Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement de commandes du territoire de santé Morvan - saône et Loire Nord

Centre hospitalier W. Morey

Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement de commandes du territoire de santé Morvan - saône et Loire Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie Bardet
• groupe Felipe

Qui ?

• Centre hospitalier W. Morey

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-20	Avis de marché
2015-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71390
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-141024
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
470 000 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement de commandes du territoire de santé Morvan - saône et Loire Nord.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier Chalon sur Saône - william Morey
Brève description:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier Chalon sur Saône - william Morey.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier d'autun et l'ehpad Fougerolles d'epinac
Brève description:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier d'autun et l'ehpad Fougerolles d'epinac.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Par dérogation à l'article 28 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services, le titulaire garantie les fournitures contre tout vice de fabrication, défaut de matière ou défaut de fonctionnement pendant le délai d'utilisation indiqué sur les emballages d'origine à compter du jour de leur admission.

au titre de cette garantie, le titulaire s'oblige à remettre en état ou à remplacer à ses frais les fournitures ou la partie des fournitures qui sont reconnues défectueuses, exception faîte du cas où la défectuosité est imputable au pouvoir adjudicateur.

cette garantie couvre également tous les frais nécessaires à leur remise en état ou leur remplacement, qu'il soit procédé à ces opérations au lieu de livraison des fournitures ou que le titulaire ait obtenu que les fournitures soient renvoyées à cette fin dans ses locaux.

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations prévues au marché sont financées sur les fonds propres (budget principal et budget annexe) du pouvoir adjudicateur.

Les prestations prévues au marché sont, conformément à la législation et/ou réglementation en vigueur, payées à 50 jours par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Quelle que soit la forme du groupement, l'un des candidats membres de ce groupement, devra être désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Le mandataire représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.

aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de la candidature et/ou de l'offre. Dans le cas où la candidature et/ou l'offre d'un groupement conjoint serait retenue, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander aux membres du groupement d'assurer sa transformation en groupement solidaire sans qu'ils puissent s'y opposer.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-01 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Autun
Adresse postale: 7 bis rue de Parpas
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Fougerolles
Adresse postale: 13 rue Grillot
Commune postale: Épinac
Code postal: 71360
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
M. le directeur du Centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-18 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 080-141024 (2015-04-20)

Avis d'attribution de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 455 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373789
Se réfère à l'avis: 2015/S 80-141024
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-60602, mise en ligne le 21.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: groupe Felipe
Adresse postale: 15 avenue Pierre Nugues
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Boulangerie Bardet
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Broyes
Code postal: 71190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du centre hospitalier
Source: OJS 2015/S 206-373789 (2015-10-21)

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