Nom: SA Perret
Adresse postale: Ancienne route de ST Gilles — quartier de la Furanne — BP 50117
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13631
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Source: OJS 2016/S 003-002618 (2016-01-04)