Fourniture de pain bio
Ville de Saint-Denis
Fourniture de pain bio.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-15 | Avis de marché |
| 2015-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133628
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pain bio.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf. Dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Valeur technique et nutritionnelle des produits alimentaires offerts - 30 % ; Modalité de gestion des commandes et des livraisons - 20 % ; Démarche qualité/ certification, traçabilité et contrôle des produits - 10 %) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Ludovic Le Moël
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2015/S 076-133628 (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé pour une période de 1 An à compter du 1.8.2015 ou de la notification au titulaire si celle ci est postérieure.Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An, pour une durée maximale de 4 Ans.La valeur estimée des commandes sur la durée totale du marché est de 864 000 EUR hors taxes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133628
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / Retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
attention: des remises d'échantillons sont exigées (cf. Détails au Rc).
Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pain bio.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé pour une période de 1 An à compter du 1.8.2015 ou de la notification au titulaire si celle ci est postérieure.
Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An, pour une durée maximale de 4 Ans.
La valeur estimée des commandes sur la durée totale du marché est de 864 000 EUR hors taxes.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement)
le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir
adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat
Cf règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité
paiement: cf. Article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf. Dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Valeur technique et nutritionnelle des produits alimentaires offerts - 30 % ; Modalité de gestion des commandes et des livraisons - 20 % ; Démarche qualité/ certification, traçabilité et contrôle des produits - 10 %) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Ludovic Le Moël
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0026
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / Retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
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attention: des remises d'échantillons sont exigées (cf. Détails au Rc).
Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2015/S 076-133628 (2015-04-15)
Avis d'attribution de marché (2015-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis, Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247543
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133628
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Valeur technique et nutritionnelle des produits alimentaires offerts — 30 % ; Modalité de gestion des commandes et des livraisons — 20 % ; Démarche qualité/ certification, traçabilité et contrôle des produits — 10 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: SAS France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Source: OJS 2015/S 134-247543 (2015-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis, Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247543
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133628
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Date de conclusion: 6.7.2015.
Le marché est traité à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Valeur technique et nutritionnelle des produits alimentaires offerts — 30 % ; Modalité de gestion des commandes et des livraisons — 20 % ; Démarche qualité/ certification, traçabilité et contrôle des produits — 10 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: SAS France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Source: OJS 2015/S 134-247543 (2015-07-10)
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