Fourniture de pains et viennoiserie pour le GCS restauration Nord Drôme

Centre hospitalier de Valence

Le présent marché a pour objet la fourniture de pains dans le cadre du GCS restauration Nord Drôme regroupant le centre hospitalier de Valence et les hôpitaux Drôme Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-31 Avis de marché
2016-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités figurant dans le CCP sont des quantités estimatives annuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, équipements, logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275103
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.aobtp.net/chv Criteres d'attributions: Méthodologie d'appréciation des critères: * Critère no 1 — prix de l'offre La valorisation (HT) de l'offre s'établira sur une valorisation annuelle au regard des quantités estimatives énoncées pour l'ensemble des sous-lots. La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à: coefficient de pondération x 100. Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante. * Critère no 2 — qualité des produits Exposé du nombre de points attribués par sous critères: L'Aspect 20 La croustillance 20 La mie 20 La mâche 10 Les odeurs et les arômes 10 Le goût et les saveurs 20 Exposé de la méthode d'attribution des points: Peu satisfaisant: 1 Moyennement satisfaisant: 2 Satisfaisant: 3 Très satisfaisant: 4 L'évaluation sur le critère no 2 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100. L'absence de réponse à un critère ou sous critère ou une réponse jugée incompatible avec le marché obtiendra la note de zéro. Unité monétaire utilisée, l'euro.questions complémentaires en cours de consultation: D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante: secdatel@ch-valence.fr. Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. — ----------------------- Échantillons: Les candidats devront produire un échantillonnage des produits suivants: — 2 flûtes 400g, — 5 griches 80g emballée individuellement, — 5 griches 50g salée, — 5 griches 50g sans sel, — 1 pain complet 250, — 5 brioches rondes 60g, — 5 croissants 60g, — 5 pains au chocolat 50g. Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter: — la référence du marché, — la raison sociale du candidat, — la référence du produit (no sous lot, type de produit). les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au centre hospitalier de Valence — service des cuisines — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, le 10.9.2015 avant 12:00, dans les conditions d'hygiène indispensables aux denrées alimentaires. La commission préparatoire au choix se réunira le 10.9.2015 en début d'après midi pour évaluer les échantillons. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre. Les échantillons sont destinés: — au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents du marché, — à un examen comparatif des offres (dégustation), — les résultats de la dégustation pourront servir de témoins en cours de marché. La liste des échantillons signée par le candidat, reprenant la référence de chaque article pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis. L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de pains dans le cadre du GCS restauration Nord Drôme regroupant le centre hospitalier de Valence et les hôpitaux Drôme Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature:
Lettre de candidature dûment complétée (formulaire dc1) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Ou
L'ensemble des déclarations et attestations énoncées ci-dessous:
— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée.
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12 de l'année qui précède le lancement de la procédure (art 43) ou tout document équivalent
— déclaration sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive
— déclaration sur l'honneur ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'union européenne;
Afficher plus
— attestation déclarant être en règle concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— attestation déclarant ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire;
— attestation déclarant ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire;
— attestation déclarant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
Afficher plus
— l'Adresse électronique qui servira à l'information des candidats.
Situation économique et financière:
Pièces d'examen de l'offre:
Le CCP valant acte d'engagement, signé et renseigné par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics.
Un mémoire technique exposant les éléments techniques de l'offre et les modalités de la prestation objet du marché notamment:
Précision/Détail des contenants utilisés pour la livraison (type, nombre de pains par contenant, recyclage, etc.).
L'organisation du laboratoire de production.
L'organisation des livraisons.
Les mesures mises en place pour sécuriser les livraisons.
Etc.
Le candidat fournira la liste de ses clients actifs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget d'exploitation / investissement du centre hospitalier de Valence. Paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours maximum).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun.
Le mandataire commun sera solidaire. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits % (55)
2. Prix de l'offre % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valence: direction achats, travaux, équipements et logistique
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin Cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.aobtp.net/chv
Criteres d'attributions: Méthodologie d'appréciation des critères:
* Critère no 1 — prix de l'offre
La valorisation (HT) de l'offre s'établira sur une valorisation annuelle au regard des quantités estimatives énoncées pour l'ensemble des sous-lots.
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à: coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
* Critère no 2 — qualité des produits
Exposé du nombre de points attribués par sous critères:
L'Aspect 20
La croustillance 20
La mie 20
La mâche 10
Les odeurs et les arômes 10
Le goût et les saveurs 20
Exposé de la méthode d'attribution des points:
Peu satisfaisant: 1
Moyennement satisfaisant: 2
Satisfaisant: 3
Très satisfaisant: 4
L'évaluation sur le critère no 2 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100.
L'absence de réponse à un critère ou sous critère ou une réponse jugée incompatible avec le marché obtiendra la note de zéro.
Unité monétaire utilisée, l'euro.questions complémentaires en cours de consultation:
D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante: secdatel@ch-valence.fr. Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus
Échantillons:
Les candidats devront produire un échantillonnage des produits suivants:
— 2 flûtes 400g,
— 5 griches 80g emballée individuellement,
— 5 griches 50g salée,
— 5 griches 50g sans sel,
— 1 pain complet 250,
— 5 brioches rondes 60g,
— 5 croissants 60g,
— 5 pains au chocolat 50g.
Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter:
— la référence du marché,
— la raison sociale du candidat,
— la référence du produit (no sous lot, type de produit).
les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au centre hospitalier de Valence — service des cuisines — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, le 10.9.2015 avant 12:00, dans les conditions d'hygiène indispensables aux denrées alimentaires. La commission préparatoire au choix se réunira le 10.9.2015 en début d'après midi pour évaluer les échantillons.
Afficher plus
Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre.
Les échantillons sont destinés:
— au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents du marché,
— à un examen comparatif des offres (dégustation),
— les résultats de la dégustation pourront servir de témoins en cours de marché.
La liste des échantillons signée par le candidat, reprenant la référence de chaque article pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis.
L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 149-275103 (2015-07-31)
Avis d'attribution de marché (2016-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 054-090290
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275103
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.aobtp.net/chv . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-120001, mise en ligne le 3.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (55)
2. Prix de l'offre (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Lounge Industrie
Adresse postale: 22-26 avenue James Joule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Source: OJS 2016/S 054-090290 (2016-03-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain