Fourniture de mobilier non scolaire

Ville de Courbevoie

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier non scolaire pour les services municipaux. Le premier lot concerne l'achat de bureaux et armoires et le second lot les sièges et fauteuils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MBS
• Quercy

Qui ?

• Ville de Courbevoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-17	Avis de marché
2015-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 130 000 EUR HT pour le lot 1 et 15 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 75 000 EUR HT pour le lot 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-062799
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande Critères d'attributions: sous-critères de la valeur technique: Sous critère 1: Qualité et design des mobiliers proposés. Noté sur la base du mémoire technique du candidat. Noté sur 30 points Sous critère 2: diversité de la gamme. Noté sur la base des catalogues proposés. Noté sur 20 points Renseignements administratifs: Ville de Courbevoie, service de la commande publique, Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin 92401 Courbevoie Tél: +33 171057192 Fax: +33 171057340 unité monétaire utilisée, l'euro.les documents de la consultation sont délivrés gratuitement. Ils peuvent être téléchargés à cette adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-a-courbevoie/economie/marches-publics.htm), par courrier recommandé avec accusé de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de son offre: - l'Acte d'engagement rempli, daté, paraphé et signé, et ses annexes, - mémoire technique daté et signé,) mettant en évidence les moyens de la société mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché; il indiquera notamment l'origine des matières premières, les procédés mis en oeuvre dans la fabrication des mobiliers, les modalités et le délai de livraison, ainsi que toute information relative à l'engagement du candidat en matière de protection de l'environnement. Les fiches techniques des mobiliers du BPU pourront aussi être produites. Le mémoire précisera également la période de fermeture annuelle de la société ainsi que la périodicité de parution du nouveau catalogue de produits et des tarifs associés. Bordereau des prix unitaires (Bpu) rempli, daté, signé. Devis quantitatif estimatif (Dqe) rempli, daté, signé catalogue(s) et tarif général si les prix ne sont pas mentionnés dans le catalogue rib. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 février 2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande

Critères d'attributions: sous-critères de la valeur technique:

Sous critère 1: Qualité et design des mobiliers proposés. Noté sur la base du mémoire technique du candidat. Noté sur 30 points

Sous critère 2: diversité de la gamme. Noté sur la base des catalogues proposés. Noté sur 20 points

Renseignements administratifs:

Ville de Courbevoie, service de la commande publique, Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin

92401 Courbevoie

Tél: +33 171057192 Fax: +33 171057340

unité monétaire utilisée, l'euro.les documents de la consultation sont délivrés gratuitement.

Ils peuvent être téléchargés à cette adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-a-courbevoie/economie/marches-publics.htm), par courrier recommandé avec accusé de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Le candidat doit remettre au titre de son offre:

- l'Acte d'engagement rempli, daté, paraphé et signé, et ses annexes,

- mémoire technique daté et signé,) mettant en évidence les moyens de la société mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché; il indiquera notamment l'origine des matières premières, les procédés mis en oeuvre dans la fabrication des mobiliers, les modalités et le délai de livraison, ainsi que toute information relative à l'engagement du candidat en matière de protection de l'environnement. Les fiches techniques des mobiliers du BPU pourront aussi être produites. Le mémoire précisera également la période de fermeture annuelle de la société ainsi que la périodicité de parution du nouveau catalogue de produits et des tarifs associés.

Bordereau des prix unitaires (Bpu) rempli, daté, signé.

Devis quantitatif estimatif (Dqe) rempli, daté, signé

catalogue(s) et tarif général si les prix ne sont pas mentionnés dans le catalogue

rib.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 février 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bureaux et armoires.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaises, sièges et fauteuils.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
75 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0112

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique - références requises:

La lettre de candidature datée et signée (ou formulaire Dc1).

-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire Kbis de l'entreprise).

Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Le formulaire Dc2 dans lequel le candidat mentionne: son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Références requises: Le formulaire Dc2 dans lequel le candidat mentionne: la liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat joint les attestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par mandat administratif.

Autofinancement sur le budget municipal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix noté sur la base du total du dqe % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi - bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0112
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande

Critères d'attributions: sous-critères de la valeur technique:

Sous critère 1: Qualité et design des mobiliers proposés. Noté sur la base du mémoire technique du candidat. Noté sur 30 points

Sous critère 2: diversité de la gamme. Noté sur la base des catalogues proposés. Noté sur 20 points

Renseignements administratifs:

Ville de Courbevoie, service de la commande publique, Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin

92401 Courbevoie

Tél: +33 171057192 Fax: +33 171057340

unité monétaire utilisée, l'euro.les documents de la consultation sont délivrés gratuitement.

Ils peuvent être téléchargés à cette adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-a-courbevoie/economie/marches-publics.htm), par courrier recommandé avec accusé de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Le candidat doit remettre au titre de son offre:

- l'Acte d'engagement rempli, daté, paraphé et signé, et ses annexes,

- mémoire technique daté et signé,) mettant en évidence les moyens de la société mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché; il indiquera notamment l'origine des matières premières, les procédés mis en oeuvre dans la fabrication des mobiliers, les modalités et le délai de livraison, ainsi que toute information relative à l'engagement du candidat en matière de protection de l'environnement. Les fiches techniques des mobiliers du BPU pourront aussi être produites. Le mémoire précisera également la période de fermeture annuelle de la société ainsi que la périodicité de parution du nouveau catalogue de produits et des tarifs associés.

Bordereau des prix unitaires (Bpu) rempli, daté, signé.

Devis quantitatif estimatif (Dqe) rempli, daté, signé

catalogue(s) et tarif général si les prix ne sont pas mentionnés dans le catalogue

rib.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 février 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 037-062799 (2015-02-17)

Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292173
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-062799
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Quercy — montant HT de 25 000 EUR à 130 000 EUR, Lot 2 — entreprise MBS — montant de HT 15 000 EUR à 75 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info . Précisions: les montant indiqués s'entendent annuellement (marché à bons de commande). Le marché est un marché d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ass. 4.4.2014 n° 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (fax: +33 171057000) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 35 B, annonce n° 312 du 19.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix noté sur la base du total du DQE (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Quercy
Adresse postale: 121/135 avenue du Docteur Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

2️⃣
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2015/S 159-292173 (2015-08-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (18)