Fourniture de pains et viennoiseries fraîches
CHU de Nantes
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du groupement constitué du CHU de Nantes et de l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire (HISL).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BPA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-17 | Avis de marché |
| 2016-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449249
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AOO-15137
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes — hôpital Saint Jacques — bâtiment Providence — cellule des marches
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4qYpOuO1VT 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15137
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 247-449249 (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique, selon les quantités minimum et maximum annuelles qui figurent en annexe à l'acte d'engagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449249
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Des échantillons sont demandés à l'appui de l'offre et selon les modalités décrites dans le Rc.
La liste des établissements adhérents au groupement de commandes est la suivante: CHU de Nantes et l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire (HISL). Le CHU de Nantes a été désigné coordonnateur du groupement. Le marché est conclu à compter du 1.3.2016 (ou de sa date de notification si postérieure au 1.3.2016) et jusqu'au 28.2.2018. Il est reconductible tacitement 1 fois 1 an.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du groupement constitué du CHU de Nantes et de l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire (HISL).
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOO-15137
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature dûment signée (Formulaire Dc1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ).
B) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) comprenant notamment:
1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
C) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les budgets propres de chaque établissement adhérent et virement administratif avec paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes — hôpital Saint Jacques — bâtiment Providence — cellule des marches
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4qYpOuO1VT 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15137
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Des échantillons sont demandés à l'appui de l'offre et selon les modalités décrites dans le Rc.
La liste des établissements adhérents au groupement de commandes est la suivante: CHU de Nantes et l'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire (HISL). Le CHU de Nantes a été désigné coordonnateur du groupement. Le marché est conclu à compter du 1.3.2016 (ou de sa date de notification si postérieure au 1.3.2016) et jusqu'au 28.2.2018. Il est reconductible tacitement 1 fois 1 an.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 247-449249 (2015-12-17)
Avis d'attribution de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 432 577 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082836
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449249
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité visuelle du produit (20)
2. Qualité gustative du produit (20)
3. Prix (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Bpa
Adresse postale: Parc de Ragon — avenue Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2016/S 050-082836 (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 432 577 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082836
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449249
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique, selon les quantités minimum et maximum annuelles prévues au cahier des charges. Le marché est conclu pour la période allant du 1.3.2016 et jusqu'au 28.2.2018. Il pourra ensuite être ensuite reconduit tacitement une fois pour une nouvelle période de 1 an. Le groupement de commandes est constitué du CHU de Nantes et de l'hôpital intercommunal Sèvre et Loire.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-189415, mise en ligne le 18.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité visuelle du produit (20)
2. Qualité gustative du produit (20)
3. Prix (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Bpa
Adresse postale: Parc de Ragon — avenue Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2016/S 050-082836 (2016-03-09)
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