Fourniture de paires de protection coudes et fourniture de paires de protection genoux

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de paires de protection coudes (lot 1)
quantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maxi
fourniture de paires de protection genoux (lot2)
quantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-15 Avis de marché
2016-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue:
Lot 1:fourniture de paires de protection coudesQuantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maxiestimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 160 000 paireslot 2: Fourniture de paires de protection genouxQuantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maxiestimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 140 000 paires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 đź“…
Date limite de soumission: 2015-11-05 đź“…
Date de publication: 2015-09-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329248
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89 ou 01 34 57 48 44. l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Les soumissions sous format papier (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la dateet l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les conditions indiquées dans le dossier de modalités de dépôt des candidatures. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. l'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient à chaque candidat de s'assurer que son pli sera déposé à la section analyse des offres du Cescof contre récépissé, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entréesur le site. Horaires d'ouverture :du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé du jeudi 29 octobre à 17:00 au lundi 2.11.2015 à 9:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de paires de protection coudes (lot 1)
quantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maxi
fourniture de paires de protection genoux (lot2)
quantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maxi.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de paires de protection coudes.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maxi (estimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 160 000 paires).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de paires de protection genoux.
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maxi (estimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 140 000 paires).
Lot 1:fourniture de paires de protection coudes
Quantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maxi
estimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 160 000 paires
lot 2: Fourniture de paires de protection genoux
Quantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maxi
estimation de la quantité maximum sur la durée du marché: 140 000 paires.
Numéro de référence: P_734
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Définis au CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyses des offres
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 đź“ 
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: MINDEF/Ema/Sca/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof),

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P_734
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « aide » du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 89 ou 01 34 57 48 44.
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l'administration propose le mode de transmission Ă©lectronique pour la consultation (remise des candidatures,
remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Les soumissions sous format papier (correspondant aux soumissions par voie Ă©lectronique ou par voie papier)
seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la dateet l'heure de leur
réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon
les conditions indiquées dans le dossier de modalités de dépôt des candidatures.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19
mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres
seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du
certificat mis Ă  votre disposition.
l'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est
réglementé. En conséquence, il appartient à chaque candidat de s'assurer que son pli sera déposé à la section
analyse des offres du Cescof contre récépissé, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entréesur le site.
Horaires d'ouverture :du lundi au jeudi de 9:00 Ă  11:30 et de 13:30 Ă  17:00; le vendredi de 9:00 Ă  11:30.
Le Cescof sera fermé du jeudi 29 octobre à 17:00 au lundi 2.11.2015 à 9:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — télécopie +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone +33 139205400 — télécopie +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél. +33 139205400, e-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr fax +33 139205487
Source: OJS 2015/S 182-329248 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de paires de protections coudes (lot 1) Quantité minimum sur 4 ans: 80 000 paires — sans maximum Fourniture de paires de protections genoux (lot2) Quantité minimum sur 4 ans: 70 000 paires — sans maximum.
Valeur totale du marché: 1 729 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 đź“…
Date de publication: 2016-05-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162698
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329248
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans: Lot 1: Montant minimum sur 4 ans: 799 200 EUR HT, soit 959 040 EUR TTC Sans montant maximum prix unitaire d'une paire de protections coudes: 9,99 EUR HT. Lot 2: Montant minimum sur 4 ans: 930 300 EUR HT, soit 1 116 360 EUR TTC Sans montant maximum prix unitaire d'une paire de protections genoux: 13,29 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de paires de protections coudes
Brève description: Fourniture de paires de protections coudes.
Intitulé du lot: Fourniture de paires de protections genoux
Brève description: Fourniture de paires de protections genoux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Définis à l'annexe 2 du ccp p 734.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison/cadencement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraion/cadencement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-31 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans:
Lot 1:
Montant minimum sur 4 ans: 799 200 EUR HT, soit 959 040 EUR TTC
Sans montant maximum
prix unitaire d'une paire de protections coudes: 9,99 EUR HT.
Lot 2:
Montant minimum sur 4 ans: 930 300 EUR HT, soit 1 116 360 EUR TTC
prix unitaire d'une paire de protections genoux: 13,29 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) / Tribunal administratif de Versailles (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Fax: +33 134576155 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 đź“ 
Source: OJS 2016/S 091-162698 (2016-05-10)
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