Fourniture de pains et viennoiseries

Centre hospitalier Esquirol

Le marché est composé de 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré infructueux
• Société Neuvialle

Qui ?

• Centre hospitalier Esquirol

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-04	Avis de marché
2016-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Esquirol
Adresse postale: 15 rue du Dr Marcland
Code postal: 87025
Commune postale: Limoges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-esquirol-limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316349
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: *Pdf, *Doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est composé de 3 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain frais.
Quantité ou étendue: Minimum 210 000.00 u maximum 498 000.00 u pour la période initiale. 1ere recond. 210 000.00 / 498 000.00 2eme recond. 210 000.00 / 498 000.00 3eme recond. 210 000.00 / 498 000.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viennoiserie fraîche.
Quantité ou étendue: Minimum 26 900.00 u maximum 56 600.00 u pour la période initiale. 1ere recond. 26 900.00 / 56 600.00 2eme recond. 26 900.00 / 56 600.00 3eme recond. 26 900.00 / 56 600.00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viennoiserie fraîche aux fruits.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000.00 u maximum 24 000.00 u pour la période initiale. 1ere recond. 6 000.00 / 24 000.00 2eme recond. 6 000.00 / 24 000.00 3eme recond. 6 000.00 / 24 000.00.
Numéro de référence: 20160101

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière: Attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Semestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier Esquirol
Adresse postale: Département marchés achats, 15 rue du Dr Marcland
Point de contact: Mme Angélique Drouet
Téléphone: +33 555431047 📞
Courrier électronique: dma@ch-esquirol-limoges.fr 📧
Fax: +33 555431347 📠
URL des documents: http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-esquirol-limoges.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20160101
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 174-316349 (2015-09-04)

Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049896
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316349
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-135776, mise en ligne le 4.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-15 📅
Nom: Société Neuvialle
Adresse postale: ZA La Plaine
Commune postale: Boisseuil
Code postal: 87220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 031-049896 (2016-02-10)

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