Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules de Seine Aval

SIAAP

La consultation porte sur les prestations suivantes:
Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules de Seine Aval.
Lot 1 — fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine Aval.
Lot 2 — fourniture de pièces détachées et prestations pour poids lourds et remorques SIAAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault Trucks Grand Paris
• sans suite

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-24	Avis de marché
2016-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif la valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR HT pour 4 ans (2 lots confondus).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265692
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Cette annonce est visible sur le site internet: www.siaap.fr La durée du marché court à partir de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans. les offres devront être proposées en Euros. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations s'élève à 67 500 EUR HT annuel, soit 270 000 EUR HT sur 4 ans pour le lot 1, et à 60 000 EUR HT annuel, soit 240 000 EUR HT sur 4 ans pour le lot 2.

Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes:

Fourniture de pièces détachées et réalisations de prestations pour les véhicules de Seine Aval.

Lot 1 — fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine Aval.

Lot 2 — fourniture de pièces détachées et prestations pour poids lourds et remorques SIAAP.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine Aval
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers du site Seine Aval.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commandes sans minimum sans…

… maximum.le montant prévisionnel des prestations s'élève à 67 500 EUR HT annuel.

… maximum.

le montant prévisionnel des prestations s'élève à 67 500 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations pour poids lourds et remorques SIAAP
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations pour poids lourds et remorques SIAAP.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations 60 000 EUR HT annuel.

A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations 60 000 EUR HT annuel.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

A titre indicatif la valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR HT pour 4 ans (2 lots confondus).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0144
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

SIAAP — site Seine Aval — UPBD Route centrale des Noyers, 78600 Maisons Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations.

Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle).

L'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article 28.1 du CCAG FCS, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 12 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur les sections de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Le marché est traité à prix unitaires. Les prix sont fermes la première année puis révisables.

Une avance est prévue pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Adresse postale: route Centrale des Noyers — BP 104
Commune postale: Maisons Laffitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: SITE Seine Aval — UPBD
M. Chasles Didier
Téléphone: +33 664030085 📞
Courrier électronique: didier.chasle@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Service juridique et procédures achats — bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Téléphone: +33 147754426 📞
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0144
Informations complémentaires

Cette annonce est visible sur le site internet: www.siaap.fr

La durée du marché court à partir de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans.

les offres devront être proposées en Euros.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés dans le règlement de consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 144-265692 (2015-07-24)

Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 966,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058009
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265692
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-115742, mise en ligne le 24.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: Renault Trucks Grand Paris
Adresse postale: 99 route de Lyon — ter A 50272
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 036-058009 (2016-02-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)