Fourniture de pains et de viennoiseries pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, du groupe hospitalier Nord Vienne

Groupe hospitalier Nord Vienne

Fourniture de pains et de viennoiseries pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, du groupe hospitalier Nord Vienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré sans suite
• Nault et Fils

Qui ?

• Groupe hospitalier Nord Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-26	Avis de marché
2016-02-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.Marché divisé en 6 lots.Attribution au lot entier et mono attributaire par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: sandrine.guilbert@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549029011 📞
Fax: +33 549029039 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421473
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les lots devront être échantillonnés. Les échantillons seront fournis à titre gracieux par les candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://www.achatpublic.com/ ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Les candidats préciseront sur leur demande de dossier leur adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique. Conditions de remise des offres et des candidatures: les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site http://www.achatpublic.com/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pains et de viennoiseries pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, du groupe hospitalier Nord Vienne.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pain salé de 400 g.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pain sans sel de 400 g.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit pain salé de 40 g.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petit pain sans sel de 40 g.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pain de mie sans croûte.
Numéro du lot: 6
Brève description: Croissant pur beurre.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.

Marché divisé en 6 lots.

Attribution au lot entier et mono attributaire par lot.

Numéro de référence: 2015-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe hospitalier Nord Vienne: centre hospitalier de Châtellerault et centre hospitalier de Loudun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration dc1 ou équivalent, se reporter au règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration du candidat dc2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres au groupe hospitalier Nord Vienne. Paiement: virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires, prix fermes dans le cadre de la première année d'exécution, et révisables annuellement pour la seconde et la troisième année d'exécution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix proposés (40)
3. Qualité de la prestation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Contact
Point de contact: Mme Hélène Blazy, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YQXgAAe18C&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-23
Informations complémentaires

Les lots devront être échantillonnés. Les échantillons seront fournis à titre gracieux par les candidats.

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://www.achatpublic.com/ ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Les candidats préciseront sur leur demande de dossier leur adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.

Conditions de remise des offres et des candidatures: les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site http://www.achatpublic.com/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. du code de justice administrative).

La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Département du Tarn et Garonne », peut être exercé par le candidat évincé ou par l'ensemble des tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par le contrat en cause dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 4.4.2014, no 358994).

Source: OJS 2015/S 232-421473 (2015-11-26)

Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 501 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072481
Se réfère à l'avis: 2015/S 232-421473
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée à la section II.2.1 et à la section V.4 correspond au total pour une quantité moyenne pour la durée du marché (3 ans), pour le GHNV (centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun). Modalités de consultation du marché: Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du groupe hospitalier Nord Vienne à l'adresse suivante: groupe hospitalier Nord Vienne, Direction des ressources matérielles et des travaux, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669, 86106 Châtellerault Cedex. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-175247, mise en ligne le 27.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Nault et Fils
Adresse postale: rue des Hortensias
Commune postale: Availles-Limouzine
Code postal: 86460
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et S. du code de justice administrative).

Source: OJS 2016/S 044-072481 (2016-02-29)

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