Fourniture de papier pour l'imprimerie et la reprographie Bagneux
Ville de Bagneux
Le dossier de consultation des entreprises comprend RC CCTP CCAP AE l'annexe.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier cristal
- • Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits › Papier journal
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier journal
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier journal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365621
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 127 800 💰
318 000 💰
Brève description: Le dossier de consultation des entreprises comprend RC CCTP CCAP AE l'annexe.
Numéro du lot: 1
Brève description: La réalisation du journal municipal « Bagneux Infos » en impression Offset.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 53 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Les photocopieuses, imprimantes laser et fax des services de la Ville.
Quantité ou étendue: Minimum 18 600 EUR maximum 33 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers, papier fond d'affiche.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: COM1504
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Bagneux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Mode de paiement des documents:
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du papier (40)
2. Qualité du produit comprenant les caractéristiques techniques et l'examen d'échantillon du papier (30)
3. Qualité écologique des produits (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la députée-maire
Nom: Mairie de Bagneux
Adresse postale: Administration générale, marchés publics, 57 avenue Henri Ravera
Point de contact: M. Housni
Téléphone: +33 142316135 📞
Adresse postale: Administration générale- marchés publics, 57 avenue Henri Ravera
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COM1504
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 202-365621 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier journal
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier journal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365621
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word; Excel; PDF ... Ou format équivalent. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 127 800 💰
318 000 💰
Brève description: Le dossier de consultation des entreprises comprend RC CCTP CCAP AE l'annexe.
Numéro du lot: 1
Brève description: La réalisation du journal municipal « Bagneux Infos » en impression Offset.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 53 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Les photocopieuses, imprimantes laser et fax des services de la Ville.
Quantité ou étendue: Minimum 18 600 EUR maximum 33 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers, papier fond d'affiche.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: COM1504
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Bagneux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Certificats fsc, pefc, iso 14021, Ecolabel cygne blan ou ange bleu.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: normes environnementales Les papiers proposés devront etre constitués de fibres vierges issues de forets gérées durablement (fsc, pefc), de fibres recyclées ou du mélange des deux. Ils devront répondre aux critères de l'écolabel européen ou de l'écolabel nordique (Cygne Blanc) ou pour le papier recyclé, aux critères de l'écolabel allemand (Ange bleu). Les auto-déclarations environnementales seront présentées selon la norme ISO 14021. Papier recyclé: A qualité technique équivalente, nous prendrons positivement en compte la teneur en fibres recyclées du papier proposé, dans l'analyse des offres. Le caractère recyclé des fibres de bois s'entend au sens de celui décrit dans les normes ISO 14021.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Mode de paiement des documents:
Dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour chaque lot à 200 EUR et à verser à Mme la Trésorière Principale.
Période de validité de l'offre: 90 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du papier (40)
2. Qualité du produit comprenant les caractéristiques techniques et l'examen d'échantillon du papier (30)
3. Qualité écologique des produits (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la députée-maire
Nom: Mairie de Bagneux
Adresse postale: Administration générale, marchés publics, 57 avenue Henri Ravera
Point de contact: M. Housni
Téléphone: +33 142316135 📞
Adresse postale: Administration générale- marchés publics, 57 avenue Henri Ravera
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COM1504
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word; Excel; PDF ... Ou format équivalent. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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